Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).

    Cote

    1M277 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
    • Adhésion des communes : correspondance, délibérations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    M - P

    Cote

    1M176 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
    • M - P

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).

    Cote

    1M166 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil propose les suppressions et réunions (an XII-an XIII), nomenclature des communes dressée en conformité de la circulaire du ministère de l'Intérieur de juillet 1820, ordonnances collectives de réunion des communes des 31 décembre 1817 et 2 octobre 1822.

    Date

    an XII-1822

    Cote

    1M165 (Cote), T1309 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Communes, délimitation et partages.

    Date

    1806-1937

    Cote

    1M162 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, délimitation et partages.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles et politiques (seconde moitié du 20e siècle)

    Date

    1901-2000

    Cote

    264J (Cote)

    • Contexte : 264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles...

    Producteur :

    Beaumont (famille de)

  10. Résultat n°10

    Registre des arrêtés du Maire

    Date

    1838-1968

    Cote

    EDEP262/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du Maire
    • Registre des arrêtés du Maire
  11. Résultat n°11

    Registre des arrêtés du maire

    Date

    1839-1978

    Cote

    EDEP246/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire
  12. Résultat n°12

    Arrêtés du maire : registre

    Date

    1898-1942

    Cote

    EDEP203/D17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune
    • Arrêtés du maire : registre
  13. Résultat n°13

    Arrêtés du maire : registre

    Date

    1860-1898

    Cote

    EDEP203/D16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune
    • Arrêtés du maire : registre
  14. Résultat n°14

    Arrêtés du maire : registre

    Date

    1808-1834

    Cote

    EDEP203/D15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune
    • Arrêtés du maire : registre
  15. Résultat n°15

    Procès intentés à la commune : jugements, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1813-1868

    Cote

    EDEP203/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune
    • Procès intentés à la commune : jugements, arrêtés préfectoraux,...
  16. Résultat n°16

    Réunion de la commune de Saint Georges-sur-Loire à Rochecorbon : décrêt impérial du 2 février 1808

    Date

    1808

    Cote

    EDEP203/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune
    • Réunion de la commune de Saint Georges-sur-Loire à...
  17. Résultat n°17

    Arrêtés du maire

    Date

    1905-1945

    Cote

    EDEP178/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Arrêtés du maire
  18. Résultat n°18

    Arrêtés du maire

    Date

    1838-1905

    Cote

    EDEP178/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Arrêtés du maire
  19. Résultat n°19

    Registre des arrêtés (1839-1964).

    Date

    1839-1964

    Cote

    EDEP173/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 173 - Commune de Nouans-les-Fontaines - Archives...
    • Série D : Administration générale
    • Arrêtés du maire
    • Registre des arrêtés (1839-1964).
  20. Résultat n°20

    1855-1912

    Date

    1855-1912

    Cote

    EDEP161/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1855-1912