Ouverture de maisons publiques (débits de boissons) : arrêtés municipaux, déclarations d'ouverture.

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E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin - Archives déposées (1623-2001)

Déplier tous les niveaux

Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP057 (Cote)

Date

1623-1989

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 18 novembre 1994, du 27 avril 2010 et du 13 mars 2017

Mots clés lieux

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire)

Série I : Police. Justice. Hygiène publique.

Ouverture de maisons publiques (débits de boissons) : arrêtés municipaux, déclarations d'ouverture.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP057/I1 (Cote)

Date

1828-1892

Mots clés matières

débit de boissons, organisation

Mots clés typologiques

arrêté du maire

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