Filtrer les résultats
Multimédias
  • 177
Période
  • 1
  • 2
  • 6
  • 34
  • 115
  • 73
Nom de l'inventaire
  • 158
  • 10
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 4
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 162
  • 158
  • 155
  • 155
  • 155
Afficher plus
Sujets
  • 177
  • 158
  • 155
  • 155
  • 155
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
Producteurs
  • 158
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP132/CC42 (Cote)
Date
1499-1759
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Impositions diverses, significations faites à la requête...
Résultat n°2
Cote
EDEP132/CC43 (Cote)
Date
1517-1736
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Impositions diverses, droit de confirmation, requêtes...
Résultat n°3
Cote
C 1158 (Cote)
Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collectes, tailles et autres impositions, privilèges...
  • Sentences d'enregistrement des provisions d'offices,...
Résultat n°4
Cote
C 1159 (Cote)
Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collectes, tailles et autres impositions, privilèges...
  • Sentences d'enregistrement des privilèges de minorité,...
Résultat n°5
Cote
C 984 (Cote)
Date
1695
Lieu - Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collecte, tailles et autres impositions, privilèges...
Résultat n°6
Cote
C 1348 (Cote)
Date
1695
Lieu - Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province d'Anjou
  • Election de Montreuil-Bellay 1695
  • Procédures
  • Impôts directs
  • Décharge d'imposition en faveur du lieutenant criminel...
Résultat n°7
Cote
C 1133 (Cote)
Date
1713
Lieu - Type de document
role d'imposition
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Loches 1709 - 1773
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Capitation : départements établis par l'intendant entre...
Résultat n°8
Cote
C 879 (Cote)
Date
1742-1788
Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), La Haye (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Loudun (Vienne, France), Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Montoire-sur-le-Loir (Loir-et-Cher, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Police générale
  • Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault,...
Résultat n°9
Cote
C 1112 (Cote)
Date
1745-1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Demande d'exemption, translation de domicile et démission...
Résultat n°10
Cote
C 1171 (Cote)
Date
1768-1771
Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Déclarations de défrichements, enregistrement : registres.
Résultat n°11
Cote
C 1181 (Cote)
Date
1787
Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Taille de 1787 : tableau des remises accordées.
Résultat n°12
Cote
C 971 (Cote)
Date
1788-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Assemblées provinciales 1787-1790
  • Commission intermédiaire
  • Demandes de décharges d'impositions et avis de la commission.
Résultat n°13
Cote
EDEP139/G1 (Cote)
Date
1790-1793
Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôts directs, répartition, perception et demande...
Résultat n°14
Cote
1M619 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1881
Résultat n°15
Cote
1M577 (Cote)
Date- Lieu
La Riche (Indre-et-Loire, France), Huismes (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de juin 1856.
  • Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination...
Résultat n°16
Cote
1M602 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
télégramme, liste nominative
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de septembre 1866.
  • Visite du ministre des Travaux Publics à Tours en décembre...
Résultat n°17
Cote
1M614 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1877
Résultat n°18
Cote
1M579 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de juin 1856.
  • Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement...
Résultat n°19
Cote
1M598 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de septembre 1866.
  • Déclarations et vérifications des pertes : bulletins...
Résultat n°20
Cote
1M645 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de mai-juin 1910
Résultat n°21
Cote
1M580 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de juin 1856.
  • Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement...
Résultat n°22
Cote
1M595 (Cote)
Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de septembre 1866.
  • Déclarations et vérifications des pertes : bulletins...
Résultat n°23
Cote
1M576 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, télégramme, statistique, rapport
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de juin 1856.
  • Information du préfet : instructions, correspondance,...
Résultat n°24
Cote
1M594 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
rapport
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de septembre 1866.
  • Information du Préfet : rapports, correspondance (1866).
Résultat n°25
Cote
1M641 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1906
Résultat n°26
Cote
1M596 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de septembre 1866.
  • Déclarations et vérifications des pertes : bulletins...
Résultat n°27
Cote
1M601 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
liste nominative, coupure de presse
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de septembre 1866.
  • Attribution de récompense et décorations : listes nominatives,...
Résultat n°28
Cote
1M578 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
liste nominative
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de juin 1856.
  • Demandes et attribution et répartition de secours :...
Résultat n°29
Cote
1M581 (Cote)
Date- Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, affiche
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de juin 1856.
  • Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance,...
Résultat n°30
Cote
1M582 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
télégramme
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de juin 1856.
  • Venue de l'Empereur à Tours : correspondance, dépêche...
Résultat n°31
Cote
1M600 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
télégramme, rapport
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de septembre 1866.
  • Réparations et mesures de protection : correspondance,...
Résultat n°32
Cote
1M599 (Cote)
Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France), Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, pièce comptable, statistique
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de septembre 1866.
  • Attribution et répartition des secours : correspondance,...
Résultat n°33
Cote
1M583 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
liste nominative
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de juin 1856.
  • Attribution de récompenses : correspondance, liste...
Résultat n°34
Cote
1M653 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1918
Résultat n°35
Cote
1M597 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de septembre 1866.
  • Déclarations et vérifications des pertes : bulletins...
Résultat n°36
Cote
EDEP008/G7 (Cote)
Date
an IX-1929
Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Remises gracieuses d'impôts
Résultat n°37
Cote
1M533 (Cote)
Date
an X-1825
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • an X - 1825
Résultat n°38
Cote
1M698 (Cote)
Date
1823-1831
Lieu - Type de document
correspondance, rôle d'imposition, statistique
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Catastrophes et accidents
  • Pertes d'animaux domestiques, demande de dégrèvement...
  • 1823 - 1831
Résultat n°39
Cote
1M534 (Cote)
Date
1826-1831
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1826 - 1831
Résultat n°40
Cote
EDEP030/G11 (Cote)
Date
1831
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
notice individuelle
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Demande de dégrèvement (2 pièces).
Résultat n°41
Cote
1M699 (Cote)
Date
1832-1861
Lieu - Type de document
correspondance, rôle d'imposition, statistique
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Catastrophes et accidents
  • Pertes d'animaux domestiques, demande de dégrèvement...
  • 1832 - 1861
Résultat n°42
Cote
1M535 (Cote)
Date
1832-1833
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1832 - 1833
Résultat n°43
Cote
1M536 (Cote)
Date
1834
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1834
Résultat n°44
Cote
1M537 (Cote)
Date
1835
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1835
Résultat n°45
Cote
1M538 (Cote)
Date
1836
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1836
Résultat n°46
Cote
1M539 (Cote)
Date
1837
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1837
Résultat n°47
Cote
1M540 (Cote)
Date
1838
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1838
Résultat n°48
Cote
1M548 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
compte de gestion, pièce comptable
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
  • Secours aux communes, attribution.
  • Souscription des communes : correspondance, comptes...
Résultat n°49
Cote
1M545 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
  • Secours aux communes, attribution.
  • Registre des secours alloués (classement par arrondissement...
Résultat n°50
Cote
1M542 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
  • Comité de secours. Création et fonctionnement : procès-verbaux...
Résultat n°51
Cote
1M543 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
rapport, pièce comptable
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
  • Comité de secours institué à Tours le 24 juin 1839.
Résultat n°52
Cote
1M547 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
  • Secours aux communes, attribution.
  • Secours accordés par le roi et la famille royale aux...
Résultat n°53
Cote
1M546 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
  • Secours aux communes, attribution.
  • Compte de recettes et dépenses (1839-1840).
Résultat n°54
Cote
1M541 (Cote)
Date
1839
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1839
Résultat n°55
Cote
1M550 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
  • Secours aux communes, attribution.
  • Mise en place de travaux d'utilité communale : états...
Résultat n°56
Cote
1M551 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
mémoire
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
  • Secours aux communes, attribution.
  • Déclaration des pertes : correspondance, état des communes...
Résultat n°57
Cote
1M549 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
liste nominative, pétition
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
  • Secours aux communes, attribution.
  • Secours en argent et en nature, demandes et attribution...
Résultat n°58
Cote
1M544 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
liste nominative
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
  • Comité de sous-répartition des secours, création :...
Résultat n°59
Cote
1M552 (Cote)
Date
1840
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1840
Résultat n°60
Cote
1M553 (Cote)
Date
1841
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1841
Résultat n°61
Cote
1M554 (Cote)
Date
1842
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1842
Résultat n°62
Cote
1M555 (Cote)
Date
1843
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1843
Résultat n°63
Cote
1M556 (Cote)
Date
1844
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1844
Résultat n°64
Cote
1M557 (Cote)
Date
1845
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1845
Résultat n°65
Cote
1M562 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
compte de gestion, pièce comptable
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de la Loire en octobre 1846.
  • Souscription au profit des victimes : comptes de recettes...
Résultat n°66
Cote
1M559 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de la Loire en octobre 1846.
  • Information du gouvernement et du préfet : correspondance...
Résultat n°67
Cote
1M558 (Cote)
Date
1846
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1846
Résultat n°68
Cote
1M560 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de la Loire en octobre 1846.
  • Comité de secours institué à Tours le 24 juin 1839.
Résultat n°69
Cote
1M561 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de la Loire en octobre 1846.
  • Dossiers par commune (classement alphabétique) (1846-1847).
Résultat n°70
Cote
1M563 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
plan, rapport
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de la Loire en octobre 1846.
  • Réparation des dommages : correspondance, rapports...
Résultat n°71
Cote
1M564 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
liste nominative
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de la Loire en octobre 1846.
  • Attribution de récompenses et de décorations : correspondance,...
Résultat n°72
Cote
1M565 (Cote)
Date
1847
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1847.
Résultat n°73
Cote
EDEP075/G19 (Cote)
Date
1848
Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions foncière, personnelle, mobilière ainsi...
  • Contributions extraordinaires : copie d'une ordonnance...
Résultat n°74
Cote
1M566 (Cote)
Date
1848
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1848.
Résultat n°75
Cote
1M567 (Cote)
Date
1849
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1849.
Résultat n°76
Cote
1M568 (Cote)
Date
1850
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1850.
Résultat n°77
Cote
1M569 (Cote)
Date
1851
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1851.
Résultat n°78
Cote
1M570 (Cote)
Date
1852
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1852.
Résultat n°79
Cote
1M571 (Cote)
Date
1853
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1853.
Résultat n°80
Cote
1M572 (Cote)
Date
1854
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1854.