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Résultat n°1

Rentes dues à la fabrique : dossiers de procès.

Date

1534-1780

Cote

EDEP060/P12 (Cote)

Résultat n°2

Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.

Date

-

Cote

EDEP020/P2 (Cote)

Résultat n°3

Comptes de fabrique.

Date

1613-1761

Cote

EDEP146/P1 (Cote)

Résultat n°4

Fabrique : budgets et comptes.

Date

1616-1783

Cote

EDEP077/P3 (Cote)

Résultat n°5

Fabrique : comptes.

Date

1636-1699

Cote

EDEP161/P2 (Cote)

Résultat n°6

Fabrique : titres de propriété.

Date

1640-1792

Cote

EDEP077/P1 (Cote)

Résultat n°7

Titre de rentes et liste des baux et des rentes dues à la fabrique

Date

1654-1786

Cote

EDEP060/P11 (Cote)

Résultat n°8

Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant de la fabrique

Date

1672-1863

Cote

EDEP060/P9 (Cote)

Résultat n°9

Comptes de fabrique

Date

1689-1906

Cote

EDEP056/P1 (Cote)

Résultat n°10

Fabrique : titre de rente.

Date

1695

Cote

EDEP146/P2 (Cote)

Résultat n°11

44J - Fonds de la paroisse de Chisseaux (18e-20e siècles)

Date

1701-2000

Cote

44J (Cote)

Résultat n°12

Procès-verbal de nomination des marguilliers et pièces de procédure établies par la haute justice de Sorigny

Date

1734

Cote

1J265 (Cote)

Résultat n°13

Fabrique : comptes.

Date

1741-1813

Cote

EDEP161/P3 (Cote)

Résultat n°14

Fabrique, conseil, budget : procès-verbal.

Date

1742-1864

Cote

EDEP065/P2 (Cote)

Résultat n°15

1750-1838

Date

1750-1838

Cote

EDEP029/P1 (Cote)

Résultat n°16

Titres de la fabrique

Date

1759

Cote

EDEP060/P10 (Cote)

Résultat n°17

Fabrique : délibérations.

Date

1770-1788

Cote

EDEP077/P2 (Cote)

Résultat n°18

Fabrique de l'église Saint-Ours de Loches, affaires des bancs et chaises (1776-1780) : comptes (1792, protestation de Mrs de l'Hôtel de ville contre la convocation d'une assemblée au presbytère (1776)

Date

1776-1792

Cote

EDEP132/GG54 (Cote)

Résultat n°19

49J - Fonds de la paroisse Saint-Nicolas de la Ferrière (1778-1933)

Date

1778-1933

Cote

49J (Cote)

Résultat n°20

Eglise et fabrique, litige après travaux : pièces justificatives.

Date

1780-1783

Cote

EDEP161/I1 (Cote)

Résultat n°21

Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).

Date

1782-an IV

Cote

1Q33 (Cote)

Résultat n°22

Comptes de la fabrique.

Date

1782-1829

Cote

EDEP060/P5 (Cote)

Résultat n°23

Fabrique : registre de délibérations.

Date

1784-1793

Cote

EDEP114/P2 (Cote)

Résultat n°24

Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes notariés, inscriptions hypothécaires

Date

1785-1819

Cote

EDEP100/P3 (Cote)

Résultat n°25

Délibérations du Conseil de fabrique : registre.

Date

1785-1791

Cote

EDEP078/P1 (Cote)

Résultat n°26

Etats des biens nationaux vendus ou restant à vendre (1793-an IV). Administration des biens : comptes rendus à la Nation de leur gestion par les receveurs des fabriques de Neuillé-Pont-Pierre pour 1787-1788 et 1791-1792, Saint-Christophe pour 1788 et 1791, Saint-Paterne pour 1792-1793 et Sonzay pour 1793 (1791-an III) ; états des domaines, fonds et revenus de la cure de Sonzay grevés de fondations (1792, s.d.) ; états des rentes dues à la fabrique de Sonzay (an II) ; mise sous séquestre, administration et mainlevée de séquestre du domaine engagé de Saint-Aubin (an II, an VI) et des biens des émigrés et ascendants d'émigrés La Bonninière de Beaumont (an VI), Le Breton Duplessis (an III, an VII), Le Pellerin de Gauville (an II-an XIII), Rolland des Escotais (1790-an III), Roulleau (an XII) ; état des recettes et dépenses faites sur les biens de 2e origine (s.d.). Correspondance et pièces diverses (1785-1832).

Date

1785-1832

Cote

1Q985 (Cote)

Résultat n°27

Fabrique, vente de la tonsure des prés : actes de vente.

Date

1786-1789

Cote

EDEP161/P4 (Cote)

Résultat n°28

Assemblée des fabriciens : délibérations.

Date

1786-1788

Cote

EDEP161/P1 (Cote)

Résultat n°29

Fabrique : livre des délibérations.

Date

1788-1793

Cote

EDEP016/P1 (Cote)

Résultat n°30

Pièces de dépenses.

Date

1788-1861

Cote

EDEP060/P6 (Cote)

Résultat n°31

Fabrique, délibérations : registres (1788-1791) avec registre de lois (1790-1791)

Date

1788-1791

Cote

EDEP089/P1 (Cote)

Résultat n°32

Fabrique : comptes.

Date

1789-1790

Cote

EDEP114/P3 (Cote)

Résultat n°33

Biens nationaux : instructions, correspondance, inventaires, registre des fermiers des biens d'émigrés, procès-verbal de dépôt d'un bail d'une dîme dépendant de la fabrique.

Date

1790-an III

Cote

EDEP113/3N1 (Cote)

Résultat n°34

Etat des domaines et rentes des monastères et églises supprimées (ville de Tours).

Date

s.d.

Cote

1Q275 (Cote)

Résultat n°35

Registre des rentes de 1ère origine attribuées après le Concordat à des fabriques paroissiales de l'arrondissement de Loches.

Date

s.d.

Cote

1Q559 (Cote)

Résultat n°36

Inventaire des titres, papiers et argenterie de l'église

Date

1791

Cote

EDEP144/P1 (Cote)

Résultat n°37

Administration et comptabilité de la fabrique : remise des biens et de l'administration de la fabrique à la municipalité, état des rentes de la fabrique, budget, correspondance

Date

1792-1841

Cote

EDEP141/1P3 (Cote)

Résultat n°38

Biens mobiliers.Effets et mobilier, recensement et dépôt : correspondance, procès-verbal d'inventaire de la chapelle Saint-Pierre, certificat de dépôt au district de calices des chapelles Saint-Pierre et Saint-Bonaventure, procès-verbaux de remise d'inventaire des biens de l'église (1792), d'inventaire du mobilier meublant et de dépôt au magasin du district des ornements liturgiques, linges et objets (an II). Cloches et leurs cordages, dépôt : extrait de délibération, procès-verbal de réception, correspondance (an II).

Date

1792-an II

Cote

EDEP027/P4 (Cote)

Résultat n°39

Fabrique : inventaires des biens et titres, arrêté préfectoral relatif à une aliénation d'immeuble (1906).

Date

1792-1906

Cote

EDEP113/1P3 (Cote)

Résultat n°40

Rétablissement du culte et création d'une église succursale ; nomination et traitement du desservant ; budgets et comptes de la fabrique ; affaires diverses.

Date

1792-1902

Cote

EDEP124/P1 (Cote)

Résultat n°41

Fabrique : extraits de procès-verbal d'adjudication, instruction.

Date

1793-an III

Cote

EDEP027/5N10 (Cote)

Résultat n°42

Conseil de fabrique : réorganisation

Date

1793-1866

Cote

EDEP141/1P2 (Cote)

Résultat n°43

Cures et fabriques de Sainte-Geneviève et Saint-Venant : inventaire des titres.

Date

an III

Cote

EDEP139/P1 (Cote)

Résultat n°44

Echange de terrain entre la fabrique et le comte de Castellane au sujet du droit de passage pour les habitants (1760) : copie (voir aussi P1).

Date

an VIII

Cote

EDEP099/N3 (Cote)

Résultat n°45

Dame-Marie-les-Bois (1895), Dierre (1808-1810), Draché (1886), Druye (1806, 1904-1905), Épeigné-les-Bois (1806-1886), Épeigné-sur-Dême (1806-1836), Esves-le-Moutier (1832-1840), Esvres (an XIII-1882), Faye-la-Vineuse (1841-1890), Fondettes (1862-1881), Francueil (1835-1877).

Date

-

Cote

5V58 (Cote)

Résultat n°46

Saché (1807), Saint-Antoine-du-Rocher (1808), Saint-Aubin (1807-1859), Saint-Avertin (1808), Saint-Benoît (1837-1860), Saint-Branchs (1859-1902), Saint-Christophe (1902-1904), Saint-Cyr (1830-1844), Saint-Épain (an XII-1861), Saint-Étienne-de-Chigny (an XIII).

Date

-

Cote

5V67 (Cote)

Résultat n°47

Loches (paroisse saint Antoine) (1823-1859)

Date

-

Cote

5V62 (Cote)

Résultat n°48

Druye - Langeais

Date

-

Cote

5V101 (Cote)

Résultat n°49

Monts (an XII-1893), Morand (1808-1819), Mosnes (an XII-1808), Nazelles (1808), Neuil (1856), Neuillé-Pont-Pierre (an XII-1819), Neuilly-le-Brignon (1808-1896), Neuvy-le-Roi (an XIV-1857), Noizay (1808), Notre Dame d'Oé (an XII-1806), Nouzilly (1806-1835), Noyant (1808-1856).

Date

-

Cote

5V65 (Cote)

Résultat n°50

Tauxigny - Yzeures

Date

-

Cote

5V104 (Cote)

Résultat n°51

Chinon (paroisse saint Maurice) (1809-1894).

Date

-

Cote

5V56 (Cote)

Résultat n°52

Chinon (paroisse saint Étienne) (1824-1870).

Date

-

Cote

5V55 (Cote)

Résultat n°53

Bancs et chaises, concession : délibérations, baux, correspondance.

Date

an XIII-1891

Cote

5V77 (Cote)

Résultat n°54

Tauxigny (1838-1876), Theneuil (1873), Thizay (1846-1848), Tournon-Saint-Pierre (1893), Tours (an XI-1884), Trogues (1877-1883), Vallères (1843), Veigné (1901-1902), Véretz (1822), Verneuil-le-Château (1874), Vernou (1807-1815), Villaines (1860-1872), Villebourg (1809-1899), Villedômain (1856), Villedômer (1868-1890), Villeloin-Coulangé (1877-1882), Villeperdue (1890-1904), Villiers-au-Bouin (1837-1894), Vou (1882).

Date

-

Cote

5V83 (Cote)

Résultat n°55

La Ville-aux-Dames - Orbigny

Date

-

Cote

5V102 (Cote)

Résultat n°56

Arrondissement de Tours (1804-1894) : Marray - Vouvray

Date

-

Cote

5V94 (Cote)

Résultat n°57

Saint-Aubin (1810-1831), Saint-Avertin (1817-1859), Saint-Benoît (1893) Saint-Épain (1885-1903), Saint-Étienne-de-Chigny (1874), Saint-Gilles-de-L'Île-Bouchard (1900), Saint-Laurent-de-Lin (1876), Saint-Laurent-en-Gâtines (1825-1899), Saint-Martin-le-Beau (1874-1893), Saint-Michel (1881), Saint-Paterne (1839-1887), Saint-Pierre-des-Corps (1855), Saint-Quentin (1852-1898), Saint-Senoch (1862-1883), Saint-Symphorien (1811-1868), Sainte-Maure (1806-1871), Sainte-Radegonde (1878), Savigné (1867-1882), Savonnières (1826-1881), Sazilly (1886-1893), Semblançay (1821, 1885), Sennevières (1869-1885), Sepmes (1885), Seuilly (1861), Sonzay (1901), Sorigny (1844-1881), Souvigné (1841-1897), Souvigny (1885).

Date

-

Cote

5V82 (Cote)

Résultat n°58

Parçay-Meslay - Sorigny

Date

-

Cote

5V103 (Cote)

Résultat n°59

Chouzé (1828-1882), Cinais (1808), Cinq Mars (1808-1889), Ciran (1880-1886), Civray (1808), Cléré (1885-1895), Continvoir (1808), Courçay (1830-1861), Courcelles (1808-1853), Courcoué (1808-1897), Couziers (1884), Cravant (1806-1850), Crissay (1808-1891), Crouzilles (1808-1853).

Date

-

Cote

5V57 (Cote)

Résultat n°60

Saint-Flovier (1806-1888), Saint-Germain-sur-Vienne (1858-1861), Saint-Hippolyte (1881-1884), Saint-Laurent-en-Gâtines (1847-1849), Saint-Laurent-de-Lin (1808), Saint-Martin-le-Beau (1808-1872), Saint-Michel-sur-Loire (1806), Saint-Nicolas-des-Motets (1808), Saint-Ouen (1898), Saint-Paterne (an XIV-1902), Saint-Patrice (1824), Saint-Pierre-des-Corps (an XII-1849), Saint-Quentin (1808-1840), Saint-Symphorien (1817-1849).

Date

-

Cote

5V68 (Cote)

Résultat n°61

Ballan (an XII-1838), Barrou (1808-1851), Beaulieu (1808-1851), Beaumont-en-Véron (1867), Beaumont-la-Ronce (an XI-1896), Berthenay (1806-1853).

Date

-

Cote

5V52 (Cote)

Résultat n°62

Candes (1839-1843), Cangey (1823), Chambourg (1875), Chambray (1814-1842), Champigny-sur-Veude (1822-1839), Chanceaux-sur-Choisille (1885-1887), Chargé (1827), Chaveignes (1877), Chédigny (1882), Chenonceaux (1876), Chinon (1855-1868), Chisseaux (1879), Chouzé (1824), Cigogné (1874), Civray-sur-Cher (1850-1865), Civray-sur-Esves (1837), Château-Renault (1841-1846), Cormery (1846), Cravant (1822-1838), Crissay (1881), Dierre (1880), Draché (1836), Druye (1808-1884).

Date

-

Cote

5V79 (Cote)

Résultat n°63

Genillé (1806-1839), Gizeux (1808-1881), Hommes (1808, 1902), Huismes (1807-1902), Ingrandes (1808), Jaulnay (1817), Joué-lès-Tours (1846).

Date

-

Cote

5V59 (Cote)

Résultat n°64

Dossier collectif (1825-1828).

Date

-

Cote

5V92 (Cote)

Résultat n°65

La Chapelle-aux-Naux (1835), La Chapelle-sur-Loire (1837-1849), La Croix-de-Bléré (1887), La Ferrière (1808-1859), La Haye-Descartes (1808-1891), La Membrolle (1884), La Riche (1823-1879), La Roche-Clermault (1834-1859), La Tour-Saint-Gelin (1811-1905), La Ville-aux-Dames (s.d.).

Date

-

Cote

5V60 (Cote)

Résultat n°66

La Chapelle-Blanche - Preuilly (1806-1904).

Date

-

Cote

5V46 (Cote)

Résultat n°67

Panzoult (an XIII-1888), Parçay (s.d., 1808), Parçay-sur-Vienne (1828-1872), Paulmy (an XIV), Pernay (an XII-1834), Perrusson (1807-1852), Pocé (1807-1808), Pont-de-Ruan (1805-1864), Ports (1808-1883), Preuilly (1815-1884), Reignac (an X-1883), Reugny (an XIV), Richelieu (1808-1874), Rigny-Ussé (an XII-1900), Rillé (1831-1877), Rivière (1843), Rilly (1837-1867), Rochecorbon (s.d.), Rouziers (1808-1902).

Date

-

Cote

5V66 (Cote)

Résultat n°68

Avon (1808-1834), Avrillé (1833), Azay-le-Rideau (1812-1887).

Date

-

Cote

5V51 (Cote)

Résultat n°69

Candes - Crissay

Date

-

Cote

5V100 (Cote)

Résultat n°70

Marcilly-sur-Vienne (1886), Marigny-Marmande (1887), Marray (1886), Mazières (1878-1882), Mettray (1874-1877), Monnaie (1877-1881), Montbazon (1813), Monthodon (1896), Montlouis (1901), Montreuil (1878), Montrésor (1838-1904), Monts (1882-1889), Mosnes (1809-1889), Négron (1876), Neuil (1847, 1881), Neuillé-le-Lierre (1874), Neuilly-le-Brignon (1859), Neuvy-le-Roi (1845-1876), Nouâtre (1864-1865), Nouzilly (1821-1823), Noyant (1873-1898), Panzoult (1880-1887), Pont-de-Ruan (1890-1891), Ports (1814-1884), Pouzay (1882-1884), Preuilly (1873), Pussigny (1859-1892), Razines (1859), Reugny (1822-1897) , Rigny-Ussé (1873-1884), Rillé, (1868-1886), Rilly (1886), Rivarennes (1880-1886), Rouziers (1880-1903).

Date

-

Cote

5V81 (Cote)

Résultat n°71

Épeigné-les-Bois (1840-1846), Épeigné-sur-Dême (1878-1887) , Esves-le-Moutier (1880), Esvres (1842), Faye-la-Vineuse (1903), Ferrière-Larçon (1886), Hommes (1877), Huismes (1863-1901), Joué-lès-Tours (1874), La Celle-Saint-Avant (1882), La Chapelle-aux-Naux (1866-1885), La Chapelle-Blanche (1887-1901) , La Croix-de-Bléré (1877), La Haye-Descartes (1808-1884), La Tour-Saint-Gelin (1840-1898) , La Ville-aux-Dames (1809-1874), Le Boulay (1879), Le Liège (1881), Lémeré (1883), Lerné (1882), Les Essards (1844), Ligueil (1836-1878) , Loché (1875-1878), Loches (1821-1837), Louans (1832), Lublé (1874), Lussault (1814-1878), Luzillé (1833).

Date

-

Cote

5V80 (Cote)

Résultat n°72

Arrondissement de Tours (1804-1894) : Ambillou - Lussault

Date

-

Cote

5V93 (Cote)

Résultat n°73

Sainte-Catherine-de-Fierbois (1808-1822), Sainte-Maure (1807-1890), Sainte-Radegonde (an XII-1833).

Date

-

Cote

5V69 (Cote)

Résultat n°74

Savigné-sur-Lathan (1807-1808), Savigny (1848), Savonnières (1808), Sazilly (1808), Semblançay (1826), Sennevières (1841), Sepmes (1885), Seuilly (1834), Sonzay (an XII-1882), Sorigny (1825-1893), Souvigné (1807-1904), Souvigny (1808), Tauxigny (1808-1827).

Date

-

Cote

5V70 (Cote)

Résultat n°75

Candes (1807-1862), Cangey (1811-1855), Céré (1808), Chambourg (1822-1851), Chançay (1808-1834), Chanceaux-sur-Choisille (1879), Channay (1808-1809), Charentilly (1853), Chargé (1807-1826), Charnizay (1808-1894), Château-la-Vallière (1809-1854), Château-Renault (1806-1906), Chaumussay (1809-1837), Chaveignes (1903), Chédigny (1808-1838), Chemillé-sur-Dême (1806-1880), Chenonceaux (1808-1824), Chezelles (1808-1833).

Date

-

Cote

5V54 (Cote)

Résultat n°76

Ambillou - Huismes (1810-1901).

Date

-

Cote

5V45 (Cote)

Résultat n°77

Loches (paroisse saint Ours) (1822-1857)

Date

-

Cote

5V63 (Cote)

Résultat n°78

Abilly (1874-1905), Amboise (1816-1886), Anché (1841), Athée (1839-1896), Autrèche (1842-1902), Auzouer (1900-1901), Avon (1859, 1881), Avrillé-les-Ponceaux (1878-1903), Azay-le-Rideau (1876-1879), Azay-sur-Indre (1874-1885), Ballan (1837), Balesmes (1881), Barrou (1823-1882), Beaulieu (1879-1903), Beaumont-la-Ronce (1896), Berthenay (1835-1904), Betz-le-Château (1876-1886), Bléré (1807-1888), Bossée (1875), Boussay (1826), Braye-sous-Faye (1834-1844), Braye-sur-Maulne (1890), Bridoré (1881).

Date

-

Cote

5V78 (Cote)

Résultat n°79

Amboise - Bréhémont

Date

-

Cote

5V99 (Cote)

Résultat n°80

Theneuil (1850-1865), Thilouze (an XI-1835), Thizay (1809-1864), Tours (1807-1884), Truyes (1826-1890).

Date

-

Cote

5V71 (Cote)