282J - Fonds de la Clousière, à Azay-le-Rideau (1430-1920)

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Cote/Cotes extrêmes

282J (Cote)

Date

1430-1920

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

0,3 ml

Localisation physique

AD37 - site de Tours

Origine

Picard-Luyten, familles (Indre-et-Loire)

Modalités d'entrées

Don du 27/02/2020.

Présentation du contenu

Archives de la seigneurie de la Clousière (1472-1799) et du domaine de la Clousière (an VIII-1868) : titres de propriétés, baux, pièces de procédures.

Accroissements

Fonds clos

Conditions d'accès

Accès libre pour les documents en bon état sous réserve du respect des lois et règlements en vigueur pour les archives publiques.

Communicable

Conditions d'utilisation

Reproduction libre des documents en bon état, sous réserve du respect du règlement de la salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

282J/2-9 (Cote)

Date

1793-1913

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Contentieux sur des limites de propriété : pièces de procédure.

Cote/Cotes extrêmes

282J/8 (Cote)

Date

1815-1844

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation