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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1979-1990
Cote
EDEP088/D9 (Cote)
 Date
1979-1990
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1979-1990
2

Elections municipales, démissions et commissions : procès-verbaux d'installation, tableau du Conseil municipal, listes nominatives, compte-rendu de réunions, délibérations, arrêtés.
Cote
EDEP063/1K1 (Cote)
 Date
1971-1989
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection, compte rendu, délibération, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Elections municipales, démissions et commissions :...
3

Commission scolaire : procès-verbaux de séance.
Cote
EDEP063/1D11 (Cote)
 Date
1983-1988
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commission scolaire : procès-verbaux de séance.
4

1.1.81-23.5.85
Cote
EDEP079/D26 (Cote)
 Date
1981-1985
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 1.1.81-23.5.85
5

Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien de la Bourouse : arrêtés, délibérations du syndicat, délibérations des conseils municipaux des communes adhérentes, comptes rendus de réunions, correspondance
Cote
EDEP119/3D1 (Cote)
 Date
1961-1985
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, compte rendu, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Ile-Bouchard
  • Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien...
6

Conseil municipal : extraits du registre de délibérations.
Cote
EDEP063/1D5 (Cote)
 Date
1984
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : extraits du registre de délibérations.
7

8.9.78-5.3.84
Cote
EDEP079/D21 (Cote)
 Date
1978-1984
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 8.9.78-5.3.84
8

20 mars 1965-7 juin 1982
Cote
EDEP063/1D4 (Cote)
 Date
1965-1982
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
document de séance, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registres du secrétaire de séance.
  • 20 mars 1965-7 juin 1982
9

24.4.75-31.12.80
Cote
EDEP079/D25 (Cote)
 Date
1975-1980
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 24.4.75-31.12.80
10

Tableaux du conseil municipal
Cote
EDEP079/K9 (Cote)
 Date
1840-1979
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux
  • Tableaux du conseil municipal
11

1959-1979
Cote
EDEP088/D8 (Cote)
 Date
1959-1979
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1959-1979
12

1952-1979
Cote
EDEP063/1D7 (Cote)
 Date
1952-1979
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
  • 1952-1979
13

2.1.74-7.9.78
Cote
EDEP079/D20 (Cote)
 Date
1974-1978
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 2.1.74-7.9.78
14

Conseil municipal : procès-verbal d'installation.
Cote
EDEP104/K10 (Cote)
 Date
1848-1977
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Conseil municipal : procès-verbal d'installation.
15

Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
Cote
EDEP147/K7 (Cote)
 Date
1912-1977
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
  • Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
16

18.12.70-23.4.75
Cote
EDEP079/D24 (Cote)
 Date
1970-1975
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 18.12.70-23.4.75
17

Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections présidentielles (1969-1974) ; élections législatives (1852-1968) ; élections sénatoriales (1873-1974) ; élections au Conseil général (1861-1967) et au Conseil d'arrondissement (1852-1939) ; élections municipales (1831-1971) : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales ; procès-verbaux d'installation du conseil municipal.
Cote
EDEP087/K2 (Cote)
 Date
1831-1974
 Lieu
Courcoué (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections...
18

6.6.70-31.12.73
Cote
EDEP079/D19 (Cote)
 Date
1970-1973
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 6.6.70-31.12.73
19

Syndicat intercommunal pour l'étude, la construction et la gestion d'un abattoir : arrêté, délibérations du conseil municipal, correspondance
Cote
EDEP119/3D2 (Cote)
 Date
1972-1973
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Ile-Bouchard
  • Syndicat intercommunal pour l'étude, la construction...
20

Délibérations du conseil municipal : extraits du registre.
Cote
EDEP126/D5 (Cote)
 Date
1845-1972
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : extraits du registre.