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79 résultats

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Résultat n°1

Etat de la recette et dépense des aides, tailles et taillon de l'ancienne élection du Mans : compte pour 1591 du receveur ordinaire du domaine de Château-du-Loir.

Date

1603

Cote

C 937 (Cote)

Résultat n°2

Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d'entrée, pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l'inspection des boucheries et débits de boisson [feuillets rognés] (1747-1761), convention pour l'abonnement du droit de langueyage des porcs (1781), procès-verbal de saisie de marchandises prohibées (1787).

Date

1634-1787

Cote

C 940 (Cote)

Résultat n°3

Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux de réception.

Date

1725-1756

Cote

C 1091 (Cote)

Résultat n°4

Jean Delisle, fermier des aides, contre Jean Palu, marchand, appel : arrêt de la cour des aides.

Date

1693

Cote

C 1327 (Cote)

Résultat n°5

Bail à ferme pour des droits sur les aides entre René Fédé, commis à la recette des aides de l'élection de Loches, bailleur au nom de Claude Revol, fermier général des aides, et Jean Baudoin, vendeur de vin à Cormery, preneur, le 17 août 1661

Date

1661

Cote

1J30 (Cote)

Résultat n°6

Arrêt du conseil d'Etat taxant le prix des offices de receveur des aides en la ville de Loches, le 18 mai 1602

Date

XVIe Siècle-XVIIe Siècle

Cote

1J484/2 (Cote)

Résultat n°7

Exemption de taxe de transport de vin pour les habitants de la ville de Tours

Date

1681

Cote

1J/1719/2 (Cote)

Résultat n°8

Pétition des députés pour diminuer les taxes perçues sur les boissons

Date

1831

Cote

1J/1735 (Cote)

Résultat n°9

« Etats statistiques présentant le nombre de cafés, cabarets et autres débits à consommer sur place » (classement par arrondissement et commune, 1866, 1872-1878).

Date

-

Cote

4M280 (Cote)

Résultat n°10

« Etats nominatifs des débitants de boissons » pour les arrondissements de Chinon et Loches

Date

-

Cote

4M281 (Cote)

Résultat n°11

« Relevé des licences délivrées dans le département d'Indre-et-Loire en dehors de l'intervention de l'autorité administrative » (classement chronologique, 1869-1870).

Date

-

Cote

4M282 (Cote)

Résultat n°12

Etats numériques par communes présentant le nombre de cafés, cabarets et autres débits de boissons à consommer sur place fermés trimestriellement (1869-1878).

Date

-

Cote

4M283 (Cote)

Résultat n°13

Relevés nominatifs par recettes communales des mutations survenues en 1890.

Date

-

Cote

4M284 (Cote)

Résultat n°14

Octrois : ordonnance des officiers (épave).

Date

1630

Cote

C 1088 (Cote)

Résultat n°15

Octrois de Bléré, adjudication : requête.

Date

1695

Cote

C 1089 (Cote)

Résultat n°16

Vins et eaux-de-vie : quittance de congé pour le remuage.

Date

1720

Cote

C 1090 (Cote)

Résultat n°17

Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal de compte.

Date

1704, 1714

Cote

C 1092 (Cote)

Résultat n°18

Tabac, réception du personnel : procès-verbal de prestation de serment.

Date

1755

Cote

C 1093 (Cote)

Résultat n°19

Aides et droits joints : sentence, procès-verbaux des commis aux aides.

Date

1695-1789

Cote

C 1105 (Cote)

Résultat n°20

Droits des courtiers jaugeurs : procès-verbal et sentence.

Date

1697

Cote

C 1106 (Cote)

Résultat n°21

Aides : dossiers de procédure.

Date

1698-1788

Cote

C 1108 (Cote)

Résultat n°22

Reconnaissance des dettes dues au commis à cheval pour les aides de la banlieue d'Amboise : grosse.

Date

1762

Cote

C 1109 (Cote)

Résultat n°23

Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur des aides au département de banlieue de Chinon.

Date

1734-1735

Cote

C 1117 (Cote)

Résultat n°24

Droits des courtiers-jaugeurs : quittances des receveurs des bureaux de l'élection.

Date

1735-1736

Cote

C 1118 (Cote)

Résultat n°25

Droits sur les vins, perception : registre de compte et tables des cabaretiers par paroisses.

Date

1737-1738

Cote

C 1119 (Cote)

Résultat n°26

Droits de greffe des insinuations laïques et centième denier : contrainte de paiement.

Date

1741

Cote

C 1120 (Cote)

Résultat n°27

Aides et droits joints : quittance du receveur du bureau de Chinon.

Date

1748

Cote

C 1121 (Cote)

Résultat n°28

Seconde moitié des octrois des villes, adjudication : requête et sentence.

Date

[1724]

Cote

C 1123 (Cote)

Résultat n°29

Vin, eau-de-vie, viandes : procès-verbaux des commis aux aides.

Date

1740-1761

Cote

C 1124 (Cote)

Résultat n°30

Eau-de-vie : certificats de décharge des commis aux aides.

Date

1783

Cote

C 1140 (Cote)

Résultat n°31

Aides, voies de fait et violence des commis : ordonnance.

Date

1740

Cote

C 1142 (Cote)

Résultat n°32

Fermes et régies générales, enregistrement : requêtes, sentences, arrêts du Conseil, procès-verbaux, pièces annexes.

Date

1691-1787

Cote

C 1263 (Cote)

Résultat n°33

Aides, réception du personnel.

Date

1692-1789

Cote

C 1264 (Cote)

Résultat n°34

Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis buraliste.

Date

1706-1736

Cote

C 1265 (Cote)

Résultat n°35

L'Ile-Bouchard, 1703-1780.

Date

-

Cote

C 1266 (Cote)

Résultat n°36

Mirebeau, 1703-1775.

Date

-

Cote

C 1267 (Cote)

Résultat n°37

Richelieu, 1695-1786.

Date

-

Cote

C 1268 (Cote)

Résultat n°38

Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers au fermier de la seconde moitié des octrois : contrainte.

Date

1706, 1718

Cote

C 1269 (Cote)

Résultat n°39

Octrois de Richelieu, comptabilité : états des recettes et dépenses, devis, procès-verbaux d'adjudication de travaux.

Date

1673-1793

Cote

C 1270 (Cote)

Résultat n°40

Octrois : mémoire de travaux.

Date

1708

Cote

C 1271 (Cote)