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  1. Résultat n°1

    1979-1990

    Date

    1979-1990

    Cote

    EDEP088/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1979-1990
  2. Résultat n°2

    Elections municipales, démissions et commissions : procès-verbaux d'installation, tableau du Conseil municipal, listes nominatives, compte-rendu de réunions, délibérations, arrêtés.

    Date

    1971-1989

    Cote

    EDEP063/1K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Elections municipales, démissions et commissions :...
  3. Résultat n°3

    Commission scolaire : procès-verbaux de séance.

    Date

    1983-1988

    Cote

    EDEP063/1D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commission scolaire : procès-verbaux de séance.
  4. Résultat n°4

    1.1.81-23.5.85

    Date

    1981-1985

    Cote

    EDEP079/D26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 1.1.81-23.5.85
  5. Résultat n°5

    Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien de la Bourouse : arrêtés, délibérations du syndicat, délibérations des conseils municipaux des communes adhérentes, comptes rendus de réunions, correspondance

    Date

    1961-1985

    Cote

    EDEP119/3D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien...
  6. Résultat n°6

    Conseil municipal : extraits du registre de délibérations.

    Date

    1984

    Cote

    EDEP063/1D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : extraits du registre de délibérations.
  7. Résultat n°7

    8.9.78-5.3.84

    Date

    1978-1984

    Cote

    EDEP079/D21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Départ
    • 8.9.78-5.3.84
  8. Résultat n°8

    20 mars 1965-7 juin 1982

    Date

    1965-1982

    Cote

    EDEP063/1D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registres du secrétaire de séance.
    • 20 mars 1965-7 juin 1982
  9. Résultat n°9

    24.4.75-31.12.80

    Date

    1975-1980

    Cote

    EDEP079/D25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 24.4.75-31.12.80
  10. Résultat n°10

    Tableaux du conseil municipal

    Date

    1840-1979

    Cote

    EDEP079/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Tableaux du conseil municipal
  11. Résultat n°11

    1959-1979

    Date

    1959-1979

    Cote

    EDEP088/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1959-1979
  12. Résultat n°12

    1952-1979

    Date

    1952-1979

    Cote

    EDEP063/1D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
    • 1952-1979
  13. Résultat n°13

    2.1.74-7.9.78

    Date

    1974-1978

    Cote

    EDEP079/D20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Départ
    • 2.1.74-7.9.78
  14. Résultat n°14

    Conseil municipal : procès-verbal d'installation.

    Date

    1848-1977

    Cote

    EDEP104/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Conseil municipal : procès-verbal d'installation.
  15. Résultat n°15

    Installation du conseil municipal : procès-verbaux.

    Date

    1912-1977

    Cote

    EDEP147/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
  16. Résultat n°16

    18.12.70-23.4.75

    Date

    1970-1975

    Cote

    EDEP079/D24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 18.12.70-23.4.75
  17. Résultat n°17

    Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections présidentielles (1969-1974) ; élections législatives (1852-1968) ; élections sénatoriales (1873-1974) ; élections au Conseil général (1861-1967) et au Conseil d'arrondissement (1852-1939) ; élections municipales (1831-1971) : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales ; procès-verbaux d'installation du conseil municipal.

    Date

    1831-1974

    Cote

    EDEP087/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections...
  18. Résultat n°18

    6.6.70-31.12.73

    Date

    1970-1973

    Cote

    EDEP079/D19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Départ
    • 6.6.70-31.12.73
  19. Résultat n°19

    Syndicat intercommunal pour l'étude, la construction et la gestion d'un abattoir : arrêté, délibérations du conseil municipal, correspondance

    Date

    1972-1973

    Cote

    EDEP119/3D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Syndicat intercommunal pour l'étude, la construction...
  20. Résultat n°20

    Délibérations du conseil municipal : extraits du registre.

    Date

    1845-1972

    Cote

    EDEP126/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : extraits du registre.

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)