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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plaintes et accusations : correspondance, articles de presse (1817, 1885-1926) ; élection au Conseil de discipline : instructions, correspondance (1911-1919).
Cote
4M10 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Personnel de police
  • Plaintes et accusations : correspondance, articles...
Résultat n°2

Garde nationale : registres de contrôle matricule, feuilles d'appel, délibérations du conseil de discipline.
Cote
EDEP077/H6 (Cote)
 Date
1792-1850
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, registre d'appel, délibération

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série H : Affaires militaires
  • Garde nationale : registres de contrôle matricule,...
Résultat n°3

Garde nationale : reçu, lettre du Préfet relative à la traduction d'un soldat devant le conseil de discipline
Cote
EDEP079/H11 (Cote)
 Date
1815-1848
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : reçu, lettre du Préfet relative à...
Résultat n°4

Mouvement du personnel.
Cote
2M29 (Cote)
 Date
1883-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Gestion
  • Déroulement de carrière
  • Mouvement du personnel.
Résultat n°5

Conseil de discipline : tableau des sous-officiers et officiers appelés à siéger, dossier de nomination des cadres.
Cote
EDEP/058/H14 (Cote)
 Date
1850-1870
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série H : Affaires militaires
  • Conseil de discipline : tableau des sous-officiers...
Résultat n°6

Conseil de discipline, plaintes et procès-verbaux, délibérations et jugements.
Cote
EDEP074/H5 (Cote)
 Date
1832-1836
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale et sapeurs pompiers
  • Garde nationale
  • Conseil de discipline, plaintes et procès-verbaux,...
Résultat n°7

Sanctions et mesures disciplinaires : instructions, correspondance (1843-1853).
Cote
5M36 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Enseignement médical
  • Fonds du Rectorat
  • Ecole de médecine de Tours
  • Ecole préparatoire de médecine.
  • Sanctions et mesures disciplinaires : instructions,...
Résultat n°8

Conseils de discipline et d'avancement et conseil d'enquête, fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance, rapports, procès-verbaux d'élections.
Cote
7M402 (Cote)
 Date
1892-1944
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Conseils de discipline et d'avancement et conseil d'enquête,...
Résultat n°9

Conseil de discipline, composition : listes nominatives.
Cote
EDEP084/H10 (Cote)
 Date
1848
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale.
  • Conseil de discipline, composition : listes nominatives.