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  1. Résultat n°1

    Cote vacante

    Cote

    EDEP063/1O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Cote vacante
  2. Résultat n°2

    Nomades, contrôle : listes nominatives (3 pièces).

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP105/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Nomades, contrôle : listes nominatives (3 pièces).
  3. Résultat n°3

    Généralité de Tours, contrôle des quittances remises par Jean de Soudriac, receveur général des finances de la généralité, aux receveurs de la taille.

    Date

    1629

    Cote

    C 939 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Généralité de Tours, contrôle des quittances remises...
  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux de vérification et dépôts de minutes notariales.

    Date

    1672-1783

    Cote

    C 1157 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Greffe
    • Procès-verbaux de vérification et dépôts de minutes...
  5. Résultat n°5

    Contrôle

    Date

    1674-1776

    Cote

    EDEP132/EE2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Etapes, logement, casernement.
    • Contrôle
  6. Résultat n°6

    Contrôle : listes nominatives.

    Date

    1688-1689

    Cote

    EDEP132/EE5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Etapes, logement, casernement.
    • Contrôle : listes nominatives.
  7. Résultat n°7

    Contrôle : listes nominatives.

    Date

    1692-1701

    Cote

    EDEP132/EE6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Etapes, logement, casernement.
    • Contrôle : listes nominatives.
  8. Résultat n°8

    Contrôle : listes nominatives.

    Date

    1701-1707

    Cote

    EDEP132/EE7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Etapes, logement, casernement.
    • Contrôle : listes nominatives.
  9. Résultat n°9

    Contrôle : listes nominatives.

    Date

    1718-1766

    Cote

    EDEP132/EE8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Etapes, logement, casernement.
    • Contrôle : listes nominatives.
  10. Résultat n°10

    Contrôle : procès-verbaux de route

    Date

    1766-1792

    Cote

    EDEP132/EE9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Contrôle : procès-verbaux de route
  11. Résultat n°11

    Garde nationale : registres de contrôle matricule, feuilles d'appel, délibérations du conseil de discipline.

    Date

    1792-1850

    Cote

    EDEP077/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Garde nationale : registres de contrôle matricule,...
  12. Résultat n°12

    Navigation et transports fluviaux, autorisation et contrôle : instructions, circulaire ministérielle d'enquête sur le roulage et la navigation, correspondance, procès-verbaux.

    Date

    1792-1891

    Cote

    EDEP027/3O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 3O Navigation et régime des eaux
    • Navigation et transports fluviaux, autorisation et...
  13. Résultat n°13

    Encouragement et contrôle des cultures de pommes de terre, betteraves, mériers, maés, etc., sarrasin, vigne : instructions, correspondance.

    Date

    an III-1896

    Cote

    EDEP027/3F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 3F Agriculture
    • Encouragement et contrôle des cultures de pommes de...
  14. Résultat n°14

    Garde nationale, contrôle : relevé nominatif.

    Date

    an IV-1870

    Cote

    EDEP029/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, contrôle : relevé nominatif.
  15. Résultat n°15

    Colportage d'affiches et de livres

    Date

    1923-1898

    Cote

    1M379 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Colportage d'affiches et de livres

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16

    Famille impériale (1857-1868), roi d'Espagne (août 1864), empereur et impératrice du Brésil (juin 1871), maréchal Mac Mahon, président de la République (mai 1874, septembre 1877), Adolphe Cochery, ministre de Postes (juin 1881), Sadi-Carnot, ministre des Travaux Publics (mars 1885, juin 1891), Sadi-Carnot, président de la République (mai 1888, août 1890, mai 1892, septembre 1892), roi de Suède (avril 1889), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (octobre 1891 [Inauguration de l'hôtel de ville d'Amboise.], octobre 1892), Charles de Freycinet, ministre de la Guerre (avril 1892), Jules Roche, ministre du Commerce (mai 1892) [Inauguration de l'exposition de Tours le 28 mai 1892.].

    Cote

    1M385 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Famille impériale (1857-1868), roi d'Espagne (août...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    Autorisation de vente et de colportage : correspondance, autorisations préfectorales, listes nominatives (1849-1850) ; autorisations d'imprimer : correspondance, autorisations préfectorales (1840-1844) ; délivrance de laissez-passer aux représentants de la presse à Tours : correspondance, spécimen (1913).

    Cote

    1M376 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Presse et colportage, surveillance.
    • Autorisation de vente et de colportage : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  18. Résultat n°18

    Prince-président Louis Napoléon Bonaparte (juillet-août 1849 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Angers.], juillet 1851 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Poitiers], octobre 1852 [Notice biographique sur le docteur CHARCELLAY pour l'attribution de la Légion d'honneur.]), conseillers d'Etat (mai 1853), roi d'Espagne (août 1854), Jacques Leroy de Saint-Arnaud, ministre de la Guerre (juillet 1853), famille impériale (juillet-août 1854, juin-juillet 1856, août et octobre 1856), roi du Portugal (juin 1855), grand duc Constantin (mai 1857), roi du Wurtemberg (juillet-août 1857).

    Cote

    1M384 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Prince-président Louis Napoléon Bonaparte (juillet-août...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  19. Résultat n°19

    Comte de Livourne, souverain de Toscane (prairial an IX), archichancelier de l'Empire (novembre 1807), empereur Napoléon 1er(février 1808), duc et duchesse d'Angoulême (mai 1814, février 1816, avril 1823, novembre 1823), marquis de Clermont-Tonnerre, ministre de la Guerre (août 1825), prince Maximilien de Saxe (avril 1825), duc d'Angoulême (mai 1827), duchesse de Berry (juin 1828), roi et reine des Deux-Siciles (mai 1830), don François de Paule, infant d'Espagne (août 1838), duc de Nemours (juillet 1839), duc et duchesse d'Orléans (août 1839), duc de Montpensier (juillet 1843), duc et duchesse de Nemours (septembre 1845).

    Cote

    1M383 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Comte de Livourne, souverain de Toscane (prairial an...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  20. Résultat n°20

    Souverains d'Espagne (1905-1930).

    Cote

    1M388 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Souverains d'Espagne (1905-1930).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  21. Résultat n°21

    Médecine, pharmacie et art dentaire, vérification et dénonciation pour exercice illégal : plaintes, correspondance.

    Date

    an XI-1936

    Cote

    5M22 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Professions médicales et paramédicales
    • Personnel de santé
    • Médecine, pharmacie et art dentaire, vérification et...
  22. Résultat n°22

    Félix Faure, président de la République (25 mai 1896), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique (octobre 1892), Isabelle d'Espagne (1896), Emile Loubet, président de la République (septembre 1899, 1900), souverains russes (septembre 1901).

    Cote

    1M386 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Félix Faure, président de la République (25 mai 1896),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  23. Résultat n°23

    Cote supprimée (voir la sous-série 2T)

    Cote

    1M377 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Presse et colportage, surveillance.
    • Cote supprimée (voir la sous-série 2T)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  24. Résultat n°24

    Souverains du Portugal (1904-1910), président de la République (1905-1928).

    Cote

    1M387 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Souverains du Portugal (1904-1910), président de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  25. Résultat n°25

    Pharmacie.- Remèdes secrets, autorisation de vente : arrêtés, circulaires, correspondance, affichettes publicitaires (an XIII-1847). Commission des remèdes secrets, organisation : instructions, correspondance (1810). Produits pharmaceutiques, contrôle de la vente et des dépôts : circulaires, correspondance (1841-1936). Société coopérative de pharmacie, projet de création : correspondance (1884-1885).

    Date

    an XIII-1936

    Cote

    5M175 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Pharmacies et dépôts d'eaux minérales
    • Pharmacie.- Remèdes secrets, autorisation de vente...
  26. Résultat n°26

    Roi d'Angleterre (1906-1910), Eugène Etienne, ministre de la Guerre (1906), Gaston Doumergue, ministre du commerce et de l'Industrie (1907), impératrice de Russie (1907), Georges Trouillot, ministre des Colonies (1909), Armand Fallières (président de la République) et duc Nicolas de Russie [A l'occasion des grandes manoeuvres de l'Ouest en septembre 1912.] (1912), président de la République du Portugal (1917), roi des Belges (1920-1921), Pierre Marraud, ministre de l'Intérieur (1921), prince héritier du Japon (1921), comte de Ramanones (1921), Henri Chéron, ministre de l'Agriculture (1922), André Maginot, ministre de la Guerre (1922), lord Curzon, ministre des Affaires Etrangères d'Angleterre (1923), souverains roumains (avril 1924), président du Conseil des ministres d'Espagne (1926), Edouard Herriot, ministre de l'Instruction publique et Albert Sarraut, ministre de l'Intérieur (1926), Raymond Poincaré, président du Conseil (1928), duchesse de Guise (1928), sultan du Maroc (1928), souveraine du Danemark (1929), Bakule, instituteur tchèque (1929), prince de Galles (1930), sultan du Maroc (1930).

    Cote

    1M389 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Roi d'Angleterre (1906-1910), Eugène Etienne, ministre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  27. Résultat n°27

    Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources existantes, rapports, résultats d'analyse, affiche.

    Date

    an XI-1937

    Cote

    5M197 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Sources d'eaux minérales
    • Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources...
  28. Résultat n°28

    Interdiction et saisie de journaux : décisions préfectorales, télégrammes, spécimen (1879-1900).

    Cote

    1M378 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Presse et colportage, surveillance.
    • Interdiction et saisie de journaux : décisions préfectorales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  29. Résultat n°29

    Institut vaccinal de Tours, création : registre de déclaration du personnel (1904) ; contrôle : arrêté de nomination de la commission de contrôle, délibérations du conseil départemental d'hygiène, rapports (1904-1934).

    Cote

    5M162 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Soins médicaux et actions de prévention
    • Actions préventives
    • Vaccination.
    • Institut vaccinal de Tours, création : registre de...
  30. Résultat n°30

    Société des crèches de Tours [Dénommée également « oeuvre des crèches de Tours », elle est reconnue établissement d'utilité publique le 1er mai 1867. Elle cesse son activité en 1963 et est dissoute en décembre 2001. ] (1861-2001), société médicale d'Indre-et-Loire [Fondée en 1801] (1807-1888), société musicale [Dite « de la rue Traversière ».] (1864), société phalanstérienne de Tours (1841), société pharmaceutique d'Indre-et-Loire (1850-1855), société typographique tourangelle (1871-1873), syndicat du commerce, de l'industrie et de l'agriculture (1872), union catholique de la Touraine (1874), société protectrice de l'enfance du département [Fondée en 1870, reconnue établissement publique le 13 mai 1873.] (1914-1958).

    Cote

    4M172 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Tours (classement par ordre alphabétique des associations,...
    • Société des crèches de Tours [Dénommée également «...
  31. Résultat n°31

    Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La Paternelle, fondée en 1839, déclarée d'utilité publique le 21 juillet 1853.] (1853-1972), Montbazon (1875), Montrésor (1865), Mosnes (1859-1865), Neuvy-le-Roi (1872-1889), Pernay (1879), Preuilly-sur-Claise (1864-1873), Razines (1867), Restigné (1852-1881), Richelieu (1859-1866), Rigny-Ussé (1865-1876), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1879-1880), Saint-Epain (1880), Sainte-Maure-de-Touraine (1858-1880), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1861-1888), Saint-Paterne-Racan (1880), Sainte-Radegonde (1877-1878), Savigné-sur-Lathan (1876-1877), Semblançay (1874).

    Cote

    4M170 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La...
  32. Résultat n°32

    Amboise (1843-1875), Artannes (1876), Azay-le-Rideau (1872-1876), Beaumont-la-Ronce (1861), Benais (1854-1868), Bléré (1872-1878), Bourgueil (1854-1873), Braye-sous-Faye (1853-1880), Candes-Saint-Martin (1874-1878), Cheillé (1873), Château-la-Vallière (1859-1879), Château-Renault (1865-1919), Chaveignes (1867), Chinon (1872-1880), Chouzé-sur-Loire (1859-1872), Cinq-Mars-la-Pile (1865-1879), Crotelles (1878-1879), Gizeux (1878), Ingrandes-de-Touraine (1862-1873), Joué-lès-Tours (1878-1882), La Chapelle-sur-Loire (1875), Langeais (1859-1895), La Membrolle-sur-Choisille (1873-1881), Larçay (1873), Lerné (1875), L'Ile-Bouchard (1872-1880), Loches (1824-1887), Luynes (1869-1887).

    Cote

    4M169 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Amboise (1843-1875), Artannes (1876), Azay-le-Rideau...
  33. Résultat n°33

    Association des anciens élèves et fonctionnaires du lycée de Tours (1870), association protestante de bienfaisance de Tours (1872), cercle catholique de Tours (1873), cercle catholique d'ouvriers (1873-1876), cercle catholique ouvrier dit "de Sainte-Marie et de Saint-Joseph" (1876-1890), cercle Colbert [Fondée en 1863.] (1863), cercle de l'Intendance (1868), cercle de l'union du commerce (1880-1884), cercle des amis réunis (1850-1857), cercle du commerce (1868-1877), cercle du commerce de la rue Royale [Fondée en 1788.] (1853-1863), cercle horticole de Tours (1878), cercle musical de Tours (1874), cercle musical des Beaux-arts (1858), cercle républicain radical d'Indre-et-Loire (1877-1889), cercle Saint-Clément (1863), cercle Saint-François (1863-1866), institution des jeunes orphelines de Tours (1825), oeuvre des jeunes jeunes économes [Fondée en 1830.] (1860-1875), institution maison des orphelins de Tours [Reconnue d'utilité publique le 10 février 1864] (fondation Verdier, 1864-1975), société archéologique de Touraine [Fondée en 1840, reconnue établissement d'utilité publique le 10 juin 1872.] (1869-1970), société d'amateurs artistes de la rue Traversière (1872), société de charité maternelle [Reconnue établissement d'utilité publique le 17 décembre 1864. Dissoute le 8 décembre 1982.] (1864-1953), société de protection des alsaciens-lorrains (1873), société de Sainte-Cécile de Tours (1860-1862).

    Cote

    4M171 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Tours (classement par ordre alphabétique des associations,...
    • Association des anciens élèves et fonctionnaires du...
  34. Résultat n°34

    Vallères (1877), Vernou-sur-Brenne (1872), Vouvray (1872-1877).

    Cote

    4M173 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Vallères (1877), Vernou-sur-Brenne (1872), Vouvray...
  35. Résultat n°35

    Recensement et contrôle : bulletins individuels, listes de recensement, tableau de renseignement, relevé numérique, liste de contrôle des citoyens, listes nominatives, feuilles d'appel des officiers.

    Date

    1809-1848

    Cote

    EDEP099/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Recensement et contrôle : bulletins individuels, listes...
  36. Résultat n°36

    Disparus et absents : avis de décès (1810 - 1891) contrôle des déserteurs : avis individuels de radiation (1921).

    Date

    1810 - 1921

    Cote

    EDEP020/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Disparus et absents : avis de décès (1810 - 1891) contrôle...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  37. Résultat n°37

    1812 - 1899

    Date

    1812-1899

    Cote

    1M380 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Placards et affiches, contrôle et saisie : correspondance,...
    • 1812 - 1899

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  38. Résultat n°38

    Vérification de l'état civil par le parquet : correspondance, procès-verbaux de contravention.

    Date

    1812-1868

    Cote

    EDEP027/E19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série E : Etat civil
    • Vérification de l'état civil par le parquet : correspondance,...
  39. Résultat n°39

    Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement, procès-verbaux d'élection

    Date

    1813-1870

    Cote

    EDEP048/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement,...
  40. Résultat n°40

    Contrôle et surveillance des fonctionnaires et employés de l'administration : correspondance, fiches de renseignements, rapports.

    Date

    1813-1912

    Cote

    1M114 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Fonctionnaires et personnel administatif
    • Contrôle et surveillance des fonctionnaires et employés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  41. Résultat n°41

    Registre de contrôle matricule, listes de recensement, bulletins individuels de compagnie

    Date

    1815-1870

    Cote

    EDEP141/3H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3H
    • Garde nationale
    • Registre de contrôle matricule, listes de recensement,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Police et sûreté générale. Esprit public, contrôle : correspondance (janvier-mars 1815) ; enquête sur les emprisonnements par voie de police administrative ou de haute police : correspondance (février 1815). Affaire Clément de Ris fils, enquête : rapport de police, correspondance (1815). Propos séditieux tenus à Loches, sanction d'officiers et de notables : correspondance (1815-1816).

    Date

    1815-1816

    Cote

    1M248 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Première Restauration
    • Police et sûreté générale. Esprit public, contrôle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  43. Résultat n°43

    Esprit public, contrôle : correspondance, circulaires, procès-verbaux et rapports de gendarmerie (1820-1822), tableau d'emplacement des brigades de gendarmerie de la compagnie d'Indre-et-Loire (1815), registre de la police secrète (1eraoût 1815-29 mars 1816) ; épuration : correspondance (mars 1816).

    Date

    1815-1816

    Cote

    1M253 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Esprit public, contrôle : correspondance, circulaires,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  44. Résultat n°44

    Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique : instructions, correspondance, liste de voyageurs (mars-juin 1815) ; surveillance des émigrés rentrés en France : correspondance, procès-verbaux de prestation de serment de fidélité [Application du décret du 25 mars 1815] (mars-avril 1815) ; acceptation de l'Acte additionnel aux constitutions de l'Empire : relevé des votes des communes (classement par arrondissement et canton), correspondance (mai-juin 1815) ; révocation et nomination de fonctionnaires : correspondance, arrêtés préfectoraux, listes de personnels nommés par le commissaire extraordinaire (avril-juin 1815).

    Date

    1815

    Cote

    1M249 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Cent jours
    • Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  45. Résultat n°45

    Enseignants et personnel de l'Instruction publique (1816-1894).

    Cote

    1M126 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel du ministère de l'Instruction publique et...
    • Enseignants et personnel de l'Instruction publique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  46. Résultat n°46

    1816 - 1832

    Date

    1816-1832

    Cote

    4M888 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Espagnols (1816-1887).
    • 1816 - 1832
  47. Résultat n°47

    Personnel des Beaux-arts (1913-1939).

    Cote

    1M127 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel du ministère de l'Instruction publique et...
    • Personnel des Beaux-arts (1913-1939).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  48. Résultat n°48

    Contrôle général.

    Date

    1817

    Cote

    EDEP076/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Contrôle général.
  49. Résultat n°49

    Surveillance de la prostitution : procès-verbaux et rapports de police, correspondance (1824-1917).

    Cote

    4M636 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Prostitution et affaires de moeurs
    • Police des moeurs.
    • Surveillance de la prostitution : procès-verbaux et...
  50. Résultat n°50

    Police générale, passeports : enregistrement,contrôle des étrangers : déclaration de résidence (1888-1891), demandes de cartes d'identité (1934-1935)

    Date

    1819-1935

    Cote

    EDEP075/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale, passeports : enregistrement,contrôle...
  51. Résultat n°51

    Associations et sections locales d'associations dont le siège social ou administratif est situé hors de l'Indre-et-Loire : correspondance, statuts, prospectus (classement chronologique).

    Date

    1825-1953

    Cote

    4M257 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations et sections locales d'associations dont...
  52. Résultat n°52

    Listes de contrôle (1826-1897) ; fusils de l'état : cahier de contrôle des entrées et sorties (1849) ; fusils de la commune : cahier de contrôle (1845-1852) ; sabres de l'état : cahier de contrôle (1849) ; état nominatif, correspondance, réorganisation de la compagnie, affiches d'équipements (1851-1886) ; enregistrement : liste, règlement, liste d'adhérents (1825-1826)

    Date

    1825-1897

    Cote

    EDEP132/4H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 4 H - Sapeurs-pompiers
    • Listes de contrôle (1826-1897) ; fusils de l'état :...
  53. Résultat n°53

    Procès-verbaux d'élections des officiers, registres de contrôle des armes

    Date

    1830-1870

    Cote

    EDEP141/3H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3H
    • Garde nationale
    • Procès-verbaux d'élections des officiers, registres...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  54. Résultat n°54

    Hygiène alimentaire, contrôle : circulaires ministérielles, arrêtés préfectoraux, correspondance, affiches (1830-1937) ; plaintes : correspondance, rapport (1906, 1917).

    Date

    1830-1937

    Cote

    5M179 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Hygiène alimentaire, contrôle : circulaires ministérielles,...
  55. Résultat n°55

    Contrôle : relevés nominatifs

    Date

    1830-1870

    Cote

    EDEP035/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Contrôle : relevés nominatifs
  56. Résultat n°56

    Etats de contrôle de la réserve et du service ordinaire.

    Date

    1830-1831

    Cote

    EDEP010/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Etats de contrôle de la réserve et du service ordinaire.
  57. Résultat n°57

    Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique : correspondance avec le ministère de l'Intérieur et dépêches télégraphiques reçues (1831-1835) ; pétitions en faveur de la réforme électorale : correspondance (1838), rapports des maires au préfet (1830-1832) ; surveillance des bacs, pont et routes : correspondance (1832), contrôle des armes et munitions : correspondance (1832).

    Date

    1830-1838

    Cote

    1M267 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Monarchie de Juillet
    • Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  58. Résultat n°58

    Garde nationale : registres de contrôle matricule, liste de recensement, feuilles d'appel, procès-verbaux d'élection

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP069/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Garde nationale : registres de contrôle matricule,...
  59. Résultat n°59

    Garde nationale, organisation et contrôle : élections et nominations d'officiers, liste de recensement

    Date

    1831-1848

    Cote

    EDEP110/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, organisation et contrôle : élections...
  60. Résultat n°60

    Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens, procès-verbaux d'élection, tableau de contrôle d'armement.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP134/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens,...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  61. Résultat n°61

    Armement : listes de contrôle nominatif, correspondance

    Date

    1831-1851

    Cote

    EDEP078/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Armement : listes de contrôle nominatif, correspondance
  62. Résultat n°62

    1831 - 1835

    Date

    1831-1835

    Cote

    4M894 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Polonais (1831-1883).
    • 1831 - 1835
  63. Résultat n°63

    Surveillance des forçats et condamnés : certificat de congé, certificat de libération, feuilles de route.

    Date

    1831-1834

    Cote

    EDEP/058/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance des forçats et condamnés : certificat...
  64. Résultat n°64

    Garde nationale : recensement et contrôles 1831-1833, 1870

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP013/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : recensement et contrôles 1831-1833,...
  65. Résultat n°65

    Garde nationale, recensement et contrôle : tableaux (1841-1870); relevés nominatifs (1839-1864); élections : procès-verbaux (1831-1870)

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP148/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, recensement et contrôle : tableaux...
  66. Résultat n°66

    Instructions, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'autorisation sans suite, demandes rejetées.

    Date

    1832-1939

    Cote

    4M168 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Instructions, correspondance, demandes de renseignement,...
  67. Résultat n°67

    Italiens (1832-1857).

    Date

    1832-1857

    Cote

    4M893 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Italiens (1832-1857).
  68. Résultat n°68

    Garde nationale : pv des élections des officiers, sous-officiers et des caporaux, contrôle des troupes.

    Date

    1832-1872

    Cote

    EDEP087/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : pv des élections des officiers, sous-officiers...
  69. Résultat n°69

    Compagnie de grenadiers, contrôle de matricule : registre.

    Date

    1832

    Cote

    EDEP074/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Garde nationale
    • Compagnie de grenadiers, contrôle de matricule : registre.
  70. Résultat n°70

    1833 - 1838

    Date

    1833-1838

    Cote

    4M889 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Espagnols (1816-1887).
    • 1833 - 1838
  71. Résultat n°71

    Garde nationale : règlement (1833), procès-verbaux d'élections, recensement des hommes, contrôle des armes.

    Date

    1833-1870

    Cote

    EDEP021/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : règlement (1833), procès-verbaux...
  72. Résultat n°72

    1836 - 1840

    Date

    1836-1840

    Cote

    4M895 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Polonais (1831-1883).
    • 1836 - 1840
  73. Résultat n°73

    Elections municipales, contestation : arrêté du conseil de préfecture.

    Date

    1836

    Cote

    EDEP030/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections municipales, contestation : arrêté du conseil...
  74. Résultat n°74

    Condamnations : procès-verbal de gendarmerie, liste nominative

    Date

    1837-1911

    Cote

    EDEP028/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Condamnations : procès-verbal de gendarmerie, liste...
  75. Résultat n°75

    Théâtre, autorisation et surveillance : instructions, correspondance.

    Date

    1838-1898

    Cote

    1M382 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Théâtre, autorisation et surveillance : instructions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  76. Résultat n°76

    1839 - 1867

    Date

    1839-1867

    Cote

    4M890 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Espagnols (1816-1887).
    • 1839 - 1867
  77. Résultat n°77

    Garde nationale mobile, contrôle, installation du conseil de recensement : état, listes nominatives.

    Date

    1840-1879

    Cote

    EDEP065/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale mobile, contrôle, installation du conseil...
  78. Résultat n°78

    1841 - 1883

    Date

    1841-1883

    Cote

    4M896 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Polonais (1831-1883).
    • 1841 - 1883
  79. Résultat n°79

    Association religieuse de bienfaisance, contrôle : dossier administratif des sociétés de Saint-Vincent-de-Paul en Indre-et-Loire.

    Date

    1843-1876

    Cote

    4M258 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Association religieuse de bienfaisance, contrôle :...
  80. Résultat n°80

    Contrôle des gardes nationaux : état nominatif (1 pièce).

    Date

    1846

    Cote

    EDEP084/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Contrôle des gardes nationaux : état nominatif (1 pièce).