contrôle - Recherche

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1

Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources existantes, rapports, résultats d'analyse, affiche.

Date

an XI-1937

Cote

5M197 (Cote)

2

Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance de visas, saisies : télégrammes, correspondance, notes de service, dossiers sur la presse locale.

Date

1896-1919

Cote

4M1167 (Cote)

3

Police de la gare : réglementation, correspondance (1881-1923) ; contrôle de la vente et de la publicité : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur particulier du réseau d'Orléans, correspondance, plans (1857-1922) ; emploi à la bibliothèque et au buffet de la gare : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur du contrôle de l'Etat, correspondance (1920-1924) ; emploi d'agents étrangers : listes de personnes habilitées, circulaires, correspondance (1893).

Date

-

Cote

4M392 (Cote)

4

Associations n°1313-1744

480 medias

Associations n°1313-1744

Date

25 août 1937-30 juillet 1945

Cote

4 M 202 (Cote)

5

Associations n°885-1312

460 medias

Associations n°885-1312

Date

23 novembre 1931-21 août 1937

Cote

4 M 201 (Cote)

6

Associations n°493-884

422 medias

Associations n°493-884

Date

4 décembre 1923-17 novembre 1931

Cote

4 M 200 (Cote)

7

Associations n°386-492

141 medias

Associations n°386-492

Date

16 septembre 1921-29 novembre 1923

Cote

4 M 199 (Cote)

8

Associations n°248-385

178 medias

Associations n°248-385

Date

25 avril 1914-12 septembre 1921

Cote

4 M 198 (Cote)

9

Associations n°1-247

292 medias

Associations n°1-247

Date

28 août 1901-13 mars 1914

Cote

4 M 197 (Cote)

10

Souverains du Portugal (1904-1910), président de la République (1905-1928).

Date

-

Cote

1M387 (Cote)

11

Famille impériale (1857-1868), roi d'Espagne (août 1864), empereur et impératrice du Brésil (juin 1871), maréchal Mac Mahon, président de la République (mai 1874, septembre 1877), Adolphe Cochery, ministre de Postes (juin 1881), Sadi-Carnot, ministre des Travaux Publics (mars 1885, juin 1891), Sadi-Carnot, président de la République (mai 1888, août 1890, mai 1892, septembre 1892), roi de Suède (avril 1889), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (octobre 1891 [Inauguration de l'hôtel de ville d'Amboise.], octobre 1892), Charles de Freycinet, ministre de la Guerre (avril 1892), Jules Roche, ministre du Commerce (mai 1892) [Inauguration de l'exposition de Tours le 28 mai 1892.].

Date

-

Cote

1M385 (Cote)

12

Prince-président Louis Napoléon Bonaparte (juillet-août 1849 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Angers.], juillet 1851 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Poitiers], octobre 1852 [Notice biographique sur le docteur CHARCELLAY pour l'attribution de la Légion d'honneur.]), conseillers d'Etat (mai 1853), roi d'Espagne (août 1854), Jacques Leroy de Saint-Arnaud, ministre de la Guerre (juillet 1853), famille impériale (juillet-août 1854, juin-juillet 1856, août et octobre 1856), roi du Portugal (juin 1855), grand duc Constantin (mai 1857), roi du Wurtemberg (juillet-août 1857).

Date

-

Cote

1M384 (Cote)

13

Théâtre, autorisation et surveillance : instructions, correspondance.

Date

1838-1898

Cote

1M382 (Cote)

14

Colportage d'affiches et de livres

Date

1923-1898

Cote

1M379 (Cote)

15

Cote supprimée (voir la sous-série 2T)

Date

-

Cote

1M377 (Cote)

16

Autorisation de vente et de colportage : correspondance, autorisations préfectorales, listes nominatives (1849-1850) ; autorisations d'imprimer : correspondance, autorisations préfectorales (1840-1844) ; délivrance de laissez-passer aux représentants de la presse à Tours : correspondance, spécimen (1913).

Date

-

Cote

1M376 (Cote)

17

Surveillance de la presse, rapports de police et correspondance (1864-1911) ; statistiques de la pressse du département (1888-1893)

Date

1864-1911

Cote

1M375 (Cote)

18

Garde nationale sédentaire, élection des officiers, recensement, contrôle : procès-verbaux d'élection, listes nominatives.

Date

1870

Cote

EDEP166/H4 (Cote)

19

Service du travail obligatoire (STO), convocation et contrôle : listes nominatives

Date

1943

Cote

EDEP148/H9 (Cote)

20

Garde nationale, recensement et contrôle : tableaux (1841-1870); relevés nominatifs (1839-1864); élections : procès-verbaux (1831-1870)

Date

1831-1870

Cote

EDEP148/H3 (Cote)

21

Surveillance de la presse : circulaire du procureur de la République.

Date

1850

Cote

EDEP145/I2 (Cote)

22

Garde nationale : registre matricule, déclaration de changement de domicile, rapports du corps de garde, contrôle des citoyens mobilisés; élection : procès-verbaux.

Date

1870-1879

Cote

EDEP143/H3 (Cote)

23

Procès-verbaux d'élections des officiers, registres de contrôle des armes

Date

1830-1870

Cote

EDEP141/3H3 (Cote)

24

Registre de contrôle matricule, listes de recensement, bulletins individuels de compagnie

Date

1815-1870

Cote

EDEP141/3H2 (Cote)

25

Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ; demandes de cartes d'identité et de séjour (1957-1971) ; état numérique (1969-1988) ; enregistrement des visas de départ et d'arrivée [sans date] ; demandes et autorisations provisoires de titres de séjour (1977-1987) ; changements de résidences (1971 ; 1986).

Date

1958-1986

Cote

EDEP135/I8 (Cote)

26

Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens, procès-verbaux d'élection, tableau de contrôle d'armement.

Date

1831-1870

Cote

EDEP134/H5 (Cote)

27

Contrôle : procès-verbaux de route

Date

1766-1792

Cote

EDEP132/EE9 (Cote)

28

Contrôle : listes nominatives.

Date

1718-1766

Cote

EDEP132/EE8 (Cote)

29

Contrôle : listes nominatives.

Date

1701-1707

Cote

EDEP132/EE7 (Cote)

30

Contrôle : listes nominatives.

Date

1692-1701

Cote

EDEP132/EE6 (Cote)

31

Contrôle : listes nominatives.

Date

1688-1689

Cote

EDEP132/EE5 (Cote)

32

Contrôle

Date

1674-1776

Cote

EDEP132/EE2 (Cote)

33

Listes de contrôle (1826-1897) ; fusils de l'état : cahier de contrôle des entrées et sorties (1849) ; fusils de la commune : cahier de contrôle (1845-1852) ; sabres de l'état : cahier de contrôle (1849) ; état nominatif, correspondance, réorganisation de la compagnie, affiches d'équipements (1851-1886) ; enregistrement : liste, règlement, liste d'adhérents (1825-1826)

Date

1825-1897

Cote

EDEP132/4H3 (Cote)

34

Etrangers, contrôle : registres d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, registres d'inscription et de demandes de cartes d'identité, états nominatifs par nationalité

Date

1916-1955

Cote

EDEP132/2J10 (Cote)

35

Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur : listes nominatives, procès-verbaux des opérations électorales, délibération; subdivision de sapeurs-pompiers : règlement, contrôle nominatif

Date

1902-1928

Cote

EDEP112/H21 (Cote)

36

Garde nationale, organisation et contrôle : élections et nominations d'officiers, liste de recensement

Date

1831-1848

Cote

EDEP110/H3 (Cote)

37

Rage, contrôle : arrêté du maire (1 pièce).

Date

1927

Cote

EDEP105/I4 (Cote)

38

Nomades, contrôle : listes nominatives (3 pièces).

Date

sans date

Cote

EDEP105/I3 (Cote)

39

Maladies contagieuses, contrôle : carnet de déclarations, arrêté préfectoral (3 pièces).

Date

1915-1953

Cote

EDEP105/I16 (Cote)

40

Vaccination, contrôle : listes nominatives, déclarations.

Date

1908-1942

Cote

EDEP105/I13 (Cote)

41

Etrangers et réfugiés étrangers, contrôle : registre d'immatriculation, signification de jugement, déclaration de changement de domicile, listes nominatives, correspondance.

Date

1902-1949

Cote

EDEP105/I10 (Cote)

42

Recensement et contrôle : bulletins individuels, listes de recensement, tableau de renseignement, relevé numérique, liste de contrôle des citoyens, listes nominatives, feuilles d'appel des officiers.

Date

1809-1848

Cote

EDEP099/H8 (Cote)

43

Contrôle des hommes et des femmes

Date

1944

Cote

EDEP089/F3 (Cote)

44

Contrôle et recensement des citoyens mobilisés par la Garde nationale : liste

Date

1870

Cote

EDEP089/ H28 (Cote)

45

Garde nationale : pv des élections des officiers, sous-officiers et des caporaux, contrôle des troupes.

Date

1832-1872

Cote

EDEP087/H3 (Cote)

46

Hygiène publique, surveillance du bétail : arrêtés, laissez-passer.

Date

1906-1926

Cote

EDEP084/I2 (Cote)

47

Contrôle des gardes nationaux : état nominatif (1 pièce).

Date

1846

Cote

EDEP084/H8 (Cote)

48

Surveillance d'une épidémie : correspondance.

Date

1859

Cote

EDEP083/I9 (Cote)

49

Surveillance d'abattoirs insalubres : note de service, correspondance.

Date

1881-1886

Cote

EDEP083/I10 (Cote)

50

Armement : listes de contrôle nominatif, correspondance

Date

1831-1851

Cote

EDEP078/H9 (Cote)

51

Garde nationale : registres de contrôle matricule, feuilles d'appel, délibérations du conseil de discipline.

Date

1792-1850

Cote

EDEP077/H6 (Cote)

52

Contrôle général.

Date

1817

Cote

EDEP076/H7 (Cote)

53

Police générale, passeports : enregistrement,contrôle des étrangers : déclaration de résidence (1888-1891), demandes de cartes d'identité (1934-1935)

Date

1819-1935

Cote

EDEP075/I6 (Cote)

54

Bons d'alimentation, contrôle communal : fiches individuelles

Date

1946-1949

Cote

EDEP075/F8 (Cote)

55

Compagnie de grenadiers, contrôle de matricule : registre.

Date

1832

Cote

EDEP074/H6 (Cote)

56

Garde nationale : registres de contrôle matricule, liste de recensement, feuilles d'appel, procès-verbaux d'élection

Date

1831-1870

Cote

EDEP069/H1 (Cote)

57

Etrangers, contrôle des arrivées et départs : instructions, états nominatifs, visas d'enregistrement, registre d'immatriculation des étrangers exerçant une profession, correspondance.

Date

1855-1941

Cote

EDEP066/I5 (Cote)

58

Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de départ et d'arrivée, enregistrement des demandes de CNI : registres; immatriculation : registre; statistiques.

Date

1895-1984

Cote

EDEP065/I4 (Cote)

59

Garde nationale mobile, contrôle, installation du conseil de recensement : état, listes nominatives.

Date

1840-1879

Cote

EDEP065/H3 (Cote)

60

Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle : registre.

Date

1902-1952

Cote

EDEP064/I10 (Cote)

61

Garde nationale sédentaire, contrôle : liste des mobilisés.

Date

1870

Cote

EDEP064/H8 (Cote)

62

Denrées alimentaires, contrôle des prix : arrêtés municipaux, listes, affiche.

Date

1940-1941

Cote

EDEP063/6F5 (Cote)

63

Police sanitaire, inspection des animaux : instruction, état (1883). Surveillance des abattoirs : registres des saisies (1908-1937, 1944-1945). Groupement de défense sanitaire du canton : statuts (1968).

Date

1883-1968

Cote

EDEP063/5I2 (Cote)

64

Cote vacante

Date

-

Cote

EDEP063/1O11 (Cote)

65

Garde nationale sédentaire : contrôle des citoyens mobilisés des communes de Marcilly-sur-Maulne et Saint-Laurent-de-Lin

Date

1870

Cote

EDEP062/H8 (Cote)

66

Contamination de l'eau : correspondance, règlement, acquisition d'un filtre épurateur.

Date

1904-1922

Cote

EDEP054/I8 (Cote)

67

Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement, procès-verbaux d'élection

Date

1813-1870

Cote

EDEP048/H5 (Cote)

68

Contrôle : relevés nominatifs

Date

1830-1870

Cote

EDEP035/H5 (Cote)

69

Elections municipales, contestation : arrêté du conseil de préfecture.

Date

1836

Cote

EDEP030/K5 (Cote)

70

Suicide, constatation du médecin : certificat de décès (1 pièce).

Date

1862

Cote

EDEP030/E20 (Cote)

71

Garde nationale, contrôle : relevé nominatif.

Date

an IV-1870

Cote

EDEP029/H7 (Cote)

72

Registre d'inscription (1942-1943) ; livre à souches des demandes de cartes d'identité (1933-1941) ; registre des visas (1939-1944) ; registre de déclaration de domicile (1953-1958)

Date

1939-1956

Cote

EDEP028/I9 (Cote)

73

Registre d'inscription (1924-1933)

Date

-

Cote

EDEP028/I8 (Cote)

74

Condamnations : procès-verbal de gendarmerie, liste nominative

Date

1837-1911

Cote

EDEP028/I10 (Cote)

75

Vérification de l'état civil par le parquet : correspondance, procès-verbaux de contravention.

Date

1812-1868

Cote

EDEP027/E19 (Cote)

76

Navigation et transports fluviaux, autorisation et contrôle : instructions, circulaire ministérielle d'enquête sur le roulage et la navigation, correspondance, procès-verbaux.

Date

1792-1891

Cote

EDEP027/3O3 (Cote)

77

Encouragement et contrôle des cultures de pommes de terre, betteraves, mériers, maés, etc., sarrasin, vigne : instructions, correspondance.

Date

an III-1896

Cote

EDEP027/3F7 (Cote)

78

Gaz et électricité, consommation : correspondance, extrait de délibération, mémoires et relevés de consommation, mandats de paiement.1905-1928- contrôle public de la distribution (1910)- évolution du prix de l'électricité (1916-1925)

Date

1905-1928

Cote

EDEP027/1O54 (Cote)

79

Garde nationale : règlement (1833), procès-verbaux d'élections, recensement des hommes, contrôle des armes.

Date

1833-1870

Cote

EDEP021/H14 (Cote)

80

Vérification des poids et mesures : états des cotes irrécouvrables.

Date

1850

Cote

EDEP021/G22 (Cote)

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