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224 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources existantes, rapports, résultats d'analyse, affiche.

    Date

    an XI-1937

    Cote

    5M197 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Sources d'eaux minérales
    • Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources...
  2. Résultat n°2

    Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance de visas, saisies : télégrammes, correspondance, notes de service, dossiers sur la presse locale.

    Date

    1896-1919

    Cote

    4M1167 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance...
  3. Résultat n°3

    Police de la gare : réglementation, correspondance (1881-1923) ; contrôle de la vente et de la publicité : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur particulier du réseau d'Orléans, correspondance, plans (1857-1922) ; emploi à la bibliothèque et au buffet de la gare : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur du contrôle de l'Etat, correspondance (1920-1924) ; emploi d'agents étrangers : listes de personnes habilitées, circulaires, correspondance (1893).

    Cote

    4M392 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Gares et lignes de chemin de fer.
    • Police de la gare : réglementation, correspondance...
  4. Résultat n°4
    Associations n°1313-1744

    480 medias

    Associations n°1313-1744

    Date

    25 août 1937-30 juillet 1945

    Cote

    4 M 202 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°1313-1744
  5. Résultat n°5
    Associations n°885-1312

    460 medias

    Associations n°885-1312

    Date

    23 novembre 1931-21 août 1937

    Cote

    4 M 201 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°885-1312
  6. Résultat n°6
    Associations n°493-884

    422 medias

    Associations n°493-884

    Date

    4 décembre 1923-17 novembre 1931

    Cote

    4 M 200 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°493-884
  7. Résultat n°7
    Associations n°386-492

    141 medias

    Associations n°386-492

    Date

    16 septembre 1921-29 novembre 1923

    Cote

    4 M 199 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°386-492
  8. Résultat n°8
    Associations n°248-385

    178 medias

    Associations n°248-385

    Date

    25 avril 1914-12 septembre 1921

    Cote

    4 M 198 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°248-385
  9. Résultat n°9
    Associations n°1-247

    292 medias

    Associations n°1-247

    Date

    28 août 1901-13 mars 1914

    Cote

    4 M 197 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°1-247
  10. Résultat n°10

    Souverains du Portugal (1904-1910), président de la République (1905-1928).

    Cote

    1M387 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Souverains du Portugal (1904-1910), président de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11

    Famille impériale (1857-1868), roi d'Espagne (août 1864), empereur et impératrice du Brésil (juin 1871), maréchal Mac Mahon, président de la République (mai 1874, septembre 1877), Adolphe Cochery, ministre de Postes (juin 1881), Sadi-Carnot, ministre des Travaux Publics (mars 1885, juin 1891), Sadi-Carnot, président de la République (mai 1888, août 1890, mai 1892, septembre 1892), roi de Suède (avril 1889), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (octobre 1891 [Inauguration de l'hôtel de ville d'Amboise.], octobre 1892), Charles de Freycinet, ministre de la Guerre (avril 1892), Jules Roche, ministre du Commerce (mai 1892) [Inauguration de l'exposition de Tours le 28 mai 1892.].

    Cote

    1M385 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Famille impériale (1857-1868), roi d'Espagne (août...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Prince-président Louis Napoléon Bonaparte (juillet-août 1849 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Angers.], juillet 1851 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Poitiers], octobre 1852 [Notice biographique sur le docteur CHARCELLAY pour l'attribution de la Légion d'honneur.]), conseillers d'Etat (mai 1853), roi d'Espagne (août 1854), Jacques Leroy de Saint-Arnaud, ministre de la Guerre (juillet 1853), famille impériale (juillet-août 1854, juin-juillet 1856, août et octobre 1856), roi du Portugal (juin 1855), grand duc Constantin (mai 1857), roi du Wurtemberg (juillet-août 1857).

    Cote

    1M384 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Prince-président Louis Napoléon Bonaparte (juillet-août...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  13. Résultat n°13

    Théâtre, autorisation et surveillance : instructions, correspondance.

    Date

    1838-1898

    Cote

    1M382 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Théâtre, autorisation et surveillance : instructions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  14. Résultat n°14

    Colportage d'affiches et de livres

    Date

    1923-1898

    Cote

    1M379 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Colportage d'affiches et de livres

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  15. Résultat n°15

    Cote supprimée (voir la sous-série 2T)

    Cote

    1M377 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Presse et colportage, surveillance.
    • Cote supprimée (voir la sous-série 2T)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16

    Autorisation de vente et de colportage : correspondance, autorisations préfectorales, listes nominatives (1849-1850) ; autorisations d'imprimer : correspondance, autorisations préfectorales (1840-1844) ; délivrance de laissez-passer aux représentants de la presse à Tours : correspondance, spécimen (1913).

    Cote

    1M376 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Presse et colportage, surveillance.
    • Autorisation de vente et de colportage : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    Surveillance de la presse, rapports de police et correspondance (1864-1911) ; statistiques de la pressse du département (1888-1893)

    Date

    1864-1911

    Cote

    1M375 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Presse et colportage, surveillance.
    • Surveillance de la presse, rapports de police et correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  18. Résultat n°18

    Garde nationale sédentaire, élection des officiers, recensement, contrôle : procès-verbaux d'élection, listes nominatives.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP166/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale sédentaire, élection des officiers,...
  19. Résultat n°19

    Service du travail obligatoire (STO), convocation et contrôle : listes nominatives

    Date

    1943

    Cote

    EDEP148/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Service du travail obligatoire (STO), convocation et...
  20. Résultat n°20

    Garde nationale, recensement et contrôle : tableaux (1841-1870); relevés nominatifs (1839-1864); élections : procès-verbaux (1831-1870)

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP148/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, recensement et contrôle : tableaux...
  21. Résultat n°21

    Surveillance de la presse : circulaire du procureur de la République.

    Date

    1850

    Cote

    EDEP145/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance de la presse : circulaire du procureur...
  22. Résultat n°22

    Garde nationale : registre matricule, déclaration de changement de domicile, rapports du corps de garde, contrôle des citoyens mobilisés; élection : procès-verbaux.

    Date

    1870-1879

    Cote

    EDEP143/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : registre matricule, déclaration de...
  23. Résultat n°23

    Procès-verbaux d'élections des officiers, registres de contrôle des armes

    Date

    1830-1870

    Cote

    EDEP141/3H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3H
    • Garde nationale
    • Procès-verbaux d'élections des officiers, registres...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Registre de contrôle matricule, listes de recensement, bulletins individuels de compagnie

    Date

    1815-1870

    Cote

    EDEP141/3H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3H
    • Garde nationale
    • Registre de contrôle matricule, listes de recensement,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ; demandes de cartes d'identité et de séjour (1957-1971) ; état numérique (1969-1988) ; enregistrement des visas de départ et d'arrivée [sans date] ; demandes et autorisations provisoires de titres de séjour (1977-1987) ; changements de résidences (1971 ; 1986).

    Date

    1958-1986

    Cote

    EDEP135/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ;...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens, procès-verbaux d'élection, tableau de contrôle d'armement.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP134/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens,...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Contrôle : procès-verbaux de route

    Date

    1766-1792

    Cote

    EDEP132/EE9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Contrôle : procès-verbaux de route
  28. Résultat n°28

    Contrôle : listes nominatives.

    Date

    1718-1766

    Cote

    EDEP132/EE8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Etapes, logement, casernement.
    • Contrôle : listes nominatives.
  29. Résultat n°29

    Contrôle : listes nominatives.

    Date

    1701-1707

    Cote

    EDEP132/EE7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Etapes, logement, casernement.
    • Contrôle : listes nominatives.
  30. Résultat n°30

    Contrôle : listes nominatives.

    Date

    1692-1701

    Cote

    EDEP132/EE6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Etapes, logement, casernement.
    • Contrôle : listes nominatives.
  31. Résultat n°31

    Contrôle : listes nominatives.

    Date

    1688-1689

    Cote

    EDEP132/EE5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Etapes, logement, casernement.
    • Contrôle : listes nominatives.
  32. Résultat n°32

    Contrôle

    Date

    1674-1776

    Cote

    EDEP132/EE2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Etapes, logement, casernement.
    • Contrôle
  33. Résultat n°33

    Listes de contrôle (1826-1897) ; fusils de l'état : cahier de contrôle des entrées et sorties (1849) ; fusils de la commune : cahier de contrôle (1845-1852) ; sabres de l'état : cahier de contrôle (1849) ; état nominatif, correspondance, réorganisation de la compagnie, affiches d'équipements (1851-1886) ; enregistrement : liste, règlement, liste d'adhérents (1825-1826)

    Date

    1825-1897

    Cote

    EDEP132/4H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 4 H - Sapeurs-pompiers
    • Listes de contrôle (1826-1897) ; fusils de l'état :...
  34. Résultat n°34

    Etrangers, contrôle : registres d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, registres d'inscription et de demandes de cartes d'identité, états nominatifs par nationalité

    Date

    1916-1955

    Cote

    EDEP132/2J10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 2 J - Police générale
    • Etrangers, contrôle : registres d'enregistrement des...
  35. Résultat n°35

    Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur : listes nominatives, procès-verbaux des opérations électorales, délibération; subdivision de sapeurs-pompiers : règlement, contrôle nominatif

    Date

    1902-1928

    Cote

    EDEP112/H21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur :...
  36. Résultat n°36

    Garde nationale, organisation et contrôle : élections et nominations d'officiers, liste de recensement

    Date

    1831-1848

    Cote

    EDEP110/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, organisation et contrôle : élections...
  37. Résultat n°37

    Rage, contrôle : arrêté du maire (1 pièce).

    Date

    1927

    Cote

    EDEP105/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Rage, contrôle : arrêté du maire (1 pièce).
  38. Résultat n°38

    Nomades, contrôle : listes nominatives (3 pièces).

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP105/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Nomades, contrôle : listes nominatives (3 pièces).
  39. Résultat n°39

    Maladies contagieuses, contrôle : carnet de déclarations, arrêté préfectoral (3 pièces).

    Date

    1915-1953

    Cote

    EDEP105/I16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Maladies contagieuses, contrôle : carnet de déclarations,...
  40. Résultat n°40

    Vaccination, contrôle : listes nominatives, déclarations.

    Date

    1908-1942

    Cote

    EDEP105/I13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccination, contrôle : listes nominatives, déclarations.
  41. Résultat n°41

    Etrangers et réfugiés étrangers, contrôle : registre d'immatriculation, signification de jugement, déclaration de changement de domicile, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1902-1949

    Cote

    EDEP105/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers et réfugiés étrangers, contrôle : registre...
  42. Résultat n°42

    Recensement et contrôle : bulletins individuels, listes de recensement, tableau de renseignement, relevé numérique, liste de contrôle des citoyens, listes nominatives, feuilles d'appel des officiers.

    Date

    1809-1848

    Cote

    EDEP099/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Recensement et contrôle : bulletins individuels, listes...
  43. Résultat n°43

    Contrôle des hommes et des femmes

    Date

    1944

    Cote

    EDEP089/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Contrôle des hommes et des femmes
  44. Résultat n°44

    Contrôle et recensement des citoyens mobilisés par la Garde nationale : liste

    Date

    1870

    Cote

    EDEP089/ H28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Contrôle et recensement des citoyens mobilisés par...
  45. Résultat n°45

    Garde nationale : pv des élections des officiers, sous-officiers et des caporaux, contrôle des troupes.

    Date

    1832-1872

    Cote

    EDEP087/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : pv des élections des officiers, sous-officiers...
  46. Résultat n°46

    Hygiène publique, surveillance du bétail : arrêtés, laissez-passer.

    Date

    1906-1926

    Cote

    EDEP084/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique, surveillance du bétail : arrêtés,...
  47. Résultat n°47

    Contrôle des gardes nationaux : état nominatif (1 pièce).

    Date

    1846

    Cote

    EDEP084/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Contrôle des gardes nationaux : état nominatif (1 pièce).
  48. Résultat n°48

    Surveillance d'une épidémie : correspondance.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP083/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique et salubrité
    • Surveillance d'une épidémie : correspondance.
  49. Résultat n°49

    Surveillance d'abattoirs insalubres : note de service, correspondance.

    Date

    1881-1886

    Cote

    EDEP083/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique et salubrité
    • Surveillance d'abattoirs insalubres : note de service,...
  50. Résultat n°50

    Armement : listes de contrôle nominatif, correspondance

    Date

    1831-1851

    Cote

    EDEP078/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Armement : listes de contrôle nominatif, correspondance
  51. Résultat n°51

    Garde nationale : registres de contrôle matricule, feuilles d'appel, délibérations du conseil de discipline.

    Date

    1792-1850

    Cote

    EDEP077/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Garde nationale : registres de contrôle matricule,...
  52. Résultat n°52

    Contrôle général.

    Date

    1817

    Cote

    EDEP076/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Contrôle général.
  53. Résultat n°53

    Police générale, passeports : enregistrement,contrôle des étrangers : déclaration de résidence (1888-1891), demandes de cartes d'identité (1934-1935)

    Date

    1819-1935

    Cote

    EDEP075/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale, passeports : enregistrement,contrôle...
  54. Résultat n°54

    Bons d'alimentation, contrôle communal : fiches individuelles

    Date

    1946-1949

    Cote

    EDEP075/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Bons d'alimentation, contrôle communal : fiches individuelles
  55. Résultat n°55

    Compagnie de grenadiers, contrôle de matricule : registre.

    Date

    1832

    Cote

    EDEP074/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Garde nationale
    • Compagnie de grenadiers, contrôle de matricule : registre.
  56. Résultat n°56

    Garde nationale : registres de contrôle matricule, liste de recensement, feuilles d'appel, procès-verbaux d'élection

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP069/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Garde nationale : registres de contrôle matricule,...
  57. Résultat n°57

    Etrangers, contrôle des arrivées et départs : instructions, états nominatifs, visas d'enregistrement, registre d'immatriculation des étrangers exerçant une profession, correspondance.

    Date

    1855-1941

    Cote

    EDEP066/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers, contrôle des arrivées et départs : instructions,...
  58. Résultat n°58

    Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de départ et d'arrivée, enregistrement des demandes de CNI : registres; immatriculation : registre; statistiques.

    Date

    1895-1984

    Cote

    EDEP065/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de...
  59. Résultat n°59

    Garde nationale mobile, contrôle, installation du conseil de recensement : état, listes nominatives.

    Date

    1840-1879

    Cote

    EDEP065/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale mobile, contrôle, installation du conseil...
  60. Résultat n°60

    Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle : registre.

    Date

    1902-1952

    Cote

    EDEP064/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle...
  61. Résultat n°61

    Garde nationale sédentaire, contrôle : liste des mobilisés.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP064/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale sédentaire, contrôle : liste des mobilisés.
  62. Résultat n°62

    Denrées alimentaires, contrôle des prix : arrêtés municipaux, listes, affiche.

    Date

    1940-1941

    Cote

    EDEP063/6F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mesures d'exception
    • Seconde guerre mondiale
    • Denrées alimentaires, contrôle des prix : arrêtés municipaux,...
  63. Résultat n°63

    Police sanitaire, inspection des animaux : instruction, état (1883). Surveillance des abattoirs : registres des saisies (1908-1937, 1944-1945). Groupement de défense sanitaire du canton : statuts (1968).

    Date

    1883-1968

    Cote

    EDEP063/5I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité
    • Police sanitaire, inspection des animaux : instruction,...
  64. Résultat n°64

    Cote vacante

    Cote

    EDEP063/1O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Cote vacante
  65. Résultat n°65

    Garde nationale sédentaire : contrôle des citoyens mobilisés des communes de Marcilly-sur-Maulne et Saint-Laurent-de-Lin

    Date

    1870

    Cote

    EDEP062/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale sédentaire : contrôle des citoyens...
  66. Résultat n°66

    Contamination de l'eau : correspondance, règlement, acquisition d'un filtre épurateur.

    Date

    1904-1922

    Cote

    EDEP054/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique
    • Contamination de l'eau : correspondance, règlement,...
  67. Résultat n°67

    Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement, procès-verbaux d'élection

    Date

    1813-1870

    Cote

    EDEP048/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement,...
  68. Résultat n°68

    Contrôle : relevés nominatifs

    Date

    1830-1870

    Cote

    EDEP035/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Contrôle : relevés nominatifs
  69. Résultat n°69

    Elections municipales, contestation : arrêté du conseil de préfecture.

    Date

    1836

    Cote

    EDEP030/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections municipales, contestation : arrêté du conseil...
  70. Résultat n°70

    Suicide, constatation du médecin : certificat de décès (1 pièce).

    Date

    1862

    Cote

    EDEP030/E20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Suicide, constatation du médecin : certificat de décès...
  71. Résultat n°71

    Garde nationale, contrôle : relevé nominatif.

    Date

    an IV-1870

    Cote

    EDEP029/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, contrôle : relevé nominatif.
  72. Résultat n°72

    Registre d'inscription (1942-1943) ; livre à souches des demandes de cartes d'identité (1933-1941) ; registre des visas (1939-1944) ; registre de déclaration de domicile (1953-1958)

    Date

    1939-1956

    Cote

    EDEP028/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers, contrôle
    • Registre d'inscription (1942-1943) ; livre à souches...
  73. Résultat n°73

    Registre d'inscription (1924-1933)

    Cote

    EDEP028/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers, contrôle
    • Registre d'inscription (1924-1933)
  74. Résultat n°74

    Condamnations : procès-verbal de gendarmerie, liste nominative

    Date

    1837-1911

    Cote

    EDEP028/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Condamnations : procès-verbal de gendarmerie, liste...
  75. Résultat n°75

    Vérification de l'état civil par le parquet : correspondance, procès-verbaux de contravention.

    Date

    1812-1868

    Cote

    EDEP027/E19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série E : Etat civil
    • Vérification de l'état civil par le parquet : correspondance,...
  76. Résultat n°76

    Navigation et transports fluviaux, autorisation et contrôle : instructions, circulaire ministérielle d'enquête sur le roulage et la navigation, correspondance, procès-verbaux.

    Date

    1792-1891

    Cote

    EDEP027/3O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 3O Navigation et régime des eaux
    • Navigation et transports fluviaux, autorisation et...
  77. Résultat n°77

    Encouragement et contrôle des cultures de pommes de terre, betteraves, mériers, maés, etc., sarrasin, vigne : instructions, correspondance.

    Date

    an III-1896

    Cote

    EDEP027/3F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 3F Agriculture
    • Encouragement et contrôle des cultures de pommes de...
  78. Résultat n°78

    Gaz et électricité, consommation : correspondance, extrait de délibération, mémoires et relevés de consommation, mandats de paiement.1905-1928- contrôle public de la distribution (1910)- évolution du prix de l'électricité (1916-1925)

    Date

    1905-1928

    Cote

    EDEP027/1O54 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Gaz, électricité, éclairage des voies publiques
    • Gaz et électricité, consommation : correspondance,...
  79. Résultat n°79

    Garde nationale : règlement (1833), procès-verbaux d'élections, recensement des hommes, contrôle des armes.

    Date

    1833-1870

    Cote

    EDEP021/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : règlement (1833), procès-verbaux...
  80. Résultat n°80

    Vérification des poids et mesures : états des cotes irrécouvrables.

    Date

    1850

    Cote

    EDEP021/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Vérification des poids et mesures : états des cotes...