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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plaintes et accusations : correspondance, articles de presse (1817, 1885-1926) ; élection au Conseil de discipline : instructions, correspondance (1911-1919).

    Cote

    4M10 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Personnel de police
    • Plaintes et accusations : correspondance, articles...
  2. Résultat n°2

    Garde nationale : registres de contrôle matricule, feuilles d'appel, délibérations du conseil de discipline.

    Date

    1792-1850

    Cote

    EDEP077/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Garde nationale : registres de contrôle matricule,...
  3. Résultat n°3

    Garde nationale : reçu, lettre du Préfet relative à la traduction d'un soldat devant le conseil de discipline

    Date

    1815-1848

    Cote

    EDEP079/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : reçu, lettre du Préfet relative à...
  4. Résultat n°4

    Mouvement du personnel.

    Date

    1883-1939

    Cote

    2M29 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Gestion
    • Déroulement de carrière
    • Mouvement du personnel.
  5. Résultat n°5

    Conseil de discipline : tableau des sous-officiers et officiers appelés à siéger, dossier de nomination des cadres.

    Date

    1850-1870

    Cote

    EDEP/058/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Conseil de discipline : tableau des sous-officiers...
  6. Résultat n°6

    Conseil de discipline, plaintes et procès-verbaux, délibérations et jugements.

    Date

    1832-1836

    Cote

    EDEP074/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Garde nationale
    • Conseil de discipline, plaintes et procès-verbaux,...
  7. Résultat n°7

    Sanctions et mesures disciplinaires : instructions, correspondance (1843-1853).

    Cote

    5M36 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Enseignement médical
    • Fonds du Rectorat
    • Ecole de médecine de Tours
    • Ecole préparatoire de médecine.
    • Sanctions et mesures disciplinaires : instructions,...
  8. Résultat n°8

    Conseils de discipline et d'avancement et conseil d'enquête, fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance, rapports, procès-verbaux d'élections.

    Date

    1892-1944

    Cote

    7M402 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Conseils de discipline et d'avancement et conseil d'enquête,...
  9. Résultat n°9

    Conseil de discipline, composition : listes nominatives.

    Date

    1848

    Cote

    EDEP084/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Conseil de discipline, composition : listes nominatives.