commune - Recherche

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1

Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).

Date

-

Cote

1M277 (Cote)

2

Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

Date

1869- 1893

Cote

1M180 (Cote)

3

M - P

Date

-

Cote

1M176 (Cote)

4

La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)

Date

-

Cote

1M170 (Cote)

5

Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance royale du 28 janvier 1833 (1831-1833). Chezelles, réunion de la commune de Lièze par ordonnance du 28 janvier 1833 (1831-1833) Descartes, rattachement d'une partie de Balesmes par arrêté préfectoral du 7 mars 1961 et du hameau des Cormassons, commune d'Abilly, par décret du 22 janvier 1962 (1924-1933). Épeigné-sur-Dême, réunion des communes de Rorthres et des Pins par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1821-1831). Fondettes, réunion de la commune de Vallières par décret impérial du 19 nivôse an XIII (an X-an XIII), demande pour l'établissement de deux notaires (1807), demande de rétablissement de l'ancienne commune (1832, 1833, 1843 et 1848)

Date

-

Cote

1M168 (Cote)

6

Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).

Date

-

Cote

1M166 (Cote)

7

Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil propose les suppressions et réunions (an XII-an XIII), nomenclature des communes dressée en conformité de la circulaire du ministère de l'Intérieur de juillet 1820, ordonnances collectives de réunion des communes des 31 décembre 1817 et 2 octobre 1822.

Date

an XII-1822

Cote

1M165 (Cote), T1309 (Ancienne cote)

8

Communes, délimitation et partages.

Date

1806-1937

Cote

1M162 (Cote)

9

264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles et politiques (seconde moitié du 20e siècle)

Date

1901-2000

Cote

264J (Cote)

10

Registre des arrêtés du maire

Date

1839-1978

Cote

EDEP246/D3 (Cote)

11

Arrêtés du maire : registre

Date

1898-1942

Cote

EDEP203/D17 (Cote)

12

Arrêtés du maire : registre

Date

1860-1898

Cote

EDEP203/D16 (Cote)

13

Arrêtés du maire : registre

Date

1808-1834

Cote

EDEP203/D15 (Cote)

14

Procès intentés à la commune : jugements, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, correspondance

Date

1813-1868

Cote

EDEP203/D13 (Cote)

15

Réunion de la commune de Saint Georges-sur-Loire à Rochecorbon : décrêt impérial du 2 février 1808

Date

1808

Cote

EDEP203/D12 (Cote)

16

Arrêtés du maire

Date

1905-1945

Cote

EDEP178/D8 (Cote)

17

Arrêtés du maire

Date

1838-1905

Cote

EDEP178/D7 (Cote)

18

1855-1912

Date

1855-1912

Cote

EDEP161/D6 (Cote)

19

1838-1854

Date

1838-1854

Cote

EDEP161/D5 (Cote)

20

Plan départemental de ravitaillement : états des stocks dans la commune

Date

1890-1900

Cote

EDEP152/F4 (Cote)

21

Registres de la correspondance

Date

1845-1850

Cote

EDEP152/D8 (Cote)

22

Registres de la correspondance

Date

1816-1818

Cote

EDEP152/D7 (Cote)

23

Registre des arrêtés du maire

Date

1836-1882

Cote

EDEP152/D6 (Cote)

24

Modification de la délimitation de la commune

Date

1872-1936

Cote

EDEP152/D11 (Cote)

25

Registre d'ordre et répertoire des actes délivrés et du courrier

Date

1816-1875

Cote

EDEP152/D10 (Cote)

26

Registre ayant servi à des usages multiples : folios 9 à 18 : statistique annuelle de la commune (1857-1862), folio 20 : enregistrement des contrats d'embauche des domestiques agricoles (1874-1881), folio 24 : inventaire des effets mobiliers laissés à son décès par Victoire Leboeuf, femme Pasquier (16 juin 1877), folios 24 et 25 : estimation des pertes causées par la grêle du 11 juin 1877 (16 juin 1877), folios 25 verso à 27 : notes diverses relatives à la taxe municipale sur les chiens et au recensement des voitures et chevaux (1877), folio 27 verso : enquêtes publiques relatives à l'installation de tueries d'animaux (1882), folios 28 verso à 30 : état des possibilités offertes par la commune pour le logement et le cantonnement des troupes (1883), folios 31 à 37 : enquêtes publiques relatives à l'installation de tueries d'animaux (1896), à l'agrandissement des cours des écoles et à la translation des latrines et des préaux de celles-ci (1892), à l'acquisition par la commune de l'immeuble où sont installés les services de la poste et du télégraphe (1899), à des travaux sur divers chemins vicinaux ou ruraux (1886-1905), à un projet de plan d'alignement des rues et places du bourg (1906), et à l'établissement d'une ligne télégraphique de Mazières à Cinq-Mars-la-Pile (1898).

Date

1857-1906

Cote

EDEP150/D4 (Cote)

27

Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

2 lots 16 medias

Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

Date

1831

Cote

EDEP148/G1 (Cote)

28

Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes de Luzé et de Marcilly.

Date

sans date

Cote

EDEP147/D7 (Cote)

29

Arrêtés du maire : registre.

Date

1908-1963

Cote

EDEP146/D7 (Cote)

30

Arrêtés du maire : registre.

Date

1839-1964

Cote

EDEP145/D6 (Cote)

31

Procès intenté à la fabrique et à la commune : extraits de délibérations, correspondance

Date

1865-1869

Cote

EDEP144/P3 (Cote)

32

Délimitation de la commune : procès-verbal.

Date

1826

Cote

EDEP143/G15 (Cote)

33

Arrêtés du maire.

Date

1832-1899

Cote

EDEP143/D8 (Cote)

34

Registre du courrier "arrivée" et "départ"

Date

1851-1870

Cote

EDEP143/D6 (Cote)

35

Chrono du courrier "arrivée"

Date

1814-1925

Cote

EDEP143/D5 (Cote)

36

Délimitation de la commune : correspondance

Date

1791-1823

Cote

EDEP141/3D1 (Cote)

37

Registres de la correspondance et des pétitions

Date

1856-1877

Cote

EDEP141/2D3 (Cote)

38

Registres de la correspondance et des pétitions

Date

An V-1831

Cote

EDEP141/2D2 (Cote)

39

Plan du bourg

Date

sans date

Cote

EDEP141/1O1 (Cote)

40

Procès-verbal de délimitation de la commune

Date

1823

Cote

EDEP141/1G6 (Cote)

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