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79 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pétition des députés pour diminuer les taxes perçues sur les boissons
Cote
1J/1735 (Cote)
 Date
1831
 Lieu - Type de document
pétition

  • Contexte : Pétition des députés pour diminuer les taxes perçues...
Résultat n°2

Exemption de taxe de transport de vin pour les habitants de la ville de Tours
Cote
1J/1719/2 (Cote)
 Date
1681
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J1719 - Arrêts du Conseil d'État du roi et de la Cour...

  • Exemption de taxe de transport de vin pour les habitants...
Résultat n°3

Arrêt du conseil d'Etat taxant le prix des offices de receveur des aides en la ville de Loches, le 18 mai 1602
Cote
1J484/2 (Cote)
 Date
XVIe Siècle-XVIIe Siècle
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Loches.
  • Arrêt du conseil d'Etat taxant le prix des offices...
Résultat n°4

Bail à ferme pour des droits sur les aides entre René Fédé, commis à la recette des aides de l'élection de Loches, bailleur au nom de Claude Revol, fermier général des aides, et Jean Baudoin, vendeur de vin à Cormery, preneur, le 17 août 1661
Cote
1J30 (Cote)
 Date
1661
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Bail à ferme pour des droits sur les aides entre René...
Résultat n°5

Jean Delisle, fermier des aides, contre Jean Palu, marchand, appel : arrêt de la cour des aides.
Cote
C 1327 (Cote)
 Date
1693
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : criminel
  • Jean Delisle, fermier des aides, contre Jean Palu,...
Résultat n°6

Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux de réception.
Cote
C 1091 (Cote)
 Date
1725-1756
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts indirects
  • Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux...
Résultat n°7

Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d'entrée, pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l'inspection des boucheries et débits de boisson [feuillets rognés] (1747-1761), convention pour l'abonnement du droit de langueyage des porcs (1781), procès-verbal de saisie de marchandises prohibées (1787).
Cote
C 940 (Cote)
 Date
1634-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Finances et impositions
  • Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances...
Résultat n°8

Etat de la recette et dépense des aides, tailles et taillon de l'ancienne élection du Mans : compte pour 1591 du receveur ordinaire du domaine de Château-du-Loir.
Cote
C 937 (Cote)
 Date
1603
 Lieu
Château-du-Loir (Sarthe, France) [aujourd'hui : Montval-sur-Loir (Sarthe, France)], Le Mans, élection de (Sarthe, France), Montval-sur-Loir (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Finances et impositions
  • Etat de la recette et dépense des aides, tailles et...
Résultat n°9

Contributions indirectes 1806-1879. Bureau de tabac 1844-1882. Poids et mesures 1875-1884. Postes, télégraphe, téléphone 1848-1912.
Cote
EDEP124/G19 (Cote)
 Date- Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions indirectes 1806-1879. Bureau de tabac...
Résultat n°10

Impôts de la période révolutionnaire : contribution patriotique, registre de déclaration.
Cote
EDEP099/G26 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôts de la période révolutionnaire : contribution...
Résultat n°11

Répartition des impositions en oeufs : tableau (1 piéce)
Cote
EDEP048/F13 (Cote)
 Date
1945
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Subsistances
  • Répartition des impositions en oeufs : tableau (1 piéce)
Résultat n°12

Régie des contributions indirectes. - Cotation des registres : instructions (1821). Droit d'entrée : circulaire (1816). Débitants de boisson et cafetiers : états nominatifs, avis d'imposition, états de répartition (1815). Débitants de tabac, accord et retrait de commissions : correspondance (1815-1868).
Cote
EDEP027/3G2 (Cote)
 Date
1815-1868
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 3 G - Rapports de la commune avec les diverses administrations...
  • Régie des contributions indirectes. - Cotation des...
Résultat n°13

Contribution extraordinaire de 100 millions (ordonnance royale du 16 août 1815) : extrait du rôle de répartition, état des traites remises à la mairie de Bléré et envoyées à Tours.
Cote
EDEP027/2G9 (Cote)
 Date
1815
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 2 G - Impôts extraordinaires
  • Contribution extraordinaire de 100 millions (ordonnance...
Résultat n°14

Franc par individu perçu pour les hospices de Tours et d'Amboise (arrêté préfectoral du 12 février 1814) : correspondance, liste des particuliers ayant payé, liste de retardataires.
Cote
EDEP027/2G8 (Cote)
 Date
1814
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 2 G - Impôts extraordinaires
  • Franc par individu perçu pour les hospices de Tours...
Résultat n°15

Plus-value des chevaux fournis à l'armée pour l'arrondissement de Tours, répartition de 400 francs supplémentaires : correspondance, extraits de délibérations des municipalités du canton, rôle de répartition.
Cote
EDEP027/2G7 (Cote)
 Date
1813
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, rôle d'imposition, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 2 G - Impôts extraordinaires
  • Plus-value des chevaux fournis à l'armée pour l'arrondissement...
Résultat n°16

Imposition additionnelle pour la construction du pont d'Amboise : instruction, tarif, quittance.
Cote
EDEP027/2G6 (Cote)
 Date
1809
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 2 G - Impôts extraordinaires
  • Imposition additionnelle pour la construction du pont...
Résultat n°17

Contribution extraordinaire pour le traitement des gardes champêtres et frais de recouvrement (centimes additionnels) : matrice, table de répartition.
Cote
EDEP027/2G5 (Cote)
 Date
1807
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 2 G - Impôts extraordinaires
  • Contribution extraordinaire pour le traitement des...
Résultat n°18

Cadastre et contributions : procès-verbaux de visite, correspondance.
Cote
EDEP021/G14 (Cote)
 Date
1816-1905
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre et contributions : procès-verbaux de visite,...
Résultat n°19

Domaines, droits joints, tailles et gabelle, comptabilité : correspondance, procès-verbal de vérification et de transport.
Cote
C 973 (Cote)
 Date
1729
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Subdélégation d'Amboise 1724-1730
  • Domaines, droits joints, tailles et gabelle, comptabilité...
Résultat n°20

Etat des deniers levés pour le roi dans l'élection de Chinon.
Cote
C 936 (Cote)
 Date
1596-1601
 Lieu
Chinon, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Finances et impositions
  • Etat des deniers levés pour le roi dans l'élection...