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72 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plan de la ville de Tours avec les périmètres de protection des débits de boisson.

Date

1938

Cote

V/1/1/20 (Cote)

Résultat n°2

Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

Date

1869- 1893

Cote

1M180 (Cote)

Résultat n°3

Registre des recettes et dépenses du café-restaurant La Clé d'Or à Bréhémont (1947)

Date

1947

Cote

1J/1587 (Cote)

Résultat n°4

Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d'entrée, pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l'inspection des boucheries et débits de boisson [feuillets rognés] (1747-1761), convention pour l'abonnement du droit de langueyage des porcs (1781), procès-verbal de saisie de marchandises prohibées (1787).

Date

1634-1787

Cote

C 940 (Cote)

Résultat n°5

Débits de boissons, états des sommes imposables : listes des débitants

Date

1815

Cote

EDEP203/I1 (Cote)

Résultat n°6

Débit de boissons : déclarations d'ouverture

Date

1808-1898

Cote

EDEP152/I2 (Cote)

Résultat n°7

Débits de boissons, enregistrement : attestations.

Date

1885-1913

Cote

EDEP146/I1 (Cote)

Résultat n°8

Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels : tenue des registres ; approvisionnement du marché en blé : correspondance

Date

1815-1920

Cote

EDEP141/1I3 (Cote)

Résultat n°9

Débits de boissons, déclaration d'ouverture, de mutation et de transfert : registre.

Date

1929-1950

Cote

EDEP140/I1 (Cote)

Résultat n°10

Débits de boissons, déclarations, autorisations : correspondance

Date

1918-1943

Cote

EDEP138/I2 (Cote)

Résultat n°11

Débits de boissons et salon de thé Charles VII : registres de déclarations d'ouverture, récépissés de mutations de licence, correspondance

Date

1919-1955

Cote

EDEP132/1J2 (Cote)

Résultat n°12

Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.

Date

1809-1939

Cote

EDEP124/I1 (Cote)

Résultat n°13

Débits de boissons : délibérations du conseil municipal, correspondance, pétition, attestations de prise en gérance ou de succession de débits de boissons

Date

1937-1977

Cote

EDEP119/1I5 (Cote)

Résultat n°14

Fêtes publiques, débits de boisson, crimes, délits, suicides : correspondance.

Date

1819-1905

Cote

EDEP116/I1 (Cote)

Résultat n°15

Débits de boissons : demandes d'autorisation d'ouverture.

Date

1843-1885

Cote

EDEP114/I1 (Cote)

Résultat n°16

Demandes et déclarations d'ouverture de débit de boissons : registre de déclarations, correspondance.

Date

1876-1893

Cote

EDEP113/1I2 (Cote)

Résultat n°17

Débits de boissons, déclarations d'ouverture : registre, correspondance

Date

1880-1913

Cote

EDEP112/I4 (Cote)

Résultat n°18

Installation d'un parquet chez Clément Boué, cafetier : demande de permis de construire, arrêté du maire, avis de l'inspecteur de l'urbanisme, plan.

Date

1953

Cote

EDEP105/S1 (Cote)

Résultat n°19

Débit de boisson, ouverture : déclaration, arrêté préfectoral (1 pièce).

Date

1914-1941

Cote

EDEP105/I1 (Cote)

Résultat n°20

Débits de boissons, enregistrement : déclaration.

Date

1881-1976

Cote

EDEP104/I1 (Cote)

Résultat n°21

Débit de boissons : déclarations d'ouverture.

Date

1898-1900

Cote

EDEP103/I1 (Cote)

Résultat n°22

Contributions indirectes : état des répartitions des débits de boissons.

Date

1807-1815

Cote

EDEP099/G25 (Cote)

Résultat n°23

Souscription pour obtenir une personne chargée d'annoncer la fermeture des débits de boisson.

Date

1845

Cote

EDEP083/I3 (Cote)

Résultat n°24

Etats des débits de boissons

Date

1814-1858

Cote

EDEP082/I3 (Cote)

Résultat n°25

Déclarations d'exploitation d'un débit de boissons : registres.

Date

1926-1957

Cote

EDEP077/I1 (Cote)

Résultat n°26

Police des débits de boissons, de tabac et des auberges : arrêté, correspondance

Date

1848-1913

Cote

EDEP075/I2 (Cote)

Résultat n°27

Débits de boisson, déclarations d'ouverture : cahier.

Date

1889-1920

Cote

EDEP074/I2 (Cote)

Résultat n°28

Ouverture de maisons publiques (débits de boissons) : arrêtés municipaux, déclarations d'ouverture.

Date

1828-1892

Cote

EDEP057/I1 (Cote)

Résultat n°29

Autorisations spéciales (1878, 1881, 1882) ; vente par adjudication d'herbe par la commune de Candes à celle de Savigny (1884-1914) ; tarif des places de foires et marchés (1808-1880) ; cimetière : tarif des inhumations et exhumations, autorisation de transport (1861-1904-1948) ; débit de boissons : tarif (1947) ; ventes d'arbres par adjudication (1880, 1883,1887, 1898, 1903).

Date

1808-1948

Cote

EDEP042/L5 (Cote)

Résultat n°30

Débits de boisson : demandes et déclarations d'ouverture.

Date

1892-1906

Cote

EDEP041/I1 (Cote)

Résultat n°31

Cafés, cabarets, réglementation : arrêté de police municipale, correspondance

Date

1856

Cote

EDEP035/I1 (Cote)

Résultat n°32

Débits de boisson : déclarations d'ouverture ; sinistres (grêle, orages, inondations), indemnisation des victimes : correspondance.

Date

1840-1864

Cote

EDEP034/I1 (Cote)

Résultat n°33

Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation

Date

1882-1962

Cote

EDEP028/I2 (Cote)

Résultat n°34

Police des débits de boissons, hôtelleries et auberges : procès-verbaux d'inspection de la garde nationale (1790-1791), correspondance, extraits du registre des actes de la préfecture, déclarations d'intention de débiter du vin.

Date

1790-1889

Cote

EDEP027/1I13 (Cote)

Résultat n°35

Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.

Date

1855 - 1955

Cote

EDEP020/I3 (Cote)

Résultat n°36

Contributions indirectes : état nominatif des débitants de boissons, état de répartition de la somme imposable.

Date

1812 - 1815

Cote

EDEP020/G24 (Cote)

Résultat n°37

Débit de boissons, ouverture : correspondance

Date

1923

Cote

EDEP016/I6 (Cote)

Résultat n°38

Autorisations d'ouverture de débits de boissons

Date

1860-1931

Cote

EDEP008/I3 (Cote)

Résultat n°39

Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers au fermier de la seconde moitié des octrois : contrainte.

Date

1706, 1718

Cote

C 1269 (Cote)

Résultat n°40

Droits sur les vins, perception : registre de compte et tables des cabaretiers par paroisses.

Date

1737-1738

Cote

C 1119 (Cote)