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314 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rôle de taille 1695-1699. Matrice de la contribution foncière 1799. Etat des mutations à opérer sur la matrice de la contribution foncière 1817. Livre des mutations de propriétés 1819-1828. Mandements des contributions directes 1821-1846. Etats des comptes indûment imposés 1848.

Date

1695-1848

Cote

EDEP150/G2 (Cote)

Résultat n°2

Livre des mutations de propriétés.

Date

1819-1830

Cote

EDEP145/G1 (Cote)

Résultat n°3

Matrice (manque les 2 premières pages).

Date

1823

Cote

EDEP145/G3 (Cote)

Résultat n°4

Etat de section.

Date

1823

Cote

EDEP145/G2 (Cote)

Résultat n°5

164J - Fonds Jean-Barthélemy Gauffereau, trésorier de France (16e-18e siècles)

Date

01/01/1501-31/12/1800

Cote

164J (Cote)

Résultat n°6

Remplacement des vingtièmes et de la taille : table alphabétique des citoyens qui ont contribué au paiement.

Date

an II

Cote

EDEP027/2G2 (Cote)

Résultat n°7

Impôts directs particuliers à la période révolutionnaire : emprunt forcé.

Date

an II

Cote

EDEP113/2G1 (Cote)

Résultat n°8

Emprunt forcé : extrait de délibération, matrice de rôle.

Date

1793-an II

Cote

EDEP027/2G4 (Cote)

Résultat n°9

Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants de la paroisse d'Assay, procès-verbal d'assemblée des habitants de la paroisse d'Ouzilly.

Date

1717, 1719

Cote

C 1138 (Cote)

Résultat n°10

Correspondance envoyée au maire d'Artannes par le sieur de la Berthellière Deloche au sujet d'un arrérage de rente dû par les héritiers Gibert et Barrier. Des extraits du rôle des impositions de l'année 1790 sont joints à cette lettre pour justifier sa requête.

Date

1793

Cote

EDEP006/G2 (Cote)

Résultat n°11

Subsistance, répartition : rôles et départements pour la ville franche d'Amboise.

Date

1739, 1744

Cote

C 1085 (Cote)

Résultat n°12

Taille : fragments de rôles.

Date

1775, s.d.

Cote

C 1260 (Cote)

Résultat n°13

Vingtième : rôles.

Date

1762, s.d.

Cote

C 1261 (Cote)

Résultat n°14

Taille: rôles des paroisses de Couziers, Pouzay, Saint-Mexme de Chinon (1694), de Ponçay, Villaines, Maillé et Saint-Louand (1713).

Date

1694, 1713

Cote

C 1113 (Cote)

Résultat n°15

Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants, ordonnance de l'intendant.

Date

1733, 1769

Cote

C 1130 (Cote)

Résultat n°16

Rôle des vingtièmes et impositions ordinaires

Date

1792

Cote

EDEP178/G2 (Cote)

Résultat n°17

Taille : significations d'huissier faites au maire de radiation du rôle.

Date

1790-1792

Cote

EDEP027/2G1 (Cote)

Résultat n°18

1735-1738.

Date

-

Cote

C 987 (Cote)

Résultat n°19

1787-1790.

Date

-

Cote

C 988 (Cote)

Résultat n°20

Déclarations d'intention des habitants de Bléré pour la contribution patriotique payable en trois fois de 1790 à 1792, inscription.

Date

1789-1790

Cote

EDEP027/2G3 (Cote)