contrôle - Recherche

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1

Cote vacante

Date

-

Cote

EDEP063/1O11 (Cote)

2

Nomades, contrôle : listes nominatives (3 pièces).

Date

sans date

Cote

EDEP105/I3 (Cote)

3

Généralité de Tours, contrôle des quittances remises par Jean de Soudriac, receveur général des finances de la généralité, aux receveurs de la taille.

Date

1629

Cote

C 939 (Cote)

4

Procès-verbaux de vérification et dépôts de minutes notariales.

Date

1672-1783

Cote

C 1157 (Cote)

5

Contrôle

Date

1674-1776

Cote

EDEP132/EE2 (Cote)

6

Contrôle : listes nominatives.

Date

1688-1689

Cote

EDEP132/EE5 (Cote)

7

Contrôle : listes nominatives.

Date

1692-1701

Cote

EDEP132/EE6 (Cote)

8

Contrôle : listes nominatives.

Date

1701-1707

Cote

EDEP132/EE7 (Cote)

9

Contrôle : listes nominatives.

Date

1718-1766

Cote

EDEP132/EE8 (Cote)

10

Contrôle : procès-verbaux de route

Date

1766-1792

Cote

EDEP132/EE9 (Cote)

11

Garde nationale : registres de contrôle matricule, feuilles d'appel, délibérations du conseil de discipline.

Date

1792-1850

Cote

EDEP077/H6 (Cote)

12

Navigation et transports fluviaux, autorisation et contrôle : instructions, circulaire ministérielle d'enquête sur le roulage et la navigation, correspondance, procès-verbaux.

Date

1792-1891

Cote

EDEP027/3O3 (Cote)

13

Encouragement et contrôle des cultures de pommes de terre, betteraves, mériers, maés, etc., sarrasin, vigne : instructions, correspondance.

Date

an III-1896

Cote

EDEP027/3F7 (Cote)

14

Garde nationale, contrôle : relevé nominatif.

Date

an IV-1870

Cote

EDEP029/H7 (Cote)

15

Colportage d'affiches et de livres

Date

1923-1898

Cote

1M379 (Cote)

16

Famille impériale (1857-1868), roi d'Espagne (août 1864), empereur et impératrice du Brésil (juin 1871), maréchal Mac Mahon, président de la République (mai 1874, septembre 1877), Adolphe Cochery, ministre de Postes (juin 1881), Sadi-Carnot, ministre des Travaux Publics (mars 1885, juin 1891), Sadi-Carnot, président de la République (mai 1888, août 1890, mai 1892, septembre 1892), roi de Suède (avril 1889), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (octobre 1891 [Inauguration de l'hôtel de ville d'Amboise.], octobre 1892), Charles de Freycinet, ministre de la Guerre (avril 1892), Jules Roche, ministre du Commerce (mai 1892) [Inauguration de l'exposition de Tours le 28 mai 1892.].

Date

-

Cote

1M385 (Cote)

17

Autorisation de vente et de colportage : correspondance, autorisations préfectorales, listes nominatives (1849-1850) ; autorisations d'imprimer : correspondance, autorisations préfectorales (1840-1844) ; délivrance de laissez-passer aux représentants de la presse à Tours : correspondance, spécimen (1913).

Date

-

Cote

1M376 (Cote)

18

Prince-président Louis Napoléon Bonaparte (juillet-août 1849 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Angers.], juillet 1851 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Poitiers], octobre 1852 [Notice biographique sur le docteur CHARCELLAY pour l'attribution de la Légion d'honneur.]), conseillers d'Etat (mai 1853), roi d'Espagne (août 1854), Jacques Leroy de Saint-Arnaud, ministre de la Guerre (juillet 1853), famille impériale (juillet-août 1854, juin-juillet 1856, août et octobre 1856), roi du Portugal (juin 1855), grand duc Constantin (mai 1857), roi du Wurtemberg (juillet-août 1857).

Date

-

Cote

1M384 (Cote)

19

Comte de Livourne, souverain de Toscane (prairial an IX), archichancelier de l'Empire (novembre 1807), empereur Napoléon 1er(février 1808), duc et duchesse d'Angoulême (mai 1814, février 1816, avril 1823, novembre 1823), marquis de Clermont-Tonnerre, ministre de la Guerre (août 1825), prince Maximilien de Saxe (avril 1825), duc d'Angoulême (mai 1827), duchesse de Berry (juin 1828), roi et reine des Deux-Siciles (mai 1830), don François de Paule, infant d'Espagne (août 1838), duc de Nemours (juillet 1839), duc et duchesse d'Orléans (août 1839), duc de Montpensier (juillet 1843), duc et duchesse de Nemours (septembre 1845).

Date

-

Cote

1M383 (Cote)

20

Souverains d'Espagne (1905-1930).

Date

-

Cote

1M388 (Cote)

21

Médecine, pharmacie et art dentaire, vérification et dénonciation pour exercice illégal : plaintes, correspondance.

Date

an XI-1936

Cote

5M22 (Cote)

22

Félix Faure, président de la République (25 mai 1896), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique (octobre 1892), Isabelle d'Espagne (1896), Emile Loubet, président de la République (septembre 1899, 1900), souverains russes (septembre 1901).

Date

-

Cote

1M386 (Cote)

23

Cote supprimée (voir la sous-série 2T)

Date

-

Cote

1M377 (Cote)

24

Souverains du Portugal (1904-1910), président de la République (1905-1928).

Date

-

Cote

1M387 (Cote)

25

Pharmacie.- Remèdes secrets, autorisation de vente : arrêtés, circulaires, correspondance, affichettes publicitaires (an XIII-1847). Commission des remèdes secrets, organisation : instructions, correspondance (1810). Produits pharmaceutiques, contrôle de la vente et des dépôts : circulaires, correspondance (1841-1936). Société coopérative de pharmacie, projet de création : correspondance (1884-1885).

Date

an XIII-1936

Cote

5M175 (Cote)

26

Roi d'Angleterre (1906-1910), Eugène Etienne, ministre de la Guerre (1906), Gaston Doumergue, ministre du commerce et de l'Industrie (1907), impératrice de Russie (1907), Georges Trouillot, ministre des Colonies (1909), Armand Fallières (président de la République) et duc Nicolas de Russie [A l'occasion des grandes manoeuvres de l'Ouest en septembre 1912.] (1912), président de la République du Portugal (1917), roi des Belges (1920-1921), Pierre Marraud, ministre de l'Intérieur (1921), prince héritier du Japon (1921), comte de Ramanones (1921), Henri Chéron, ministre de l'Agriculture (1922), André Maginot, ministre de la Guerre (1922), lord Curzon, ministre des Affaires Etrangères d'Angleterre (1923), souverains roumains (avril 1924), président du Conseil des ministres d'Espagne (1926), Edouard Herriot, ministre de l'Instruction publique et Albert Sarraut, ministre de l'Intérieur (1926), Raymond Poincaré, président du Conseil (1928), duchesse de Guise (1928), sultan du Maroc (1928), souveraine du Danemark (1929), Bakule, instituteur tchèque (1929), prince de Galles (1930), sultan du Maroc (1930).

Date

-

Cote

1M389 (Cote)

27

Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources existantes, rapports, résultats d'analyse, affiche.

Date

an XI-1937

Cote

5M197 (Cote)

28

Interdiction et saisie de journaux : décisions préfectorales, télégrammes, spécimen (1879-1900).

Date

-

Cote

1M378 (Cote)

29

Institut vaccinal de Tours, création : registre de déclaration du personnel (1904) ; contrôle : arrêté de nomination de la commission de contrôle, délibérations du conseil départemental d'hygiène, rapports (1904-1934).

Date

-

Cote

5M162 (Cote)

30

Société des crèches de Tours [Dénommée également « oeuvre des crèches de Tours », elle est reconnue établissement d'utilité publique le 1er mai 1867. Elle cesse son activité en 1963 et est dissoute en décembre 2001. ] (1861-2001), société médicale d'Indre-et-Loire [Fondée en 1801] (1807-1888), société musicale [Dite « de la rue Traversière ».] (1864), société phalanstérienne de Tours (1841), société pharmaceutique d'Indre-et-Loire (1850-1855), société typographique tourangelle (1871-1873), syndicat du commerce, de l'industrie et de l'agriculture (1872), union catholique de la Touraine (1874), société protectrice de l'enfance du département [Fondée en 1870, reconnue établissement publique le 13 mai 1873.] (1914-1958).

Date

-

Cote

4M172 (Cote)

31

Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La Paternelle, fondée en 1839, déclarée d'utilité publique le 21 juillet 1853.] (1853-1972), Montbazon (1875), Montrésor (1865), Mosnes (1859-1865), Neuvy-le-Roi (1872-1889), Pernay (1879), Preuilly-sur-Claise (1864-1873), Razines (1867), Restigné (1852-1881), Richelieu (1859-1866), Rigny-Ussé (1865-1876), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1879-1880), Saint-Epain (1880), Sainte-Maure-de-Touraine (1858-1880), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1861-1888), Saint-Paterne-Racan (1880), Sainte-Radegonde (1877-1878), Savigné-sur-Lathan (1876-1877), Semblançay (1874).

Date

-

Cote

4M170 (Cote)

32

Amboise (1843-1875), Artannes (1876), Azay-le-Rideau (1872-1876), Beaumont-la-Ronce (1861), Benais (1854-1868), Bléré (1872-1878), Bourgueil (1854-1873), Braye-sous-Faye (1853-1880), Candes-Saint-Martin (1874-1878), Cheillé (1873), Château-la-Vallière (1859-1879), Château-Renault (1865-1919), Chaveignes (1867), Chinon (1872-1880), Chouzé-sur-Loire (1859-1872), Cinq-Mars-la-Pile (1865-1879), Crotelles (1878-1879), Gizeux (1878), Ingrandes-de-Touraine (1862-1873), Joué-lès-Tours (1878-1882), La Chapelle-sur-Loire (1875), Langeais (1859-1895), La Membrolle-sur-Choisille (1873-1881), Larçay (1873), Lerné (1875), L'Ile-Bouchard (1872-1880), Loches (1824-1887), Luynes (1869-1887).

Date

-

Cote

4M169 (Cote)

33

Association des anciens élèves et fonctionnaires du lycée de Tours (1870), association protestante de bienfaisance de Tours (1872), cercle catholique de Tours (1873), cercle catholique d'ouvriers (1873-1876), cercle catholique ouvrier dit "de Sainte-Marie et de Saint-Joseph" (1876-1890), cercle Colbert [Fondée en 1863.] (1863), cercle de l'Intendance (1868), cercle de l'union du commerce (1880-1884), cercle des amis réunis (1850-1857), cercle du commerce (1868-1877), cercle du commerce de la rue Royale [Fondée en 1788.] (1853-1863), cercle horticole de Tours (1878), cercle musical de Tours (1874), cercle musical des Beaux-arts (1858), cercle républicain radical d'Indre-et-Loire (1877-1889), cercle Saint-Clément (1863), cercle Saint-François (1863-1866), institution des jeunes orphelines de Tours (1825), oeuvre des jeunes jeunes économes [Fondée en 1830.] (1860-1875), institution maison des orphelins de Tours [Reconnue d'utilité publique le 10 février 1864] (fondation Verdier, 1864-1975), société archéologique de Touraine [Fondée en 1840, reconnue établissement d'utilité publique le 10 juin 1872.] (1869-1970), société d'amateurs artistes de la rue Traversière (1872), société de charité maternelle [Reconnue établissement d'utilité publique le 17 décembre 1864. Dissoute le 8 décembre 1982.] (1864-1953), société de protection des alsaciens-lorrains (1873), société de Sainte-Cécile de Tours (1860-1862).

Date

-

Cote

4M171 (Cote)

34

Vallères (1877), Vernou-sur-Brenne (1872), Vouvray (1872-1877).

Date

-

Cote

4M173 (Cote)

35

Recensement et contrôle : bulletins individuels, listes de recensement, tableau de renseignement, relevé numérique, liste de contrôle des citoyens, listes nominatives, feuilles d'appel des officiers.

Date

1809-1848

Cote

EDEP099/H8 (Cote)

36

Disparus et absents : avis de décès (1810 - 1891) contrôle des déserteurs : avis individuels de radiation (1921).

Date

1810 - 1921

Cote

EDEP020/H8 (Cote)

37

1812 - 1899

Date

1812-1899

Cote

1M380 (Cote)

38

Vérification de l'état civil par le parquet : correspondance, procès-verbaux de contravention.

Date

1812-1868

Cote

EDEP027/E19 (Cote)

39

Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement, procès-verbaux d'élection

Date

1813-1870

Cote

EDEP048/H5 (Cote)

40

Contrôle et surveillance des fonctionnaires et employés de l'administration : correspondance, fiches de renseignements, rapports.

Date

1813-1912

Cote

1M114 (Cote)

41

Registre de contrôle matricule, listes de recensement, bulletins individuels de compagnie

Date

1815-1870

Cote

EDEP141/3H2 (Cote)

42

Police et sûreté générale. Esprit public, contrôle : correspondance (janvier-mars 1815) ; enquête sur les emprisonnements par voie de police administrative ou de haute police : correspondance (février 1815). Affaire Clément de Ris fils, enquête : rapport de police, correspondance (1815). Propos séditieux tenus à Loches, sanction d'officiers et de notables : correspondance (1815-1816).

Date

1815-1816

Cote

1M248 (Cote)

43

Esprit public, contrôle : correspondance, circulaires, procès-verbaux et rapports de gendarmerie (1820-1822), tableau d'emplacement des brigades de gendarmerie de la compagnie d'Indre-et-Loire (1815), registre de la police secrète (1eraoût 1815-29 mars 1816) ; épuration : correspondance (mars 1816).

Date

1815-1816

Cote

1M253 (Cote)

44

Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique : instructions, correspondance, liste de voyageurs (mars-juin 1815) ; surveillance des émigrés rentrés en France : correspondance, procès-verbaux de prestation de serment de fidélité [Application du décret du 25 mars 1815] (mars-avril 1815) ; acceptation de l'Acte additionnel aux constitutions de l'Empire : relevé des votes des communes (classement par arrondissement et canton), correspondance (mai-juin 1815) ; révocation et nomination de fonctionnaires : correspondance, arrêtés préfectoraux, listes de personnels nommés par le commissaire extraordinaire (avril-juin 1815).

Date

1815

Cote

1M249 (Cote)

45

Enseignants et personnel de l'Instruction publique (1816-1894).

Date

-

Cote

1M126 (Cote)

46

1816 - 1832

Date

1816-1832

Cote

4M888 (Cote)

47

Personnel des Beaux-arts (1913-1939).

Date

-

Cote

1M127 (Cote)

48

Contrôle général.

Date

1817

Cote

EDEP076/H7 (Cote)

49

Surveillance de la prostitution : procès-verbaux et rapports de police, correspondance (1824-1917).

Date

-

Cote

4M636 (Cote)

50

Police générale, passeports : enregistrement,contrôle des étrangers : déclaration de résidence (1888-1891), demandes de cartes d'identité (1934-1935)

Date

1819-1935

Cote

EDEP075/I6 (Cote)

51

Associations et sections locales d'associations dont le siège social ou administratif est situé hors de l'Indre-et-Loire : correspondance, statuts, prospectus (classement chronologique).

Date

1825-1953

Cote

4M257 (Cote)

52

Listes de contrôle (1826-1897) ; fusils de l'état : cahier de contrôle des entrées et sorties (1849) ; fusils de la commune : cahier de contrôle (1845-1852) ; sabres de l'état : cahier de contrôle (1849) ; état nominatif, correspondance, réorganisation de la compagnie, affiches d'équipements (1851-1886) ; enregistrement : liste, règlement, liste d'adhérents (1825-1826)

Date

1825-1897

Cote

EDEP132/4H3 (Cote)

53

Procès-verbaux d'élections des officiers, registres de contrôle des armes

Date

1830-1870

Cote

EDEP141/3H3 (Cote)

54

Hygiène alimentaire, contrôle : circulaires ministérielles, arrêtés préfectoraux, correspondance, affiches (1830-1937) ; plaintes : correspondance, rapport (1906, 1917).

Date

1830-1937

Cote

5M179 (Cote)

55

Contrôle : relevés nominatifs

Date

1830-1870

Cote

EDEP035/H5 (Cote)

56

Etats de contrôle de la réserve et du service ordinaire.

Date

1830-1831

Cote

EDEP010/H6 (Cote)

57

Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique : correspondance avec le ministère de l'Intérieur et dépêches télégraphiques reçues (1831-1835) ; pétitions en faveur de la réforme électorale : correspondance (1838), rapports des maires au préfet (1830-1832) ; surveillance des bacs, pont et routes : correspondance (1832), contrôle des armes et munitions : correspondance (1832).

Date

1830-1838

Cote

1M267 (Cote)

58

Garde nationale : registres de contrôle matricule, liste de recensement, feuilles d'appel, procès-verbaux d'élection

Date

1831-1870

Cote

EDEP069/H1 (Cote)

59

Garde nationale, organisation et contrôle : élections et nominations d'officiers, liste de recensement

Date

1831-1848

Cote

EDEP110/H3 (Cote)

60

Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens, procès-verbaux d'élection, tableau de contrôle d'armement.

Date

1831-1870

Cote

EDEP134/H5 (Cote)

61

Armement : listes de contrôle nominatif, correspondance

Date

1831-1851

Cote

EDEP078/H9 (Cote)

62

1831 - 1835

Date

1831-1835

Cote

4M894 (Cote)

63

Surveillance des forçats et condamnés : certificat de congé, certificat de libération, feuilles de route.

Date

1831-1834

Cote

EDEP/058/I10 (Cote)

64

Garde nationale : recensement et contrôles 1831-1833, 1870

Date

1831-1870

Cote

EDEP013/H2 (Cote)

65

Garde nationale, recensement et contrôle : tableaux (1841-1870); relevés nominatifs (1839-1864); élections : procès-verbaux (1831-1870)

Date

1831-1870

Cote

EDEP148/H3 (Cote)

66

Instructions, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'autorisation sans suite, demandes rejetées.

Date

1832-1939

Cote

4M168 (Cote)

67

Italiens (1832-1857).

Date

1832-1857

Cote

4M893 (Cote)

68

Garde nationale : pv des élections des officiers, sous-officiers et des caporaux, contrôle des troupes.

Date

1832-1872

Cote

EDEP087/H3 (Cote)

69

Compagnie de grenadiers, contrôle de matricule : registre.

Date

1832

Cote

EDEP074/H6 (Cote)

70

1833 - 1838

Date

1833-1838

Cote

4M889 (Cote)

71

Garde nationale : règlement (1833), procès-verbaux d'élections, recensement des hommes, contrôle des armes.

Date

1833-1870

Cote

EDEP021/H14 (Cote)

72

1836 - 1840

Date

1836-1840

Cote

4M895 (Cote)

73

Elections municipales, contestation : arrêté du conseil de préfecture.

Date

1836

Cote

EDEP030/K5 (Cote)

74

Condamnations : procès-verbal de gendarmerie, liste nominative

Date

1837-1911

Cote

EDEP028/I10 (Cote)

75

Théâtre, autorisation et surveillance : instructions, correspondance.

Date

1838-1898

Cote

1M382 (Cote)

76

1839 - 1867

Date

1839-1867

Cote

4M890 (Cote)

77

Garde nationale mobile, contrôle, installation du conseil de recensement : état, listes nominatives.

Date

1840-1879

Cote

EDEP065/H3 (Cote)

78

1841 - 1883

Date

1841-1883

Cote

4M896 (Cote)

79

Association religieuse de bienfaisance, contrôle : dossier administratif des sociétés de Saint-Vincent-de-Paul en Indre-et-Loire.

Date

1843-1876

Cote

4M258 (Cote)

80

Contrôle des gardes nationaux : état nominatif (1 pièce).

Date

1846

Cote

EDEP084/H8 (Cote)

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