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Cote vacante

EDEP063/1O11 (Cote)

Château-Renault (Indre-et-Loire, France)

correspondance

Nomades, contrôle : listes nominatives (3 pièces).

EDEP105/I3 (Cote)

sans date

Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)

liste nominative

Généralité de Tours, contrôle des quittances remises par Jean de Soudriac, receveur général des finances de la généralité, aux receveurs de la taille.

C 939 (Cote)

1629

registre

Procès-verbaux de vérification et dépôts de minutes notariales.

C 1157 (Cote)

1672-1783

Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)

Contrôle

EDEP132/EE2 (Cote)

1674-1776

Loches (Indre-et-Loire, France)

Contrôle : listes nominatives.

EDEP132/EE5 (Cote)

1688-1689

Loches (Indre-et-Loire, France)

liste nominative

Contrôle : listes nominatives.

EDEP132/EE6 (Cote)

1692-1701

Loches (Indre-et-Loire, France)

liste nominative

Contrôle : listes nominatives.

EDEP132/EE7 (Cote)

1701-1707

Loches (Indre-et-Loire, France)

liste nominative

Contrôle : listes nominatives.

EDEP132/EE8 (Cote)

1718-1766

Loches (Indre-et-Loire, France)

liste nominative

Contrôle : procès-verbaux de route

EDEP132/EE9 (Cote)

1766-1792

Loches (Indre-et-Loire, France)

procès-verbal

Garde nationale : registres de contrôle matricule, feuilles d'appel, délibérations du conseil de discipline.

EDEP077/H6 (Cote)

1792-1850

Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)

registre, registre d'appel, délibération

Navigation et transports fluviaux, autorisation et contrôle : instructions, circulaire ministérielle d'enquête sur le roulage et la navigation, correspondance, procès-verbaux.

EDEP027/3O3 (Cote)

1792-1891

Bléré (Indre-et-Loire, France)

circulaire, correspondance, procès-verbal

Encouragement et contrôle des cultures de pommes de terre, betteraves, mériers, maés, etc., sarrasin, vigne : instructions, correspondance.

EDEP027/3F7 (Cote)

an III-1896

Bléré (Indre-et-Loire, France)

circulaire, correspondance

Garde nationale, contrôle : relevé nominatif.

EDEP029/H7 (Cote)

an IV-1870

Bossée (Indre-et-Loire, France)

liste nominative

Colportage d'affiches et de livres

1M379 (Cote)

1923-1898

statistique, brochure, correspondance, affiche, circulaire, rapport de police

Famille impériale (1857-1868), roi d'Espagne (août 1864), empereur et impératrice du Brésil (juin 1871), maréchal Mac Mahon, président de la République (mai 1874, septembre 1877), Adolphe Cochery, ministre de Postes (juin 1881), Sadi-Carnot, ministre des Travaux Publics (mars 1885, juin 1891), Sadi-Carnot, président de la République (mai 1888, août 1890, mai 1892, septembre 1892), roi de Suède (avril 1889), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (octobre 1891 [Inauguration de l'hôtel de ville d'Amboise.], octobre 1892), Charles de Freycinet, ministre de la Guerre (avril 1892), Jules Roche, ministre du Commerce (mai 1892) [Inauguration de l'exposition de Tours le 28 mai 1892.].

1M385 (Cote)

Amboise (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de ville

correspondance, affiche, pétition, mémoire, liste nominative, rapport de police

Autorisation de vente et de colportage : correspondance, autorisations préfectorales, listes nominatives (1849-1850) ; autorisations d'imprimer : correspondance, autorisations préfectorales (1840-1844) ; délivrance de laissez-passer aux représentants de la presse à Tours : correspondance, spécimen (1913).

1M376 (Cote)

correspondance, laissez-passer, liste nominative

Prince-président Louis Napoléon Bonaparte (juillet-août 1849 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Angers.], juillet 1851 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Poitiers], octobre 1852 [Notice biographique sur le docteur CHARCELLAY pour l'attribution de la Légion d'honneur.]), conseillers d'Etat (mai 1853), roi d'Espagne (août 1854), Jacques Leroy de Saint-Arnaud, ministre de la Guerre (juillet 1853), famille impériale (juillet-août 1854, juin-juillet 1856, août et octobre 1856), roi du Portugal (juin 1855), grand duc Constantin (mai 1857), roi du Wurtemberg (juillet-août 1857).

1M384 (Cote)

correspondance, affiche, pétition, mémoire, liste nominative, rapport de police

Comte de Livourne, souverain de Toscane (prairial an IX), archichancelier de l'Empire (novembre 1807), empereur Napoléon 1er(février 1808), duc et duchesse d'Angoulême (mai 1814, février 1816, avril 1823, novembre 1823), marquis de Clermont-Tonnerre, ministre de la Guerre (août 1825), prince Maximilien de Saxe (avril 1825), duc d'Angoulême (mai 1827), duchesse de Berry (juin 1828), roi et reine des Deux-Siciles (mai 1830), don François de Paule, infant d'Espagne (août 1838), duc de Nemours (juillet 1839), duc et duchesse d'Orléans (août 1839), duc de Montpensier (juillet 1843), duc et duchesse de Nemours (septembre 1845).

1M383 (Cote)

correspondance, affiche, pétition, mémoire, liste nominative, rapport de police

Souverains d'Espagne (1905-1930).

1M388 (Cote)

correspondance, affiche, pétition, mémoire, liste nominative, rapport de police

Médecine, pharmacie et art dentaire, vérification et dénonciation pour exercice illégal : plaintes, correspondance.

5M22 (Cote)

an XI-1936

Félix Faure, président de la République (25 mai 1896), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique (octobre 1892), Isabelle d'Espagne (1896), Emile Loubet, président de la République (septembre 1899, 1900), souverains russes (septembre 1901).

1M386 (Cote)

correspondance, affiche, pétition, mémoire, liste nominative, rapport de police

Cote supprimée (voir la sous-série 2T)

1M377 (Cote)

Souverains du Portugal (1904-1910), président de la République (1905-1928).

1M387 (Cote)

correspondance, affiche, pétition, mémoire, liste nominative, rapport de police

Pharmacie.- Remèdes secrets, autorisation de vente : arrêtés, circulaires, correspondance, affichettes publicitaires (an XIII-1847). Commission des remèdes secrets, organisation : instructions, correspondance (1810). Produits pharmaceutiques, contrôle de la vente et des dépôts : circulaires, correspondance (1841-1936). Société coopérative de pharmacie, projet de création : correspondance (1884-1885).

5M175 (Cote)

an XIII-1936

affiche

Roi d'Angleterre (1906-1910), Eugène Etienne, ministre de la Guerre (1906), Gaston Doumergue, ministre du commerce et de l'Industrie (1907), impératrice de Russie (1907), Georges Trouillot, ministre des Colonies (1909), Armand Fallières (président de la République) et duc Nicolas de Russie [A l'occasion des grandes manoeuvres de l'Ouest en septembre 1912.] (1912), président de la République du Portugal (1917), roi des Belges (1920-1921), Pierre Marraud, ministre de l'Intérieur (1921), prince héritier du Japon (1921), comte de Ramanones (1921), Henri Chéron, ministre de l'Agriculture (1922), André Maginot, ministre de la Guerre (1922), lord Curzon, ministre des Affaires Etrangères d'Angleterre (1923), souverains roumains (avril 1924), président du Conseil des ministres d'Espagne (1926), Edouard Herriot, ministre de l'Instruction publique et Albert Sarraut, ministre de l'Intérieur (1926), Raymond Poincaré, président du Conseil (1928), duchesse de Guise (1928), sultan du Maroc (1928), souveraine du Danemark (1929), Bakule, instituteur tchèque (1929), prince de Galles (1930), sultan du Maroc (1930).

1M389 (Cote)

correspondance, affiche, pétition, mémoire, liste nominative, rapport de police

Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources existantes, rapports, résultats d'analyse, affiche.

5M197 (Cote)

an XI-1937

Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)

statistique, rapport, affiche

Interdiction et saisie de journaux : décisions préfectorales, télégrammes, spécimen (1879-1900).

1M378 (Cote)

arrêté préfectoral, télégramme

Institut vaccinal de Tours, création : registre de déclaration du personnel (1904) ; contrôle : arrêté de nomination de la commission de contrôle, délibérations du conseil départemental d'hygiène, rapports (1904-1934).

5M162 (Cote)

rapport

Société des crèches de Tours [Dénommée également « oeuvre des crèches de Tours », elle est reconnue établissement d'utilité publique le 1er mai 1867. Elle cesse son activité en 1963 et est dissoute en décembre 2001. ] (1861-2001), société médicale d'Indre-et-Loire [Fondée en 1801] (1807-1888), société musicale [Dite « de la rue Traversière ».] (1864), société phalanstérienne de Tours (1841), société pharmaceutique d'Indre-et-Loire (1850-1855), société typographique tourangelle (1871-1873), syndicat du commerce, de l'industrie et de l'agriculture (1872), union catholique de la Touraine (1874), société protectrice de l'enfance du département [Fondée en 1870, reconnue établissement publique le 13 mai 1873.] (1914-1958).

4M172 (Cote)

Tours (Indre-et-Loire, France)

dossier individuel

Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La Paternelle, fondée en 1839, déclarée d'utilité publique le 21 juillet 1853.] (1853-1972), Montbazon (1875), Montrésor (1865), Mosnes (1859-1865), Neuvy-le-Roi (1872-1889), Pernay (1879), Preuilly-sur-Claise (1864-1873), Razines (1867), Restigné (1852-1881), Richelieu (1859-1866), Rigny-Ussé (1865-1876), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1879-1880), Saint-Epain (1880), Sainte-Maure-de-Touraine (1858-1880), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1861-1888), Saint-Paterne-Racan (1880), Sainte-Radegonde (1877-1878), Savigné-sur-Lathan (1876-1877), Semblançay (1874).

4M170 (Cote)

Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France), Montrésor (Indre-et-Loire, France), Mosnes (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Pernay (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Saint-Paterne-Racan (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), Semblançay (Indre-et-Loire, France)

dossier individuel

Amboise (1843-1875), Artannes (1876), Azay-le-Rideau (1872-1876), Beaumont-la-Ronce (1861), Benais (1854-1868), Bléré (1872-1878), Bourgueil (1854-1873), Braye-sous-Faye (1853-1880), Candes-Saint-Martin (1874-1878), Cheillé (1873), Château-la-Vallière (1859-1879), Château-Renault (1865-1919), Chaveignes (1867), Chinon (1872-1880), Chouzé-sur-Loire (1859-1872), Cinq-Mars-la-Pile (1865-1879), Crotelles (1878-1879), Gizeux (1878), Ingrandes-de-Touraine (1862-1873), Joué-lès-Tours (1878-1882), La Chapelle-sur-Loire (1875), Langeais (1859-1895), La Membrolle-sur-Choisille (1873-1881), Larçay (1873), Lerné (1875), L'Ile-Bouchard (1872-1880), Loches (1824-1887), Luynes (1869-1887).

4M169 (Cote)

Amboise (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Benais (Indre-et-Loire, France), Bléré (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France), Crotelles (Indre-et-Loire, France), Gizeux (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Larçay (Indre-et-Loire, France), Lerné (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France), Luynes (Indre-et-Loire, France)

dossier individuel

Association des anciens élèves et fonctionnaires du lycée de Tours (1870), association protestante de bienfaisance de Tours (1872), cercle catholique de Tours (1873), cercle catholique d'ouvriers (1873-1876), cercle catholique ouvrier dit "de Sainte-Marie et de Saint-Joseph" (1876-1890), cercle Colbert [Fondée en 1863.] (1863), cercle de l'Intendance (1868), cercle de l'union du commerce (1880-1884), cercle des amis réunis (1850-1857), cercle du commerce (1868-1877), cercle du commerce de la rue Royale [Fondée en 1788.] (1853-1863), cercle horticole de Tours (1878), cercle musical de Tours (1874), cercle musical des Beaux-arts (1858), cercle républicain radical d'Indre-et-Loire (1877-1889), cercle Saint-Clément (1863), cercle Saint-François (1863-1866), institution des jeunes orphelines de Tours (1825), oeuvre des jeunes jeunes économes [Fondée en 1830.] (1860-1875), institution maison des orphelins de Tours [Reconnue d'utilité publique le 10 février 1864] (fondation Verdier, 1864-1975), société archéologique de Touraine [Fondée en 1840, reconnue établissement d'utilité publique le 10 juin 1872.] (1869-1970), société d'amateurs artistes de la rue Traversière (1872), société de charité maternelle [Reconnue établissement d'utilité publique le 17 décembre 1864. Dissoute le 8 décembre 1982.] (1864-1953), société de protection des alsaciens-lorrains (1873), société de Sainte-Cécile de Tours (1860-1862).

4M171 (Cote)

Tours (Indre-et-Loire, France)

dossier individuel

Vallères (1877), Vernou-sur-Brenne (1872), Vouvray (1872-1877).

4M173 (Cote)

Vallères (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France)

dossier individuel

Recensement et contrôle : bulletins individuels, listes de recensement, tableau de renseignement, relevé numérique, liste de contrôle des citoyens, listes nominatives, feuilles d'appel des officiers.

EDEP099/H8 (Cote)

1809-1848

Druye (Indre-et-Loire, France)

dossier individuel, liste nominative

Disparus et absents : avis de décès (1810 - 1891) contrôle des déserteurs : avis individuels de radiation (1921).

EDEP020/H8 (Cote)

1810 - 1921

Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)

notice individuelle

1812 - 1899

1M380 (Cote)

1812-1899

affiche, correspondance, tract

Vérification de l'état civil par le parquet : correspondance, procès-verbaux de contravention.

EDEP027/E19 (Cote)

1812-1868

Bléré (Indre-et-Loire, France)

correspondance, procès-verbal

Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement, procès-verbaux d'élection

EDEP048/H5 (Cote)

1813-1870

Chambon (Indre-et-Loire, France)

liste nominative, procès-verbal d'élection

Contrôle et surveillance des fonctionnaires et employés de l'administration : correspondance, fiches de renseignements, rapports.

1M114 (Cote)

1813-1912

correspondance, notice individuelle, rapport

Registre de contrôle matricule, listes de recensement, bulletins individuels de compagnie

EDEP141/3H2 (Cote)

1815-1870

Luzillé (Indre-et-Loire, France)

registre, liste nominative, notice individuelle

Police et sûreté générale. Esprit public, contrôle : correspondance (janvier-mars 1815) ; enquête sur les emprisonnements par voie de police administrative ou de haute police : correspondance (février 1815). Affaire Clément de Ris fils, enquête : rapport de police, correspondance (1815). Propos séditieux tenus à Loches, sanction d'officiers et de notables : correspondance (1815-1816).

1M248 (Cote)

1815-1816

Beauvais, château de (Azay-sur-Cher, Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France)

correspondance, rapport de police

Esprit public, contrôle : correspondance, circulaires, procès-verbaux et rapports de gendarmerie (1820-1822), tableau d'emplacement des brigades de gendarmerie de la compagnie d'Indre-et-Loire (1815), registre de la police secrète (1eraoût 1815-29 mars 1816) ; épuration : correspondance (mars 1816).

1M253 (Cote)

1815-1816

circulaire, correspondance, rapport de gendarmerie, registre, liste

Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique : instructions, correspondance, liste de voyageurs (mars-juin 1815) ; surveillance des émigrés rentrés en France : correspondance, procès-verbaux de prestation de serment de fidélité [Application du décret du 25 mars 1815] (mars-avril 1815) ; acceptation de l'Acte additionnel aux constitutions de l'Empire : relevé des votes des communes (classement par arrondissement et canton), correspondance (mai-juin 1815) ; révocation et nomination de fonctionnaires : correspondance, arrêtés préfectoraux, listes de personnels nommés par le commissaire extraordinaire (avril-juin 1815).

1M249 (Cote)

1815

correspondance, circulaire, arrêté préfectoral, liste nominative

Enseignants et personnel de l'Instruction publique (1816-1894).

1M126 (Cote)

correspondance

1816 - 1832

4M888 (Cote)

1816-1832

Personnel des Beaux-arts (1913-1939).

1M127 (Cote)

correspondance

Contrôle général.

EDEP076/H7 (Cote)

1817

Cinais (Indre-et-Loire, France)

Surveillance de la prostitution : procès-verbaux et rapports de police, correspondance (1824-1917).

4M636 (Cote)

rapport de police

Police générale, passeports : enregistrement,contrôle des étrangers : déclaration de résidence (1888-1891), demandes de cartes d'identité (1934-1935)

EDEP075/I6 (Cote)

1819-1935

Cigogné (Indre-et-Loire, France)

carte d'identité

Associations et sections locales d'associations dont le siège social ou administratif est situé hors de l'Indre-et-Loire : correspondance, statuts, prospectus (classement chronologique).

4M257 (Cote)

1825-1953

statut d'association

Listes de contrôle (1826-1897) ; fusils de l'état : cahier de contrôle des entrées et sorties (1849) ; fusils de la commune : cahier de contrôle (1845-1852) ; sabres de l'état : cahier de contrôle (1849) ; état nominatif, correspondance, réorganisation de la compagnie, affiches d'équipements (1851-1886) ; enregistrement : liste, règlement, liste d'adhérents (1825-1826)

EDEP132/4H3 (Cote)

1825-1897

Loches (Indre-et-Loire, France)

registre des entrées et des sorties, liste nominative, correspondance, affiche, règlement

Procès-verbaux d'élections des officiers, registres de contrôle des armes

EDEP141/3H3 (Cote)

1830-1870

Luzillé (Indre-et-Loire, France)

procès-verbal d'élection, registre

Hygiène alimentaire, contrôle : circulaires ministérielles, arrêtés préfectoraux, correspondance, affiches (1830-1937) ; plaintes : correspondance, rapport (1906, 1917).

5M179 (Cote)

1830-1937

affiche, rapport

Contrôle : relevés nominatifs

EDEP035/H5 (Cote)

1830-1870

Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)

liste nominative

Etats de contrôle de la réserve et du service ordinaire.

EDEP010/H6 (Cote)

1830-1831

Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)

liste nominative

Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique : correspondance avec le ministère de l'Intérieur et dépêches télégraphiques reçues (1831-1835) ; pétitions en faveur de la réforme électorale : correspondance (1838), rapports des maires au préfet (1830-1832) ; surveillance des bacs, pont et routes : correspondance (1832), contrôle des armes et munitions : correspondance (1832).

1M267 (Cote)

1830-1838

correspondance, télégramme, rapport

Garde nationale : registres de contrôle matricule, liste de recensement, feuilles d'appel, procès-verbaux d'élection

EDEP069/H1 (Cote)

1831-1870

Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)

registre, liste nominative, procès-verbal d'élection

Garde nationale, organisation et contrôle : élections et nominations d'officiers, liste de recensement

EDEP110/H3 (Cote)

1831-1848

Francueil (Indre-et-Loire, France)

liste nominative

Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens, procès-verbaux d'élection, tableau de contrôle d'armement.

EDEP134/H5 (Cote)

1831-1870

Louans (Indre-et-Loire, France)

procès-verbal, liste

Armement : listes de contrôle nominatif, correspondance

EDEP078/H9 (Cote)

1831-1851

Ciran (Indre-et-Loire, France)

liste nominative

1831 - 1835

4M894 (Cote)

1831-1835

Surveillance des forçats et condamnés : certificat de congé, certificat de libération, feuilles de route.

EDEP/058/I10 (Cote)

1831-1834

La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)

certificat

Garde nationale : recensement et contrôles 1831-1833, 1870

EDEP013/H2 (Cote)

1831-1870

Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]

liste nominative

Garde nationale, recensement et contrôle : tableaux (1841-1870); relevés nominatifs (1839-1864); élections : procès-verbaux (1831-1870)

EDEP148/H3 (Cote)

1831-1870

Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]

liste nominative, procès-verbal d'élection

Instructions, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'autorisation sans suite, demandes rejetées.

4M168 (Cote)

1832-1939

Italiens (1832-1857).

4M893 (Cote)

1832-1857

Garde nationale : pv des élections des officiers, sous-officiers et des caporaux, contrôle des troupes.

EDEP087/H3 (Cote)

1832-1872

Courcoué (Indre-et-Loire, France)

procès-verbal d'élection

Compagnie de grenadiers, contrôle de matricule : registre.

EDEP074/H6 (Cote)

1832

Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)

registre

1833 - 1838

4M889 (Cote)

1833-1838

Garde nationale : règlement (1833), procès-verbaux d'élections, recensement des hommes, contrôle des armes.

EDEP021/H14 (Cote)

1833-1870

Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)

règlement, procès-verbal, liste nominative

1836 - 1840

4M895 (Cote)

1836-1840

Elections municipales, contestation : arrêté du conseil de préfecture.

EDEP030/K5 (Cote)

1836

Le Boulay (Indre-et-Loire, France)

arrêté préfectoral

Condamnations : procès-verbal de gendarmerie, liste nominative

EDEP028/I10 (Cote)

1837-1911

Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)

procès-verbal d'infraction, liste nominative

Théâtre, autorisation et surveillance : instructions, correspondance.

1M382 (Cote)

1838-1898

circulaire, correspondance

1839 - 1867

4M890 (Cote)

1839-1867

Garde nationale mobile, contrôle, installation du conseil de recensement : état, listes nominatives.

EDEP065/H3 (Cote)

1840-1879

Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]

liste

1841 - 1883

4M896 (Cote)

1841-1883

Association religieuse de bienfaisance, contrôle : dossier administratif des sociétés de Saint-Vincent-de-Paul en Indre-et-Loire.

4M258 (Cote)

1843-1876

dossier individuel

Contrôle des gardes nationaux : état nominatif (1 pièce).

EDEP084/H8 (Cote)

1846

Couesmes (Indre-et-Loire, France)

liste nominative