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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cote vacante
Cote
EDEP063/1O9 (Cote)
 Date- Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Cote vacante
Résultat n°2

Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux ; copie d'une transaction entre le chapitre de Sainte-Radegonde de Poitiers et le curé de Jaulnay au sujet de la dime du vin (1558) ; reconnaissance de dette pour une vente de blé (1676) ; licence de confesser délivrée par le curé de Jaulnay (1678) ; bail de bétail (1682)
Cote
EDEP121/S1 (Cote)
 Date
1558-1682
 Lieu
Jaulnay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, bail

  • Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux...
Résultat n°3

Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur d'académie adressée au maire de la Chapelle-aux-Naux relative à l'établissement non autorisé d'une école dans la commune (1853) ; lettre du préfet adressée au maire de la commune relative à l'ouverture d'un cours d'adultes à l'école des filles (1895) ; lettre de l'institutrice au maire de la commune relative à la modification des horaires de classe
Cote
EDEP056/R1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur...
Résultat n°4

Autorisation de faire des prières publiques pour détruire les insectes qui ravagent la vigne, accordée par Augustin-Louis de Montblanc, archevêque de Tours, à Monseigneur Plouzeau, curé de Souvigny.
Cote
EDEP252/S1 (Cote)
 Date- Lieu
Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 252 - Commune de Souvigny-de-Touraine - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Autorisation de faire des prières publiques pour détruire...
Résultat n°5

Procuration des parrain et marraine de la cloche de l'église.
Cote
EDEP057/P5 (Cote)
 Date
1786
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série P : Cultes.
  • Procuration des parrain et marraine de la cloche de...
Résultat n°6

Navigation et transports fluviaux, autorisation et contrôle : instructions, circulaire ministérielle d'enquête sur le roulage et la navigation, correspondance, procès-verbaux.
Cote
EDEP027/3O3 (Cote)
 Date
1792-1891
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 3O Navigation et régime des eaux
  • Navigation et transports fluviaux, autorisation et...
Résultat n°7

Etat civil : instructions et correspondance administrative 1792-1877. Vérification des actes de l'état civil. Pièces annexes aux actes de mariages : dispenses de publication de bans, certificats de publication de bans, autorisations parentales.
Cote
EDEP124/E17 (Cote)
 Date
1792-1877
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série E : Etat civil.
  • Etat civil : instructions et correspondance administrative...
Résultat n°8

Caves et carrières : états et rapport d'inspection (1799-1933) ; demande d'autorisation pour trier de la pierre (1811); décharges et dépôts d'immondices, autorisation : correspondance (1820-1832) ; éboulement : rapport, plan, correspondance (1856)
Cote
EDEP132/2O5 (Cote)
 Date
1799-1933
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 2 O - Transports publics, mines et carrières
  • Caves et carrières : états et rapport d'inspection...
Résultat n°9

Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets et débits de boissons : contraventions, arrêtés de fermeture, rapports de police, correspondance (an XII-1918) ; plaintes et contentieux : procès-verbaux et rapports de police, pétitions, correspondance (1876-1915).
Cote
4M290 (Cote)
 Date
an XII-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets...
Résultat n°10

Pharmacie.- Remèdes secrets, autorisation de vente : arrêtés, circulaires, correspondance, affichettes publicitaires (an XIII-1847). Commission des remèdes secrets, organisation : instructions, correspondance (1810). Produits pharmaceutiques, contrôle de la vente et des dépôts : circulaires, correspondance (1841-1936). Société coopérative de pharmacie, projet de création : correspondance (1884-1885).
Cote
5M175 (Cote)
 Date
an XIII-1936
 Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Pharmacies et dépôts d'eaux minérales
  • Pharmacie.- Remèdes secrets, autorisation de vente...
Résultat n°11

Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources existantes, rapports, résultats d'analyse, affiche.
Cote
5M197 (Cote)
 Date
an XI-1937
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, rapport, affiche

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Eaux et assainissement
  • Sources d'eaux minérales
  • Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources...
Résultat n°12

Autorisations accordées, refusées et affaires en instance : états indicatifs (1821-1914).
Cote
5M221 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
  • Réglementation et autorisations.
  • Autorisations accordées, refusées et affaires en instance...
Résultat n°13

Etablissements autorisés soumis à la patente : listes, fiches communales (classées par arrondissement) (1913).
Cote
5M223 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
  • Réglementation et autorisations.
  • Etablissements autorisés soumis à la patente : listes,...
Résultat n°14

an X - 1856
Cote
4M432 (Cote)
 Date
an X-1856
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Loteries et tombolas
  • Demandes d'autorisation de loteries : correspondance,...
  • an X - 1856
Résultat n°15

Médecins, chirurgiens, officiers de santé, pharmaciens, sages-femmes, autorisation d'exercice en Indre-et-Loire : listes, états nominatifs.
Cote
5M16 (Cote)
 Date
an XI-1940
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Professions médicales et paramédicales
  • Personnel de santé
  • Médecins, chirurgiens, officiers de santé, pharmaciens,...
Résultat n°16

Société des crèches de Tours [Dénommée également « oeuvre des crèches de Tours », elle est reconnue établissement d'utilité publique le 1er mai 1867. Elle cesse son activité en 1963 et est dissoute en décembre 2001. ] (1861-2001), société médicale d'Indre-et-Loire [Fondée en 1801] (1807-1888), société musicale [Dite « de la rue Traversière ».] (1864), société phalanstérienne de Tours (1841), société pharmaceutique d'Indre-et-Loire (1850-1855), société typographique tourangelle (1871-1873), syndicat du commerce, de l'industrie et de l'agriculture (1872), union catholique de la Touraine (1874), société protectrice de l'enfance du département [Fondée en 1870, reconnue établissement publique le 13 mai 1873.] (1914-1958).
Cote
4M172 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Dossiers administratifs des associations créées et...
  • Tours (classement par ordre alphabétique des associations,...
  • Société des crèches de Tours [Dénommée également «...
Résultat n°17

Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La Paternelle, fondée en 1839, déclarée d'utilité publique le 21 juillet 1853.] (1853-1972), Montbazon (1875), Montrésor (1865), Mosnes (1859-1865), Neuvy-le-Roi (1872-1889), Pernay (1879), Preuilly-sur-Claise (1864-1873), Razines (1867), Restigné (1852-1881), Richelieu (1859-1866), Rigny-Ussé (1865-1876), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1879-1880), Saint-Epain (1880), Sainte-Maure-de-Touraine (1858-1880), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1861-1888), Saint-Paterne-Racan (1880), Sainte-Radegonde (1877-1878), Savigné-sur-Lathan (1876-1877), Semblançay (1874).
Cote
4M170 (Cote)
 Date- Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France), Montrésor (Indre-et-Loire, France), Mosnes (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Pernay (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Saint-Paterne-Racan (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), Semblançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Dossiers administratifs des associations créées et...
  • Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La...
Résultat n°18

Amboise (1843-1875), Artannes (1876), Azay-le-Rideau (1872-1876), Beaumont-la-Ronce (1861), Benais (1854-1868), Bléré (1872-1878), Bourgueil (1854-1873), Braye-sous-Faye (1853-1880), Candes-Saint-Martin (1874-1878), Cheillé (1873), Château-la-Vallière (1859-1879), Château-Renault (1865-1919), Chaveignes (1867), Chinon (1872-1880), Chouzé-sur-Loire (1859-1872), Cinq-Mars-la-Pile (1865-1879), Crotelles (1878-1879), Gizeux (1878), Ingrandes-de-Touraine (1862-1873), Joué-lès-Tours (1878-1882), La Chapelle-sur-Loire (1875), Langeais (1859-1895), La Membrolle-sur-Choisille (1873-1881), Larçay (1873), Lerné (1875), L'Ile-Bouchard (1872-1880), Loches (1824-1887), Luynes (1869-1887).
Cote
4M169 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Benais (Indre-et-Loire, France), Bléré (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France), Crotelles (Indre-et-Loire, France), Gizeux (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Larçay (Indre-et-Loire, France), Lerné (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France), Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Dossiers administratifs des associations créées et...
  • Amboise (1843-1875), Artannes (1876), Azay-le-Rideau...
Résultat n°19

Association des anciens élèves et fonctionnaires du lycée de Tours (1870), association protestante de bienfaisance de Tours (1872), cercle catholique de Tours (1873), cercle catholique d'ouvriers (1873-1876), cercle catholique ouvrier dit "de Sainte-Marie et de Saint-Joseph" (1876-1890), cercle Colbert [Fondée en 1863.] (1863), cercle de l'Intendance (1868), cercle de l'union du commerce (1880-1884), cercle des amis réunis (1850-1857), cercle du commerce (1868-1877), cercle du commerce de la rue Royale [Fondée en 1788.] (1853-1863), cercle horticole de Tours (1878), cercle musical de Tours (1874), cercle musical des Beaux-arts (1858), cercle républicain radical d'Indre-et-Loire (1877-1889), cercle Saint-Clément (1863), cercle Saint-François (1863-1866), institution des jeunes orphelines de Tours (1825), oeuvre des jeunes jeunes économes [Fondée en 1830.] (1860-1875), institution maison des orphelins de Tours [Reconnue d'utilité publique le 10 février 1864] (fondation Verdier, 1864-1975), société archéologique de Touraine [Fondée en 1840, reconnue établissement d'utilité publique le 10 juin 1872.] (1869-1970), société d'amateurs artistes de la rue Traversière (1872), société de charité maternelle [Reconnue établissement d'utilité publique le 17 décembre 1864. Dissoute le 8 décembre 1982.] (1864-1953), société de protection des alsaciens-lorrains (1873), société de Sainte-Cécile de Tours (1860-1862).
Cote
4M171 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Dossiers administratifs des associations créées et...
  • Tours (classement par ordre alphabétique des associations,...
  • Association des anciens élèves et fonctionnaires du...
Résultat n°20

Vallères (1877), Vernou-sur-Brenne (1872), Vouvray (1872-1877).
Cote
4M173 (Cote)
 Date- Lieu
Vallères (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Dossiers administratifs des associations créées et...
  • Vallères (1877), Vernou-sur-Brenne (1872), Vouvray...
Résultat n°21

Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations, correspondance
Cote
EDEP203/O2 (Cote)
 Date
1808-1900
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations,...
Résultat n°22

Bacs. Bacs de Nitray et Azay- sur-Cher, adjudication : correspondance (1809, 1811). Bacs provisoires pendant travaux ou interdictions de passage sur le pont de Bléré, adjudication : correspondance, cahier des charges, procès-verbal d'estimation, arrêté préfectoral, note (1836) ; autorisation : correspondance (1856).
Cote
EDEP027/3O4 (Cote)
 Date
1809-1856
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, cahier des charges, procès-verbal, arrêté préfectoral, note

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 3O Navigation et régime des eaux
  • Bacs. Bacs de Nitray et Azay- sur-Cher, adjudication...
Résultat n°23

1816 - 1831
Cote
4M941 (Cote)
 Date
1816-1831
 Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
  • 1816 - 1831
Résultat n°24

Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
4M647 (Cote)
 Date
1818-1909
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Transport de corps, inhumations, exhumations
  • Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés...
Résultat n°25

Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance : correspondance, affiche (1821-1880). Société « Les Francs-régénérés », enquête : correspondance (1816). Loge maçonnique « Les Démophiles, autorisation et contrôle : état nominatif des membres (1862), correspondance (1852-1861). Loge maçonnique « Les Enfants de la vérité », autorisation et contrôle : statuts (1864, 1867), tableau des membres (1867), correspondance (1867-1869). Loge maçonnique « Les Persévérants écossais » : arrêté préfectoral d'autorisation (1864), règlements (1893-1928), annuaires (1924-1938), diplômes de maîtres (1937-1938), correspondance (1864).
Cote
1M239 (Cote)
 Date
1821-1938
 Lieu - Type de document
affiche, correspondance, liste nominative, arrêté préfectoral, statut, règlement

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Police et sûreté générale
  • Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance...
Résultat n°26

Navigation aérienne, réglementation : instructions, circulaires, correspondance (1909-1939) ; délivrance de permis de navigation : rapports, correspondance (1914-1927) ; réglementation des atterrissages et recensement des accidents : instructions, rapports de police, correspondance (1825, 1921-1937) ; répression des infractions : état des condamnations (1934-1939).
Cote
4M462 (Cote)
 Date
1825-1939
 Lieu - Type de document
rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Navigation et manifestations aériennes
  • Navigation aérienne, réglementation : instructions,...
Résultat n°27

Associations et sections locales d'associations dont le siège social ou administratif est situé hors de l'Indre-et-Loire : correspondance, statuts, prospectus (classement chronologique).
Cote
4M257 (Cote)
 Date
1825-1953
 Lieu - Type de document
statut d'association

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations et sections locales d'associations dont...
Résultat n°28

Demandes d'autorisation de mariage
Cote
EDEP141/2H8 (Cote)
 Date
1828-1873
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 2H
  • Demandes d'autorisation de mariage
Résultat n°29

Délivrance des autorisations pour les battues municipales : états des autorisations (1918, 1937, 1939-1940).
Cote
4M312 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Battues et destruction de nuisibles.
  • Délivrance des autorisations pour les battues municipales...
Résultat n°30

1830 - 1851
Cote
4M886 (Cote)
 Date
1830-1851
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
  • 1830 - 1851
Résultat n°31

Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des battues (arrêt du Conseil d'Etat du 1er avril 1881) : dossiers Schneider et Gravier (1880-1881).
Cote
4M313 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Battues et destruction de nuisibles.
  • Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des...
Résultat n°32

Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année 1938 correspond à un échantillonnage), correspondance, arrêtés municipaux, extraits de délibération du Conseil général, états des animaux pris ou tués (1830-1940).
Cote
4M311 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Battues et destruction de nuisibles.
  • Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année...
Résultat n°33

Battues d'animaux, autorisation : correspondance.
Cote
EDEP091/F9 (Cote)
 Date
1830-1932
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Battues d'animaux, autorisation : correspondance.
Résultat n°34

Autorisation d'affermer la pêche aux sangsues : bail à ferme (1830) ; décision (1838) ; mise en ferme du droit de pêche des sangsues dans le marais du Pallu : cahier des charges (1833)
Cote
EDEP089/N2 (Cote)
 Date
1830-1838
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Autorisation d'affermer la pêche aux sangsues : bail...
Résultat n°35

Instructions, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'autorisation sans suite, demandes rejetées.
Cote
4M168 (Cote)
 Date
1832-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Instructions, correspondance, demandes de renseignement,...
Résultat n°36

1832 - 1843
Cote
4M942 (Cote)
 Date
1832-1843
 Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
  • 1832 - 1843
Résultat n°37

Assemblée annuelle pour location de domestiques, autorisation : correspondance, arrêté
Cote
EDEP138/I4 (Cote)
 Date
1832-1835
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Assemblée annuelle pour location de domestiques, autorisation...
Résultat n°38

Fêtes et spectacles. Représentations théâtrales, autorisation et organisation : correspondance, circulaire du ministère de l'Intérieur (1834-1841). Stand de tir et fête aérostatique : correspondance (1882-1887).
Cote
EDEP027/2R5 (Cote)
 Date
1834-1887
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • 2 R - Sciences, lettres et arts
  • Fêtes et spectacles. Représentations théâtrales, autorisation...
Résultat n°39

Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés (1872-1880).
Cote
4M530 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
  • Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés...
Résultat n°40

Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1870-1880
Cote
4M532 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
  • Lettres de demande, permissions et autorisations de...
Résultat n°41

Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1849-1869
Cote
4M531 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
  • Lettres de demande, permissions et autorisations de...
Résultat n°42

Registre d'inscription des permissions délivrées (1849-1864).
Cote
4M529 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
  • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
  • Registre d'inscription des permissions délivrées (1849-1864).
Résultat n°43

Théâtre, autorisation et surveillance : instructions, correspondance.
Cote
1M382 (Cote)
 Date
1838-1898
 Lieu - Type de document
circulaire, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Presse, propagande et censure
  • Théâtre, autorisation et surveillance : instructions,...
Résultat n°44

Emprunts : autorisation, correspondance, tableau d'emprunts, d'amortissement et d'intéréts à servir.
Cote
EDEP027/2L1 (Cote)
 Date
1839-1900
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Revenus et charges de la commune
  • Emprunts : autorisation, correspondance, tableau d'emprunts,...
Résultat n°45

Autorisation de musique : correspondance
Cote
EDEP152/I3 (Cote)
 Date
1840-1843
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Autorisation de musique : correspondance
Résultat n°46

Permis de séjour, correspondance (1841-1851).
Cote
4M883 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Autorisation de résidence des réfugiés.
  • Permis de séjour, correspondance (1841-1851).
Résultat n°47

Registre d'inscription des déclarations (18 septembre 1851-3 avril 1852).
Cote
4M884 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Autorisation de résidence des réfugiés.
  • Registre d'inscription des déclarations (18 septembre...
Résultat n°48

1843 - 1848
Cote
5M224 (Cote)
 Date
1843-1848
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
  • Registres des établissements autorisés ou interdits...
  • 1843 - 1848
Résultat n°49

Association religieuse de bienfaisance, contrôle : dossier administratif des sociétés de Saint-Vincent-de-Paul en Indre-et-Loire.
Cote
4M258 (Cote)
 Date
1843-1876
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Association religieuse de bienfaisance, contrôle :...
Résultat n°50

1844 - 1855
Cote
4M943 (Cote)
 Date
1844-1855
 Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
  • 1844 - 1855
Résultat n°51

Chasse : autorisation, infraction : correspondance.
Cote
EDEP091/I3 (Cote)
 Date
1845-1934
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Chasse : autorisation, infraction : correspondance.
Résultat n°52

Ruisseaux (plans) : curages (1845-1911). Autorisations de barrages et de dérivations (1879-1900)
Cote
EDEP097/O10 (Cote)
 Date
1845-1911
 Lieu
Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ruisseaux (plans) : curages (1845-1911). Autorisations...
Résultat n°53

Police de la chasse, autorisations et condamnations : avis de condamnation, permis.
Cote
EDEP021/I4 (Cote)
 Date
1847-1912
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis, avis

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
  • Police de la chasse, autorisations et condamnations...
Résultat n°54

1849 - 1868
Cote
5M225 (Cote)
 Date
1849-1868
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
  • Registres des établissements autorisés ou interdits...
  • 1849 - 1868
Résultat n°55

Aliénés, internement : attestations, certificat médical.
Cote
EDEP091/Q9 (Cote)
 Date
1849-1933
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Etablissements hospitaliers, hospitalisation
  • Aliénés, internement : attestations, certificat médical.
Résultat n°56

Ordres de route : relevé.
Cote
EDEP145/H2 (Cote)
 Date
1850-1866
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Ordres de route : relevé.
Résultat n°57

Correspondance, états numériques des carnets accordés en 1895-1896.
Cote
4M555 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
  • Correspondance, états numériques des carnets accordés...
Résultat n°58

Autorisation de résidence en Indre-et-Loire : correspondance (1852-1857).
Cote
4M1031 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Interdits de séjours.
  • Autorisation de résidence en Indre-et-Loire : correspondance...
Résultat n°59

Registres nominatifs des autorisations accordées et des carnets délivrés (1899-1912) : 12 mars 1908 - 20 décembre 1912
Cote
4M557 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
  • Registres nominatifs des autorisations accordées et...
Résultat n°60

Demande d'autorisation d'organiser des bals et des concerts : dossiers nominatifs.
Cote
4M285 (Cote)
 Date
1852-1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Demande d'autorisation d'organiser des bals et des...
Résultat n°61

Registres nominatifs des autorisations accordées et des carnets délivrés (1899-1912) : 13 janvier 1899 - 12 mars 1908
Cote
4M556 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
  • Registres nominatifs des autorisations accordées et...
Résultat n°62

1852 - 1877
Cote
4M887 (Cote)
 Date
1852-1877
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
  • 1852 - 1877
Résultat n°63

Carnets nominatifs de forains (1863-1907).
Cote
4M558 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
carte d'identité professionnelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
  • Carnets nominatifs de forains (1863-1907).
Résultat n°64

Permis (classement alphabétique,1854-1864), passeports à l'intérieur (classement chronologique,1852-1870).
Cote
4M554 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
passeport, permis

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
  • Permis (classement alphabétique,1854-1864), passeports...
Résultat n°65

Etablissements reconnus d'utilité publique et associations cultuelles, recensement : répertoire chronologique, état nominatif.
Cote
4M259 (Cote)
 Date
1853-1960
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Etablissements reconnus d'utilité publique et associations...
Résultat n°66

Recrutement et réserve, congé : autorisation.
Cote
EDEP029/H2 (Cote)
 Date
1854
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recrutement et réserve, congé : autorisation.
Résultat n°67

Cabaret, autorisation de réouverture : arrêté préfectoral, correspondance (3 pièces).
Cote
EDEP030/I1 (Cote)
 Date
1855
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Cabaret, autorisation de réouverture : arrêté préfectoral,...
Résultat n°68

Soutien de famille, autorisations des autorités militaires : correspondance
Cote
EDEP079/H3 (Cote)
 Date
1856-1890
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Soutien de famille, autorisations des autorités militaires...
Résultat n°69

1856 - 1866
Cote
4M944 (Cote)
 Date
1856-1866
 Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
  • 1856 - 1866
Résultat n°70

1857 - 1865
Cote
4M433 (Cote)
 Date
1857-1865
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Loteries et tombolas
  • Demandes d'autorisation de loteries : correspondance,...
  • 1857 - 1865
Résultat n°71

Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien : correspondance
Cote
EDEP138/O1 (Cote)
 Date
1858-1898
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien...
Résultat n°72

Etablissements dangereux et incommodes, autorisation d'installation et d'exploitation : arrêtés préfectoraux.
Cote
EDEP030/I6 (Cote)
 Date
1859-1880
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etablissements dangereux et incommodes, autorisation...
Résultat n°73

Carrière à terre, à briques, à carreaux : demande d'ouverture (3 pièces).
Cote
EDEP030/O11 (Cote)
 Date
1859-1862
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moyens de transport
  • Carrière à terre, à briques, à carreaux : demande d'ouverture...
Résultat n°74

1859 (arrondissement de Loches et ville de Tours, classement chronologique).
Cote
4M274 (Cote)
 Date
1859
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Demande d'autorisation d'exploitation et de transfert...
  • 1859 (arrondissement de Loches et ville de Tours, classement...
Résultat n°75

1860 - 1908
Cote
4M337 (Cote)
 Date
1860-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Pisciculture et réserves de pêche, création, renouvellement...
  • 1860 - 1908
Résultat n°76

Carrières, exploitation : demandes d'autorisation, plans.
Cote
EDEP034/O4 (Cote)
 Date
1860-1861
 Lieu
Braslou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Carrières, exploitation : demandes d'autorisation,...
Résultat n°77

Importation et transport de gibier, réglementation : instructions, délibérations du Conseil général, arrêtés préfectoraux, liste des autorisations, correspondance.
Cote
4M305 (Cote)
 Date
1860-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Importation et transport de gibier, réglementation...
Résultat n°78

Oiseaux utiles et nuisibles, protection et autorisation de chasse : circulaires, correspondance (1861-1927) ; contrôle de la vente de faisans de chasse : rapports de police, correspondance (1903) ; réglementation de la chasse à l'alouette : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du Conseil général, correspondance (1881-1914).
Cote
4M306 (Cote)
 Date
1861-1927
 Lieu - Type de document
rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Oiseaux utiles et nuisibles, protection et autorisation...
Résultat n°79

1866 - 1880
Cote
4M434 (Cote)
 Date
1866-1880
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Loteries et tombolas
  • Demandes d'autorisation de loteries : correspondance,...
  • 1866 - 1880
Résultat n°80

1867 - 1885
Cote
4M945 (Cote)
 Date
1867-1885
 Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
  • 1867 - 1885