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79 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etat de la recette et dépense des aides, tailles et taillon de l'ancienne élection du Mans : compte pour 1591 du receveur ordinaire du domaine de Château-du-Loir.
Cote
C 937 (Cote)
 Date
1603
 Lieu
Château-du-Loir (Sarthe, France) [aujourd'hui : Montval-sur-Loir (Sarthe, France)], Le Mans, élection de (Sarthe, France), Montval-sur-Loir (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Finances et impositions
  • Etat de la recette et dépense des aides, tailles et...
Résultat n°2

Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d'entrée, pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l'inspection des boucheries et débits de boisson [feuillets rognés] (1747-1761), convention pour l'abonnement du droit de langueyage des porcs (1781), procès-verbal de saisie de marchandises prohibées (1787).
Cote
C 940 (Cote)
 Date
1634-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Finances et impositions
  • Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances...
Résultat n°3

Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux de réception.
Cote
C 1091 (Cote)
 Date
1725-1756
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts indirects
  • Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux...
Résultat n°4

Jean Delisle, fermier des aides, contre Jean Palu, marchand, appel : arrêt de la cour des aides.
Cote
C 1327 (Cote)
 Date
1693
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : criminel
  • Jean Delisle, fermier des aides, contre Jean Palu,...
Résultat n°5

Bail à ferme pour des droits sur les aides entre René Fédé, commis à la recette des aides de l'élection de Loches, bailleur au nom de Claude Revol, fermier général des aides, et Jean Baudoin, vendeur de vin à Cormery, preneur, le 17 août 1661
Cote
1J30 (Cote)
 Date
1661
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Bail à ferme pour des droits sur les aides entre René...
Résultat n°6

Arrêt du conseil d'Etat taxant le prix des offices de receveur des aides en la ville de Loches, le 18 mai 1602
Cote
1J484/2 (Cote)
 Date
XVIe Siècle-XVIIe Siècle
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Loches.
  • Arrêt du conseil d'Etat taxant le prix des offices...
Résultat n°7

Exemption de taxe de transport de vin pour les habitants de la ville de Tours
Cote
1J/1719/2 (Cote)
 Date
1681
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J1719 - Arrêts du Conseil d'État du roi et de la Cour...

  • Exemption de taxe de transport de vin pour les habitants...
Résultat n°8

Pétition des députés pour diminuer les taxes perçues sur les boissons
Cote
1J/1735 (Cote)
 Date
1831
 Lieu - Type de document
pétition

  • Contexte : Pétition des députés pour diminuer les taxes perçues...
Résultat n°9

« Etats statistiques présentant le nombre de cafés, cabarets et autres débits à consommer sur place » (classement par arrondissement et commune, 1866, 1872-1878).
Cote
4M280 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
  • « Etats statistiques présentant le nombre de cafés,...
Résultat n°10

« Etats nominatifs des débitants de boissons » pour les arrondissements de Chinon et Loches
Cote
4M281 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
  • « Etats nominatifs des débitants de boissons » pour...
Résultat n°11

« Relevé des licences délivrées dans le département d'Indre-et-Loire en dehors de l'intervention de l'autorité administrative » (classement chronologique, 1869-1870).
Cote
4M282 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
  • « Relevé des licences délivrées dans le département...
Résultat n°12

Etats numériques par communes présentant le nombre de cafés, cabarets et autres débits de boissons à consommer sur place fermés trimestriellement (1869-1878).
Cote
4M283 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
  • Etats numériques par communes présentant le nombre...
Résultat n°13

Relevés nominatifs par recettes communales des mutations survenues en 1890.
Cote
4M284 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
  • Relevés nominatifs par recettes communales des mutations...
Résultat n°14

Octrois : ordonnance des officiers (épave).
Cote
C 1088 (Cote)
 Date
1630
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts indirects
  • Octrois : ordonnance des officiers (épave).
Résultat n°15

Octrois de Bléré, adjudication : requête.
Cote
C 1089 (Cote)
 Date
1695
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts indirects
  • Octrois de Bléré, adjudication : requête.
Résultat n°16

Vins et eaux-de-vie : quittance de congé pour le remuage.
Cote
C 1090 (Cote)
 Date
1720
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts indirects
  • Vins et eaux-de-vie : quittance de congé pour le remuage.
Résultat n°17

Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal de compte.
Cote
C 1092 (Cote)
 Date
1704, 1714
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts indirects
  • Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal...
Résultat n°18

Tabac, réception du personnel : procès-verbal de prestation de serment.
Cote
C 1093 (Cote)
 Date
1755
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts indirects
  • Tabac, réception du personnel : procès-verbal de prestation...
Résultat n°19

Aides et droits joints : sentence, procès-verbaux des commis aux aides.
Cote
C 1105 (Cote)
 Date
1695-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Procédures civiles
  • Aides et droits joints : sentence, procès-verbaux des...
Résultat n°20

Droits des courtiers jaugeurs : procès-verbal et sentence.
Cote
C 1106 (Cote)
 Date
1697
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Procédures civiles
  • Droits des courtiers jaugeurs : procès-verbal et sentence.