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79 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Postes et messageries de France, régie générale : commission pour la direction et recette des droits des ports de lettres et paquets (bureau de Champigny).

Date

1783

Cote

C 1279 (Cote)

Résultat n°2

Vins et eaux-de-vie : quittance de congé pour le remuage.

Date

1720

Cote

C 1090 (Cote)

Résultat n°3

Octrois : mémoire de travaux.

Date

1708

Cote

C 1271 (Cote)

Résultat n°4

Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis buraliste.

Date

1706-1736

Cote

C 1265 (Cote)

Résultat n°5

Seconde moitié des octrois des villes, adjudication : requête et sentence.

Date

[1724]

Cote

C 1123 (Cote)

Résultat n°6

« Etats nominatifs des débitants de boissons » pour les arrondissements de Chinon et Loches

Date

-

Cote

4M281 (Cote)

Résultat n°7

Richelieu, 1695-1786.

Date

-

Cote

C 1268 (Cote)

Résultat n°8

Viandes, papier timbré, foin et fourrage, peaux et cuirs, métaux : procès-verbaux des commis aux aides.

Date

1721-1789

Cote

C 1318 (Cote)

Résultat n°9

Papier timbré et parchemin, contrôle des exploits : baux, dépôts des empreintes de timbres, comptes, pièces annexes.

Date

1703-1756

Cote

C 1273 (Cote)

Résultat n°10

Baux de la Ferme, enregistrement : requêtes, sentences, arrêt du Conseil, procès-verbaux, plombs, vignettes.

Date

1703-1780

Cote

C 1277 (Cote)

Résultat n°11

« Etats statistiques présentant le nombre de cafés, cabarets et autres débits à consommer sur place » (classement par arrondissement et commune, 1866, 1872-1878).

Date

-

Cote

4M280 (Cote)

Résultat n°12

Impôts de la période révolutionnaire : contribution patriotique, registre de déclaration.

Date

1790

Cote

EDEP099/G26 (Cote)

Résultat n°13

1761 - 1790.

Date

-

Cote

C 1316 (Cote)

Résultat n°14

Droits des courtiers-jaugeurs : déclarations, arrêts du roi, signification, quittances.

Date

1699-1736

Cote

C 1272 (Cote)

Résultat n°15

Aides et droits joints : quittance du receveur du bureau de Chinon.

Date

1748

Cote

C 1121 (Cote)

Résultat n°16

Arrêt du conseil d'Etat taxant le prix des offices de receveur des aides en la ville de Loches, le 18 mai 1602

Date

XVIe Siècle-XVIIe Siècle

Cote

1J484/2 (Cote)

Résultat n°17

Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal de compte.

Date

1704, 1714

Cote

C 1092 (Cote)

Résultat n°18

Fermes et régies générales, enregistrement : requêtes, sentences, arrêts du Conseil, procès-verbaux, pièces annexes.

Date

1691-1787

Cote

C 1263 (Cote)

Résultat n°19

1706 - 1740.

Date

-

Cote

C 1314 (Cote)

Résultat n°20

Assignations.

Date

1708-1756

Cote

C 1323 (Cote)

Résultat n°21

Conclusions et sentences.

Date

1694-1728

Cote

C 1313 (Cote)

Résultat n°22

Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers au fermier de la seconde moitié des octrois : contrainte.

Date

1706, 1718

Cote

C 1269 (Cote)

Résultat n°23

Eau-de-vie : certificats de décharge des commis aux aides.

Date

1783

Cote

C 1140 (Cote)

Résultat n°24

1696 - 1740.

Date

-

Cote

C 1324 (Cote)

Résultat n°25

Procès-verbaux de jurande et enquêtes.

Date

1706-1741

Cote

C 1322 (Cote)

Résultat n°26

Soumission et caution : procès-verbaux de réception.

Date

1704-1782

Cote

C 1321 (Cote)

Résultat n°27

Aides et droits joints : sentence, procès-verbaux des commis aux aides.

Date

1695-1789

Cote

C 1105 (Cote)

Résultat n°28

Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux de réception.

Date

1725-1756

Cote

C 1091 (Cote)

Résultat n°29

Empreintes des régisseurs des droits, 1760-1782.

Date

-

Cote

C 1274 (Cote)

Résultat n°30

Régie des contributions indirectes. - Cotation des registres : instructions (1821). Droit d'entrée : circulaire (1816). Débitants de boisson et cafetiers : états nominatifs, avis d'imposition, états de répartition (1815). Débitants de tabac, accord et retrait de commissions : correspondance (1815-1868).

Date

1815-1868

Cote

EDEP027/3G2 (Cote)

Résultat n°31

Droits sur la bonneterie et les toiles étrangères : arrêt du Conseil, procès-verbal de dépôt de plomb, plombs.

Date

1729, 1764

Cote

C 1276 (Cote)

Résultat n°32

Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.

Date

1711-1777

Cote

C 1278 (Cote)

Résultat n°33

Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur des aides au département de banlieue de Chinon.

Date

1734-1735

Cote

C 1117 (Cote)

Résultat n°34

Etats numériques par communes présentant le nombre de cafés, cabarets et autres débits de boissons à consommer sur place fermés trimestriellement (1869-1878).

Date

-

Cote

4M283 (Cote)

Résultat n°35

Empreintes des maîtres tanneurs, 1772-1789.

Date

-

Cote

C 1275 (Cote)

Résultat n°36

Plus-value des chevaux fournis à l'armée pour l'arrondissement de Tours, répartition de 400 francs supplémentaires : correspondance, extraits de délibérations des municipalités du canton, rôle de répartition.

Date

1813

Cote

EDEP027/2G7 (Cote)

Résultat n°37

Domaines, droits joints, tailles et gabelle, comptabilité : correspondance, procès-verbal de vérification et de transport.

Date

1729

Cote

C 973 (Cote)

Résultat n°38

Compte rendu à l'intendant par Honoré Mortreux, fermier des droits du tarif à Laval, pour les exercices 1757 à 1759.

Date

1760

Cote

C 907 (Cote)

Résultat n°39

Vin, eau-de-vie, viandes : procès-verbaux des commis aux aides.

Date

1740-1761

Cote

C 1124 (Cote)

Résultat n°40

Autres procès-verbaux.

Date

1713-1787

Cote

C 1319 (Cote)