commune - Recherche

1
Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).

Cote

1M277 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M
- Événements politiques et opinion publique
- Affaires politiques
- Deuxième République
- Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
- Adhésion des communes : correspondance, délibérations...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
2
Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

Date

1869- 1893

Cote

1M180 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Affaires communales
- Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
3
La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833).Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821).Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905).

Cote

1M170 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Délimitations, modifications et rattachements
- Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
- La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
4
Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).

Cote

1M166 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Délimitations, modifications et rattachements
- Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
- Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
5
Communes, délimitation et partages.

Date

1806-1937

Cote

1M162 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Délimitations, modifications et rattachements
- Communes, délimitation et partages.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
6
264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles et politiques (seconde moitié du 20e siècle)

Date

1901-2000

Cote

264J (Cote)
- Contexte : 264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles...
Producteur :

Beaumont (famille de)
7
264J - Fonds Beaumont III (20e siècle)

Date

1901-2000

Cote

264J (Cote)
- Contexte : 264J - Fonds Beaumont III (20e siècle)
Producteur :

Beaumont (famille de)
8
Liste des actes inscrits au Bureau de l'enregistrement et concernant la commune de Chançay

Date

1893-1914

Cote

EDEP052/N1 (Cote)
- Contexte : Commune de Chançay (Indre-et-Loire) - Archives déposées
- Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
- Liste des actes inscrits au Bureau de l'enregistrement...
9
Arpentage de la commune : instructions officielles, correspondance

Date

1818-1826

Cote

EDEP052/G16 (Cote)
- Contexte : Commune de Chançay (Indre-et-Loire) - Archives déposées
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre napoléonien
- Arpentage de la commune : instructions officielles,...
10
Délimitation de la commune : procès-verbal, correspondance, plans

Date

1806-1817

Cote

EDEP052/D5 (Cote)
- Contexte : Commune de Chançay (Indre-et-Loire) - Archives déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délimitation de la commune : procès-verbal, correspondance,...
11
Registre des arrêtés du Maire

Date

1813-1867

Cote

EDEP052/D4 (Cote)
- Contexte : Commune de Chançay (Indre-et-Loire) - Archives déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Registre des arrêtés du Maire
12
Attribution des biens de la fabrique à la commune : arrêté du préfet, décret.

Date

1909

Cote

EDEP049/P7 (Cote)
- Contexte : Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire) - Archives...
- Série P : Cultes.
- Attribution des biens de la fabrique à la commune :...
13
Division de la commune en 6 sections et nomination de commissaires experts chargés du relevé des propriétés : délibérations de la municipalité

Date

1791

Cote

EDEP049/G1 (Cote)
- Contexte : Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire) - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre ancien
- Division de la commune en 6 sections et nomination...
14
Procès relatifs aux prés communaux et aux droits de pêche dans l'Indre.

Date

1671

Cote

EDEP049/D6 (Cote)
- Contexte : Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire) - Archives...
- Série D : Administration générale de la commune.
- Procès relatifs aux prés communaux et aux droits de...
15
Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral

Date

1807-1818

Cote

EDEP048/G2 (Cote)
- Contexte : Commune de Chambon (Indre-et-Loire) - Archives déposées
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral
16
Registre de correspondance : brouillon

Date

1880

Cote

EDEP048/D3 (Cote)
- Contexte : Commune de Chambon (Indre-et-Loire) - Archives déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Registre de correspondance : brouillon
17
Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

Date

1827-1937

Cote

EDEP047/D7 (Cote)
- Contexte : Commune de Cerelles (Indre-et-Loire) - Archives déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délimination de la commune : procès-verbal, extrait...
18
Arrêtés municipaux : registres.

Date

1843-1881

Cote

EDEP046/D3 (Cote)
- Contexte : Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire) - Archives...
- Série D : Administration générale de la commune.
- Arrêtés municipaux : registres.
19
Registre des arrêtés du maire

Date

1921-1925

Cote

EDEP045/D4 (Cote)
- Contexte : Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire) -...
- Série D : Administration générale de la commune.
- Registre des arrêtés du maire
20
Registre pour inscrire les réquisitions servant à approvisionner la commune de Preuilly.

Date

an II

Cote

EDEP044/F1 (Cote)
- Contexte : Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire) - Archives...
- Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
- Registre pour inscrire les réquisitions servant à approvisionner...

Résultats de la recherche

Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).

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Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

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Producteur :

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Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

Producteur :

Communes, délimitation et partages.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

Producteur :

264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles et politiques (seconde moitié du 20e siècle)

Date

Cote

Contexte : 264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles...

Producteur :

264J - Fonds Beaumont III (20e siècle)

Date

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Contexte : 264J - Fonds Beaumont III (20e siècle)

Producteur :

Liste des actes inscrits au Bureau de l'enregistrement et concernant la commune de Chançay

Date

Cote

Contexte : Commune de Chançay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Arpentage de la commune : instructions officielles, correspondance

Date

Cote

Contexte : Commune de Chançay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Délimitation de la commune : procès-verbal, correspondance, plans

Date

Cote

Contexte : Commune de Chançay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Registre des arrêtés du Maire

Date

Cote

Contexte : Commune de Chançay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Attribution des biens de la fabrique à la commune : arrêté du préfet, décret.

Date

Cote

Contexte : Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire) - Archives...

Division de la commune en 6 sections et nomination de commissaires experts chargés du relevé des propriétés : délibérations de la municipalité

Date

Cote

Contexte : Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire) - Archives...

Procès relatifs aux prés communaux et aux droits de pêche dans l'Indre.

Date

Cote

Contexte : Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire) - Archives...

Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral

Date

Cote

Contexte : Commune de Chambon (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Registre de correspondance : brouillon

Date

Cote

Contexte : Commune de Chambon (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Commune de Cerelles (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Arrêtés municipaux : registres.

Date

Cote

Contexte : Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire) - Archives...

Registre des arrêtés du maire

Date

Cote

Contexte : Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire) -...

Registre pour inscrire les réquisitions servant à approvisionner la commune de Preuilly.

Date