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46 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil général et commission départementale

Date

1800-1940

Cote

1N (Cote)

Résultat n°2

Réforme administrative, révision de la loi du 10 août 1871 sur les conseils généraux et de celle du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale : proposition de loi, rapport, circulaires, extraits de délibérations de conseils municipaux, correspondance (1908-1913) ; remplacement du Conseil de préfecture par le tribunal administratif et réorganisation administrative : circulaires, rapport au Conseil général (1908, 1920).

Date

1908-1920

Cote

1M2 (Cote)

Résultat n°3

Arrondissements de Chinon et Loches

Date

-

Cote

3M178 (Cote)

Résultat n°4

Arrondissement de Tours

Date

-

Cote

3M179 (Cote)

Résultat n°5

an VIII-1814

Date

An VIII-1814

Cote

3M5 (Cote)

Résultat n°6

1815-1833

Date

1815-1833

Cote

3M6 (Cote)

Résultat n°7

Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/K2 (Cote)

Résultat n°8

Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1928

Cote

EDEP/058/K20 (Cote)

Résultat n°9

Délibérations du conseil général de la commune 3 février- 7 novembre 1790 et 23 décembre 1791-19 frimaire an II suivi de : Enregistrement des lois frimaire an II-germinal an III. Délibérations du conseil général de la commune

Date

1790-1791

Cote

EDEP011/D1 (Cote)

Résultat n°10

Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1852-1937

Cote

EDEP016/K6 (Cote)

Résultat n°11

Elections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : pv des opérations électorales.

Date

1852 - 1937

Cote

EDEP020/K8 (Cote)

Résultat n°12

Conseil général et conseil d'arrondissement.Conseil général : liste d'électeurs (1837). Conseil d'arrondissement : convocations de ses membres aux réunions (an IX-1840), liste d'appel et d'inscription des votants (1875).

Date

an IX-1875

Cote

EDEP027/1K29 (Cote)

Résultat n°13

Elections au conseil général et au conseil d'arrondissement : procès-verbaux

Date

1837-1936

Cote

EDEP048/K4 (Cote)

Résultat n°14

Election au Conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1811-1913

Cote

EDEP049/K5 (Cote)

Résultat n°15

Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation des délégués.

Date

1852-1982

Cote

EDEP054/K11 (Cote)

Résultat n°16

Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux, listes des votants

Date

1858-1955

Cote

EDEP056/K6 (Cote)

Résultat n°17

Conseil général

Date

1864-1964

Cote

EDEP064/K7 (Cote)

Résultat n°18

Conseil général.

Date

1870-1961

Cote

EDEP065/K7 (Cote)

Résultat n°19

Elections au Conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1937

Cote

EDEP066/K3 (Cote)

Résultat n°20

Elections des conseillers d'arrondissements et conseillers généraux : procès-verbaux des opérations électorales, liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

1858-1945

Cote

EDEP076/K7 (Cote)