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21 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Autres propriétés : titres de propriétés, baux.
Cote
282J/10 (Cote)
 Date
1792-1868
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Néricault Destouches, le Clos Rochelle (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire, France), la Cossonnière (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : 282J - Fonds de la Clousière, à Azay-le-Rideau (1430-1920)

  • Autres propriétés : titres de propriétés, baux.
Résultat n°2

Gestion du domaine ou des terres : baux (an VIII-1885).
Cote
282J/9 (Cote)
 Date
1799-1885
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), la Clousière (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : 282J - Fonds de la Clousière, à Azay-le-Rideau (1430-1920)

  • Domaine de la Clousière (an VIII-1913)
  • Gestion du domaine ou des terres : baux (an VIII-1885).
Résultat n°3

Contentieux sur des limites de propriété : pièces de procédure.
Cote
282J/8 (Cote)
 Date
1815-1844
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), la Clousière (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : 282J - Fonds de la Clousière, à Azay-le-Rideau (1430-1920)

  • Domaine de la Clousière (an VIII-1913)
  • Contentieux sur des limites de propriété : pièces de...
Résultat n°4

La Clousière, limites de propriété : alignements.
Cote
282J/7 (Cote)
 Date
1904-1913
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), la Clousière (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : 282J - Fonds de la Clousière, à Azay-le-Rideau (1430-1920)

  • Domaine de la Clousière (an VIII-1913)
  • La Clousière, limites de propriété : alignements.
Résultat n°5

Chemin de fer, ligne de Bressuire à Tours, passage sur le domaine de la Clousière : règlement d'indemnité, plan en couleur sur calque.
Cote
282J/6 (Cote)
 Date
1874
 Lieu
Bressuire à Tours, chemin de fer de (France) -- Azay-le-Rideau
 Type de document
plan

  • Contexte : 282J - Fonds de la Clousière, à Azay-le-Rideau (1430-1920)

  • Domaine de la Clousière (an VIII-1913)
  • Chemin de fer, ligne de Bressuire à Tours, passage...
Résultat n°6

Un plan et cinq croquis parcellaires relevés sur la propriété [milieu du XIXe siècle].
Cote
282J/5 (Cote)
 Date
dix-neuvième siècle
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), la Clousière (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, document graphique

  • Contexte : 282J - Fonds de la Clousière, à Azay-le-Rideau (1430-1920)

  • Domaine de la Clousière (an VIII-1913)
  • Un plan et cinq croquis parcellaires relevés sur la...
Résultat n°7

Location d'un logement à Louis-Prosper Desabet, ancien notaire à Rozoy-sur-Seine (Aisne)
Cote
282J/4 (Cote)
 Date
1845-1855
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), la Clousière (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : 282J - Fonds de la Clousière, à Azay-le-Rideau (1430-1920)

  • Domaine de la Clousière (an VIII-1913)
  • Location d'un logement à Louis-Prosper Desabet, ancien...
Résultat n°8

Débordements de l'Indre, exhaussement des chaussées et inondation des prairies : constats, correspondance.
Cote
282J/3 (Cote)
 Date
an IX-an XII
 Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : 282J - Fonds de la Clousière, à Azay-le-Rideau (1430-1920)

  • Domaine de la Clousière (an VIII-1913)
  • Débordements de l'Indre, exhaussement des chaussées...
Résultat n°9

Titres de propriété. (an IX-1896)
Cote
282J/2 (Cote)
 Date
1800-1896
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), la Clousière (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : 282J - Fonds de la Clousière, à Azay-le-Rideau (1430-1920)

  • Domaine de la Clousière (an VIII-1913)
  • Titres de propriété. (an IX-1896)
Résultat n°10

Seigneurie de la Clousière : titres de propriété, baux, aveux au seigneur d'Azay-le-Rideau.
Cote
282J/1 (Cote)
 Date
1472-1799
 Lieu
la Clousière (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : 282J - Fonds de la Clousière, à Azay-le-Rideau (1430-1920)

  • Seigneurie de la Clousière : titres de propriété, baux,...
Résultat n°11

119J - Fonds de l'entreprise Moisant-Savey (1812-1987)
Cote
119J (Cote)
 Date
1812-1987
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), la Donneterie (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire, France), Platé (Neuvy-le-Roi, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 119J - Fonds de l'entreprise Moisant-Savey (1812-1987)
Résultat n°12

35J - Fonds des seigneuries de Courcoué, Preugny et dépendances (1336-[1836])
Cote
35J (Cote)
 Date
1336-1836
 Lieu
Courcoué (Indre-et-Loire, France), Saint-Aubin-du-Plain (Deux-Sèvres, France), Voultegon (Deux-Sèvres, France) [aujourd'hui : Voulmentin (Deux-Sèvres, France)], Courcoué (Indre-et-Loire, France), La Roche-Clermault (Indre-et-Loire, France), Ligré (Indre-et-Loire, France), Marçay (Indre-et-Loire, France), Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Preugny (Courcoué, Indre-et-Loire, France), Nueil-sur-Layon (Maine-et-Loire, France) [aujourd'hui : Lys-Haut-Layon (Maine-et-Loire, France)], Montournais (Vendée, France), La Flocellière (Vendée, France) [aujourd'hui : Sèvremont (Vendée, France)], La Pommeraie-sur-Sèvre (Vendée, France) [aujourd'hui : Sèvremont (Vendée, France)], Colombiers (Vienne, France), Doussay (Vienne, France), Les Ormes (Vienne, France), Usseau (Vienne, France), Sèvremont (Vendée, France), Lys-Haut-Layon (Maine-et-Loire, France), Voulmentin (Deux-Sèvres, France)
 Type de document -

  • Contexte : 35J - Fonds des seigneuries de Courcoué, Preugny et...
Résultat n°13

Affermage de biens communaux
Cote
EDEP128/N3 (Cote)
 Date
1838
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Affermage de biens communaux
Résultat n°14

Impôt sur le revenu des personnes physiques : liste de classement des exploitations de polyculture, liste des contribuables assujettis à l'impôt.
Cote
EDEP126/G16 (Cote)
 Date
1944-1954
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôt sur le revenu des personnes physiques : liste...
Résultat n°15

Exploitations agricoles : listes des exploitations, schéma départemental d'aménagement rural
Cote
EDEP119/3F7 (Cote)
 Date
1954-1972
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Exploitations agricoles : listes des exploitations,...
Résultat n°16

Tourbière de Gizeux, exploitation : extraits de délibérations, analyse des terrains, plan, correspondance
Cote
EDEP112/O6 (Cote)
 Date
1895-1947
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Tourbière de Gizeux, exploitation : extraits de délibérations,...
Résultat n°17

Nationalité et activité des exploitants, composition des exploitations (1942-1945) ; terres labourables (1942-1945) ; bulletin récapitulatif communal (1941-1942 ; 1944-1945) ; tableau de ressources de la commune (1891) ; liste des ayant droits à la ficelle-lieuse (1948-1949) ; recensement de l'agriculture et du bétail (1929-1930) ; producteurs de lait [sans date] : registres
Cote
EDEP089/F5 (Cote)
 Date
1891-1949
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, registre

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Nationalité et activité des exploitants, composition...
Résultat n°18

Exploitation des bois communaux.
Cote
EDEP083/N2 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux
  • Exploitation des bois communaux.
Résultat n°19

Bénéfices de l'exploitation agricole ; liste de classement des exploitations de polyculture
Cote
EDEP054/F6 (Cote)
 Date
1957
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture.
  • Bénéfices de l'exploitation agricole ; liste de classement...
Résultat n°20

Exploitation des bois communaux : extraits de délibérations.
Cote
EDEP041/N1 (Cote)
 Date
1912-1920
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Exploitation des bois communaux : extraits de délibérations.