E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives déposées (1561-1987)

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Modalités d'entrées

Dépôts du 6 mai 1999 et du 25 janvier 2013

Conseil de discipline : tableau des sous-officiers et officiers appelés à siéger, dossier de nomination des cadres.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/058/H14 (Cote)

Date

1850-1870