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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tours : dossier d'instruction, plans (1927-1928).

Date

-

Cote

5M207 (Cote)

Résultat n°2

Saint-Avertin extraits de délibérations de conseil municipal, plan, correspondance (1927).

Date

-

Cote

5M206 (Cote)

Résultat n°3

Château-la-Vallière : extraits de délibérations de conseil municipal, correspondance (1924-1925).

Date

-

Cote

5M205 (Cote)

Résultat n°4

Département d'Indre-et-Loire, service vicinal carte représentant l'intensité de la circulation sur les routes départementales déclassées et sur les chemins vicinaux de grande et de moyenne communication, publiée par décision du Conseil général. Contient une nomenclature des voies de communications.

Date

1876

Cote

II/2/1/10 (Cote)

Résultat n°5

Plan, extrait de l'atlas cadastral, pour être joint au procès-verbal de classement de ces chemins, dressé par le commissaire expert du 1er arrondissement Pallu.

Date

[1814]

Cote

II/1/37 (Cote)

Résultat n°6

3 cartes itinéraires du département d'Indre-et-Loire comprenant toutes les routes royales et départementales classées au 1er janvier 1832. Lithographie de Raverot à Tours.

Date

1832

Cote

II/2/1/7/1-II/2/1/7/3 (Cote)

Résultat n°7

Chemins ruraux, classement : tableau (1846); échange de terrains : arrêté préfectoral, extrait de délibération, correspondance (1891); affaire Leturgeon et aménagement d'une passerelle sur le sentier de Gâte-Bourse : extraits de délibérations, correspondance (1870-1880)

Date

1846-1891

Cote

EDEPOT/O7 (Cote)

Résultat n°8

Chemins vicinaux, classement : tableaux

Date

1800-1868

Cote

EDEP203/O4 (Cote)

Résultat n°9

Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du mobilier : avis de convocation adressé au desservant, arrêté préfectoral classant la statue de la Vierge (XIVe s.) parmi les monuments historiques.

Date

1906

Cote

EDEP166/P1 (Cote)

Résultat n°10

Chemins vicinaux et ruraux, classement : tableaux.

Date

1840-1868

Cote

EDEP161/O1 (Cote)

Résultat n°11

Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux, programme annuel des travaux sur les chemins vicinaux, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux ; aliénation d'excédents de terrains ; affaires diverses 1832-1953. Ponts du VO4 sur le Breuil : travaux 1852-1895.

Date

1852-1953

Cote

EDEP150/O1 (Cote)

Résultat n°12

Chemins ruraux, classement : tableaux indicatifs; arrêtés de reconnaissance de chemins, procès-verbal, plans

Date

1847-1913

Cote

EDEP148/O3 (Cote)

Résultat n°13

Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs, plans, procès-verbaux d'alignement; projet de construction : plans, états parcellaires; cessions et échanges de terrains : rapports de l'agent voyer; travaux d'entretien : cahier des charges, devis, rapports, procès-verbaux de réception des travaux

Date

1825-1910

Cote

EDEP148/O2 (Cote)

Résultat n°14

Monuments historiques et objets mobiliers classés, classement de l'église et de la cloche en bronze : arrêté ministériel, correspondance.

Date

1942

Cote

EDEP147/R3 (Cote)

Résultat n°15

Tableau général

Date

-

Cote

EDEP146/O8 (Cote)

Résultat n°16

Plans parcellaires classés par numéro de chemin.

Date

1914

Cote

EDEP146/O5 (Cote)

Résultat n°17

Plan d'ensemble, tableau général.

Date

1906-1914

Cote

EDEP146/O4 (Cote)

Résultat n°18

Chemins vicinaux : tableaux.

Date

1816-1868

Cote

EDEP145/O1 (Cote)

Résultat n°19

Chemins vicinaux : état de classement

Date

1868

Cote

EDEP144/O1 (Cote)

Résultat n°20

Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux, plans parcellaires, estimation et déplacement de chemins, acquisitions de terrains, cahiers des charges, devis, demandes d'aliénation, adjudications, plans d'alignement, correspondance.

Date

1845-1905

Cote

EDEP143/O5 (Cote)

Résultat n°21

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.

Date

1824-1886

Cote

EDEP143/O4 (Cote)

Résultat n°22

Chemins vicinaux : procès-verbal d'enquête et état de classement

Date

1867-1873

Cote

EDEP141/1O4 (Cote)

Résultat n°23

Grande voirie, classement : note

Date

sans date

Cote

EDEP138/O3 (Cote)

Résultat n°24

Chemins vicinaux, classement : état des contingents, tableaux généraux, correspondance entre des particuliers et la commune.

Date

1824-1887

Cote

EDEP135/O2 (Cote)

Résultat n°25

Déclassement du chemin vicinal n° 6 : rapport de l'agent voyer, extrait du registre des délibérations.

Date

1902

Cote

EDEP134/O5 (Cote)

Résultat n°26

Monuments historiques, classement, restauration, fouilles : arrêtés, plans, extraits de délibérations, devis, actes notariés, photographies, correspondance

Date

1892-1979

Cote

EDEP132/2R9 (Cote)

Résultat n°27

Chemins ruraux : tableaux généraux (1841-1938) ; aliénations et ventes (1901-1964) ; état récapitulatif des chemins à reconnaître (1911) et extraits cadastraux (s d ; 1917) ; travaux d'aménagement : souscriptions, plans, devis, correspondance (1862-1939)

Date

1841-1964

Cote

EDEP132/1O20 (Cote)

Résultat n°28

Tableau général des chemins vicinaux et ruraux : état de classement.

Date

1841-1885

Cote

EDEP129/O2 (Cote)

Résultat n°29

Chemins vicinaux et ruraux, reconnaissance et anticipations : états, tableaux indicatifs, plan parcellaire ; délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux.

Date

1828-1891

Cote

EDEP129/O1 (Cote)

Résultat n°30

Tableau des chemins ruraux

Date

1845

Cote

EDEP128/O3 (Cote)

Résultat n°31

Tableau général des chemins vicinaux

Date

1843

Cote

EDEP128/O2 (Cote)

Résultat n°32

Chemins vicinaux ordinaires : état de classement.

Date

1867

Cote

EDEP126/O5 (Cote)

Résultat n°33

Chemins ruraux : tableau général.

Date

1848-1926

Cote

EDEP126/O4 (Cote)

Résultat n°34

Reconnaissance des chemins vicinaux : états.

Date

1826

Cote

EDEP126/O3 (Cote)

Résultat n°35

Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902

Date

1824-1902

Cote

EDEP124/O1 (Cote)

Résultat n°36

Chemins ruraux, classement, reconnaissance : tableau.

Date

1842-1939

Cote

EDEP120/O5 (Cote)

Résultat n°37

Chemins vicinaux, classement, élargissement, travaux : procès-verbal de reconnaissance, tableau indicatif, plan parcellaire, état des travaux.

Date

1837-1919

Cote

EDEP120/O4 (Cote)

Résultat n°38

Chemins vicinaux ordinaires : reconnaissance et classement des chemins vicinaux ; états de situation des chemins vicinaux ordinaires ; travaux divers ; baux d'entretien des chemins vicinaux.

Date

1825-1913

Cote

EDEP116/O4 (Cote)

Résultat n°39

Classement du château comme monument historique : arrêté du ministre de l'instruction publique, correspondance.

Date

1886-1889

Cote

EDEP113/2R2 (Cote)

Résultat n°40

Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : arrêtés du maire, rapports de l'agent voyer, devis estimatif des travaux, procès-verbaux d'adjudication des travaux, cahiers des charges, plans.

Date

1793-1931

Cote

EDEP113/1O5 (Cote)

Résultat n°41

Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.

Date

1828-1927

Cote

EDEP113/1O4 (Cote)

Résultat n°42

Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.

Date

1873-1925

Cote

EDEP113/1O3 (Cote)

Résultat n°43

Monuments historiques, classement et réparation des tombeaux en marbre du XVIIe siècle situés dans l'église (1901-1952); classement de la chapelle Notre-Dame : instructions, arrêtés, correspondance (1948)

Date

1901-1952

Cote

EDEP112/R6 (Cote)

Résultat n°44

Chemins ruraux, classement et entretien : tableau général, devis, plans parcellaires, arrêtés de reconnaissance, correspondance

Date

1852-1913

Cote

EDEP112/O3 (Cote)

Résultat n°45

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, budgets des ressouces, cahier des charges, devis, plans, correspondance

Date

1807-1953

Cote

EDEP112/O2 (Cote)

Résultat n°46

Chemins de grande communication, classement : tableau, arrêtés préfectoraux, plans d'alignement, extraits de délibérations

Date

1835-1910

Cote

EDEP112/O1 (Cote)

Résultat n°47

Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions et cessions de terrain, rapports.

Date

1817-1952

Cote

EDEP111/O3 (Cote)

Résultat n°48

Chemins de grande communication : tableaux, état des contingents de dépenses, travaux : alignements, cessions de terrain , occupations temporaires de terrains.

Date

1815-1938

Cote

EDEP111/O2 (Cote)

Résultat n°49

Chemins ruraux : tableaux généraux, projets de reconnaissance, projet de réfection, plans, correspondance.

Date

1841-1958

Cote

EDEP107/O2 (Cote)

Résultat n°50

Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : plan général, procès-verbal de reconnaissance, rapports de l'agent voyer, devis, cahiers des charges, plans, correspondance.

Date

1880-1919

Cote

EDEP107/O1 (Cote)

Résultat n°51

Monuments historiques, classement de l'église : arrêtés ministériels, correspondance.

Date

1921-1959

Cote

EDEP105/R5 (Cote)

Résultat n°52

Chemins vicinaux, classement, entretien : devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, (2 plans [sans date]).

Date

1825-1859

Cote

EDEP104/O3 (Cote)

Résultat n°53

Chemins ruraux, classement : tableau général

Date

1904-1914

Cote

EDEP100/O4 (Cote)

Résultat n°54

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux indicatifs, états parcellaires, procès-verbaux d'alignement, rapports de l'agent voyer, cahiers des charges, devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance

Date

1842-1908

Cote

EDEP100/O3 (Cote)

Résultat n°55

Chemins vicinaux, classement : tableau général

Date

1824-1868

Cote

EDEP100/O2 (Cote)

Résultat n°56

Chemins vicinaux, classement : procès-verbaux de reconnaissance (1882), arrêté préfectoral (1886), correspondance (1852).

Date

1852-1886

Cote

EDEP099/O3 (Cote)

Résultat n°57

Chemins vicinaux : tableaux (1825-1928). Travaux portant sur des chemins vicinaux 1860-1932 (dossiers contenant quelques plans)

Date

1825-1932

Cote

EDEP097/O5 (Cote)

Résultat n°58

Chemins ruraux : tableaux (1844-1914). Plans (1904-1925)

Date

1844-1925

Cote

EDEP097/O4 (Cote)

Résultat n°59

Chemins ruraux, reconnaissance : tableau général ; travaux : plans, état parcellaire des terrains à occuper, soumission.

Date

1899-1909

Cote

EDEP096/O2 (Cote)

Résultat n°60

Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires.

Date

1843-1956

Cote

EDEP094/O1 (Cote)

Résultat n°61

Chemins ruraux : tableau général.

Date

1842-1945

Cote

EDEP091/O5 (Cote)

Résultat n°62

Chemins vicinaux : tableau général et état de classement.

Date

1826-1868

Cote

EDEP091/O2 (Cote)

Résultat n°63

Chemin de grande communication : actes de vente, actes de cession gratuite, profil en long, plan parcellaire, commission départementale, plan de modification ou d'alignement, arrêté d'alignement, liste des propriétaires, procès-verbaux de récolement

Date

1836-1906

Cote

EDEP089/O7 (Cote)

Résultat n°64

Travaux publics et voierie générale, cahier des observations du Conseil municipal sur les anticipations faites dans les chemins (1825) ; budget de ressources (1875-1898) ; tableau général des chemins (1825-1907) ; plans généraux (1871-1932) ; listes des souscriptions

Date

1825-1932

Cote

EDEP089/O1 (Cote)

Résultat n°65

Tableau de classement et de réquisition

Date

1901-1928

Cote

EDEP089/ H9 (Cote)

Résultat n°66

Classement pour la réquisition de l'armée

Date

1874-1887

Cote

EDEP089/ H11 (Cote)

Résultat n°67

Chemins ruraux et vicinaux : tableaux généraux.

Date

1842

Cote

EDEP085/O6 (Cote)

Résultat n°68

Chemins vicinaux : état de classement.

Date

1867

Cote

EDEP084/O1 (Cote)

Résultat n°69

Chemins vicinaux, classement et entretien.

Date

1841-1887

Cote

EDEP083/O11 (Cote)

Résultat n°70

Budgets et comptes du service vicinal (1873-1893). Listes des contribuables qui effectuent leur prestation en nature (1838-1851). Chemins vicinaux d'intérêt commun n° 50, de la Haye-Descartes à Sainte-Catherine-de-Fierbois par Bournon et Bossée ; n° 51, de la Haye-Descartes à Sepmes ; n° 58 (devenu chemin de grande communication 99), de Sepmes à La Celle-Guenand : arrêtés de classement, contingents dus par la commune pour leur entretien, et affaires diverses (1855-1906). Chemins vicinaux ordinaires (1842-1881H) : tableaux de classement (1843, 1868) ; travaux sur le VO 1, de la Haye-Descartes à Sepmes (1844-1847), le VO 3, de Civray à Marcé (1849-1881), et le VO 5, de Civray à Cussay (1858). Chemins ruraux : affaires diverses (1874, 1912); tableau général des chemins ruraux (1930). Ponts sur l'Esves et la Ligoire : affaires diverses (1838-1863)

Date

1842-1930

Cote

EDEP080/O1 (Cote)

Résultat n°71

Tableau des chemins vicinaux de la commune (1824) et carte vicinale et rurale (1951)

Date

1824-1951

Cote

EDEP079/O1 (Cote)

Résultat n°72

Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans, procès-verbaux de déroulement de travaux, actes de vente et d'acquisition de terrain.

Date

1832-1934

Cote

EDEP078/O3 (Cote)

Résultat n°73

Chemins de grande communication : état de classement, plans, procès-verbaux de réunion.

Date

1853-1900

Cote

EDEP078/O2 (Cote)

Résultat n°74

Alignements : arrêtés préfectoraux.

Date

1886-1891

Cote

EDEP078/O1 (Cote)

Résultat n°75

Chemins ruraux, classement : tableaux, rapports, correspondance.

Date

1834-1943

Cote

EDEP077/O3 (Cote)

Résultat n°76

Chemins vicinaux, classement : tableaux, plan.

Date

1823-1937

Cote

EDEP077/O2 (Cote)

Résultat n°77

Procès-verbaux d'alignement.

Date

an XII-1808

Cote

EDEP077/O1 (Cote)

Résultat n°78

Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources, devis, cahier des charges, adjudications,état de classement, procès- verbaux de réception, correspondance.

Date

1812-1905

Cote

EDEP076/O5 (Cote)

Résultat n°79

Tableaux généraux, état de reconnaissance.

Date

1825-1849

Cote

EDEP076/O2 (Cote)

Résultat n°80

Chemins vicinaux et ruraux : tableau général (1828, 1842), état de classement des chemins vicinaux (1868)

Date

1828-1868

Cote

EDEP075/O1 (Cote)