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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ville de Tours
Cote
3M624 (Cote)
 Date- Lieu
Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Troisième République
  • Elections
  • Elections municipales
  • Organisation des élections
  • Mutations des élus municipaux
  • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
  • Arrondissement de Tours
  • Ville de Tours
Résultat n°2

Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).
Cote
1M180 (Cote)
 Date
1869- 1893
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
statistique, notice individuelle, circulaire, correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...
Résultat n°3

Autres instances municipales : arrêtés, programmes, comptes rendus, études, notes manuscrites. Vie politique : élections et associations locales : tracts, listes de candidats, lettres d'information, notes manuscrites.
Cote
275J/9 (Cote)
 Date
2008-2013
 Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Autres instances municipales : arrêtés, programmes,...
Résultat n°4

14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire du PLU annexé à la délibération du conseil municipal du 11 février 2013.
Cote
275J/8 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Comité de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU)...
  • 14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire...
Résultat n°5

11 mars 2009 au 21 septembre 2012.
Cote
275J/7 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Comité de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU)...
  • 11 mars 2009 au 21 septembre 2012.
Résultat n°6

Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 11 septembre 2012 au 4 février 2014. Commission des finances du 13 septembre 2012 au 19 février 2014.
Cote
275J/6 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Commissions municipales : ordres du jour, notes de...
  • Commission aménagement du cadre de vie et développement...
Résultat n°7

Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 2 avril 2008 au 6 juin 2012. Commission des finances du 25 janvier 2010 au 14 juin 2012.
Cote
275J/5 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Commissions municipales : ordres du jour, notes de...
  • Commission aménagement du cadre de vie et développement...
Résultat n°8

Séances du 20 février 2012 au 3 mars 2014.
Cote
275J/4 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Conseil municipal, sessions plénières.
  • Procès-verbaux, notes manuscrites.
  • Séances du 20 février 2012 au 3 mars 2014.
Résultat n°9

Séances du 11 février 2008 au 12 décembre 2011.
Cote
275J/3 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Conseil municipal, sessions plénières.
  • Procès-verbaux, notes manuscrites.
  • Séances du 11 février 2008 au 12 décembre 2011.
Résultat n°10

Séances du 27 juin 2011 au 3 mars 2014.
Cote
275J/2 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Conseil municipal, sessions plénières.
  • Ordres du jour et notes de synthèse remises aux conseillers...
  • Séances du 27 juin 2011 au 3 mars 2014.
Résultat n°11

Séances du 31 mars 2008 au 17 juin 2011 (ainsi que 2 cahiers de notes manuscrites prises au cours des séances, 2008-2013).
Cote
275J/1 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Conseil municipal, sessions plénières.
  • Ordres du jour et notes de synthèse remises aux conseillers...
  • Séances du 31 mars 2008 au 17 juin 2011 (ainsi que...
Résultat n°12

12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)
Cote
12F (Cote)
 Date
01/01/1901-31/12/2000
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)
Résultat n°13

Registres des délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP150/D3 (Cote)
 Date
1858-1884
 Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
Résultat n°14

Registres des délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP150/D2 (Cote)
 Date
1841-1858
 Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
Résultat n°15

Registres des délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP150/D1 (Cote)
 Date
1806-1840
 Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
Résultat n°16

Délibérations du conseil municipal : registres.
Cote
EDEP145/D5 (Cote)
 Date
1921-1933
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°17

Délibérations du conseil municipal : registres.
Cote
EDEP145/D4 (Cote)
 Date
1898-1921
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°18

Délibérations du conseil municipal : registres.
Cote
EDEP145/D3 (Cote)
 Date
1849-1881
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°19

Délibérations du conseil municipal : registres.
Cote
EDEP145/D2 (Cote)
 Date
1838-1849
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°20

Délibérations du conseil municipal : registres.
Cote
EDEP145/D1 (Cote)
 Date
1835-1838
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°21

Elections municipales et installation du conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP143/K9 (Cote)
 Date
1831-1900
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections municipales et installation du conseil municipal...
Résultat n°22

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D9 (Cote)
 Date
1851-1875
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°23

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D8 (Cote)
 Date
1831-1850
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°24

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D7 (Cote)
 Date
1830-1832
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°25

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D6 (Cote)
 Date
1807-1829
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°26

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D5 (Cote)
 Date
An XI-1807
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°27

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D4 (Cote)
 Date
An IX-An XI
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°28

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D3 (Cote)
 Date
An III
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°29

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D2 (Cote)
 Date
1792-an II
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°30

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D14 (Cote)
 Date
1952-1964
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°31

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D13 (Cote)
 Date
1939-1952
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°32

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D12 (Cote)
 Date
1925-1939
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°33

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D11 (Cote)
 Date
1894-1925
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°34

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D10 (Cote)
 Date
1875-1894
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°35

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D1 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°36

Délibérations du conseil municipal : registre.
Cote
EDEP137/D1 (Cote)
 Date
1841-1894
 Lieu
Lublé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 137 - Commune de Lublé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°37

Délibérations du Conseil municipal : registres.
Cote
EDEP136/D5 (Cote)
 Date
1898-1927
 Lieu
Le Louroux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°38

Délibérations du Conseil municipal : registres.
Cote
EDEP136/D4 (Cote)
 Date
1875-1898
 Lieu
Le Louroux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°39

Délibérations du Conseil municipal : registres.
Cote
EDEP136/D3 (Cote)
 Date
1866-1875
 Lieu
Le Louroux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°40

Délibérations du Conseil municipal : registres.
Cote
EDEP136/D2 (Cote)
 Date
1839-1865
 Lieu
Le Louroux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.