282J (Cote)
Archives d'Indre-et-Loire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Don du 27/02/2020.
Présentation du contenu
Archives de la seigneurie de la Clousière (1472-1799) et du domaine de la Clousière (an VIII-1868) : titres de propriétés, baux, pièces de procédures.
Accroissements
Fonds clos
Conditions d'accès
Accès libre pour les documents en bon état sous réserve du respect des lois et règlements en vigueur pour les archives publiques.
Communicable
Conditions d'utilisation
Reproduction libre des documents en bon état, sous réserve du respect du règlement de la salle de lecture.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.