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46 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil général et commission départementale

Date

1800-1940

Cote

1N (Cote)

Résultat n°2

Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal

Date

1843-1945

Cote

EDEP178/K6 (Cote)

Résultat n°3

Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1945

Cote

EDEP166/K7 (Cote)

Résultat n°4

Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1861-1958

Cote

EDEP148/K7 (Cote)

Résultat n°5

Elections au conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1861-1955

Cote

EDEP144/K6 (Cote)

Résultat n°6

Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1898

Cote

EDEP143/K8 (Cote)

Résultat n°7

Elections des conseillers d'arrondissement et conseillers généraux : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

Date

1848-1945

Cote

EDEP141/1K8 (Cote)

Résultat n°8

Elections politiques : Référendums : procès-verbaux des opérations électorales(1945-1946). Election sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1959-1965). Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1951). Elections au Conseil de la République : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales (1946-1955). Elections au Conseil général : liste d'appel des votants (1955), procès-verbaux des opérations électorales (1945-1955). Elections municipales : procès-verbaux (1852-1959) des opérations électorales et d'installation du Conseil municipal. (1852;1945-1959), liste d'appel des votants (1959).

Date

1852-1959

Cote

EDEP135/K2 (Cote)

Résultat n°9

Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1871-1934

Cote

EDEP134/K3 (Cote)

Résultat n°10

Elections sénatoriales (1923), au Conseil d'arrondissement (1934) et au Conseil général (1937; 1945): procès-verbaux des opérations électorales

Date

1923-1945

Cote

EDEP132/1K11 (Cote)

Résultat n°11

Elections des membres du Conseil général ou d'arrondissement : procès-verbal des opérations, feuilles d'inscription et d'appel des votants.

Date

1883-1964

Cote

EDEP126/K6 (Cote)

Résultat n°12

Elections au Conseil général.

Date

1852-1946

Cote

EDEP124/K10 (Cote)

Résultat n°13

Elections, définition des sections électorales : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil général, tableaux de sectionnement

Date

1884-1885

Cote

EDEP119/1K25 (Cote)

Résultat n°14

Elections au Conseil Général : procès-verbaux.

Date

1790-1905

Cote

EDEP113/1K6 (Cote)

Résultat n°15

Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1858-1945

Cote

EDEP112/K7 (Cote)

Résultat n°16

Election au conseil général et au conseil d'arrondissement; élections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants

Date

1848-1855

Cote

EDEP110/K3 (Cote)

Résultat n°17

Election au Conseil d'arrondissement et au Conseil général : procès-verbaux d'élection.

Date

1919-1958

Cote

EDEP105/K8 (Cote)

Résultat n°18

Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1860-1928

Cote

EDEP103/K6 (Cote)

Résultat n°19

Elections au conseil général : procès-verbaux.

Date

1850-1871

Cote

EDEP099/K6 (Cote)

Résultat n°20

Election au Conseil général : listes des votants, procès-verbaux

Date

1880-1967

Cote

EDEP089/K10 (Cote)