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  1. Résultat n°1

    Cote vacante

    Cote

    EDEP063/1O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Cote vacante
  2. Résultat n°2

    Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux ; copie d'une transaction entre le chapitre de Sainte-Radegonde de Poitiers et le curé de Jaulnay au sujet de la dime du vin (1558) ; reconnaissance de dette pour une vente de blé (1676) ; licence de confesser délivrée par le curé de Jaulnay (1678) ; bail de bétail (1682)

    Date

    1558-1682

    Cote

    EDEP121/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux...
  3. Résultat n°3

    Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur d'académie adressée au maire de la Chapelle-aux-Naux relative à l'établissement non autorisé d'une école dans la commune (1853) ; lettre du préfet adressée au maire de la commune relative à l'ouverture d'un cours d'adultes à l'école des filles (1895) ; lettre de l'institutrice au maire de la commune relative à la modification des horaires de classe

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP056/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur...
  4. Résultat n°4

    Autorisation de faire des prières publiques pour détruire les insectes qui ravagent la vigne, accordée par Augustin-Louis de Montblanc, archevêque de Tours, à Monseigneur Plouzeau, curé de Souvigny.

    Cote

    EDEP252/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 252 - Commune de Souvigny-de-Touraine - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Autorisation de faire des prières publiques pour détruire...
  5. Résultat n°5

    Procuration des parrain et marraine de la cloche de l'église.

    Date

    1786

    Cote

    EDEP057/P5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série P : Cultes.
    • Procuration des parrain et marraine de la cloche de...
  6. Résultat n°6

    Navigation et transports fluviaux, autorisation et contrôle : instructions, circulaire ministérielle d'enquête sur le roulage et la navigation, correspondance, procès-verbaux.

    Date

    1792-1891

    Cote

    EDEP027/3O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 3O Navigation et régime des eaux
    • Navigation et transports fluviaux, autorisation et...
  7. Résultat n°7

    Etat civil : instructions et correspondance administrative 1792-1877. Vérification des actes de l'état civil. Pièces annexes aux actes de mariages : dispenses de publication de bans, certificats de publication de bans, autorisations parentales.

    Date

    1792-1877

    Cote

    EDEP124/E17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil.
    • Etat civil : instructions et correspondance administrative...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Caves et carrières : états et rapport d'inspection (1799-1933) ; demande d'autorisation pour trier de la pierre (1811); décharges et dépôts d'immondices, autorisation : correspondance (1820-1832) ; éboulement : rapport, plan, correspondance (1856)

    Date

    1799-1933

    Cote

    EDEP132/2O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 2 O - Transports publics, mines et carrières
    • Caves et carrières : états et rapport d'inspection...
  9. Résultat n°9

    Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets et débits de boissons : contraventions, arrêtés de fermeture, rapports de police, correspondance (an XII-1918) ; plaintes et contentieux : procès-verbaux et rapports de police, pétitions, correspondance (1876-1915).

    Date

    an XII-1918

    Cote

    4M290 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets...
  10. Résultat n°10

    Pharmacie.- Remèdes secrets, autorisation de vente : arrêtés, circulaires, correspondance, affichettes publicitaires (an XIII-1847). Commission des remèdes secrets, organisation : instructions, correspondance (1810). Produits pharmaceutiques, contrôle de la vente et des dépôts : circulaires, correspondance (1841-1936). Société coopérative de pharmacie, projet de création : correspondance (1884-1885).

    Date

    an XIII-1936

    Cote

    5M175 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Pharmacies et dépôts d'eaux minérales
    • Pharmacie.- Remèdes secrets, autorisation de vente...
  11. Résultat n°11

    Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources existantes, rapports, résultats d'analyse, affiche.

    Date

    an XI-1937

    Cote

    5M197 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Sources d'eaux minérales
    • Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources...
  12. Résultat n°12

    Autorisations accordées, refusées et affaires en instance : états indicatifs (1821-1914).

    Cote

    5M221 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Réglementation et autorisations.
    • Autorisations accordées, refusées et affaires en instance...
  13. Résultat n°13

    Etablissements autorisés soumis à la patente : listes, fiches communales (classées par arrondissement) (1913).

    Cote

    5M223 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Réglementation et autorisations.
    • Etablissements autorisés soumis à la patente : listes,...
  14. Résultat n°14

    an X - 1856

    Date

    an X-1856

    Cote

    4M432 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Demandes d'autorisation de loteries : correspondance,...
    • an X - 1856
  15. Résultat n°15

    Médecins, chirurgiens, officiers de santé, pharmaciens, sages-femmes, autorisation d'exercice en Indre-et-Loire : listes, états nominatifs.

    Date

    an XI-1940

    Cote

    5M16 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Professions médicales et paramédicales
    • Personnel de santé
    • Médecins, chirurgiens, officiers de santé, pharmaciens,...
  16. Résultat n°16

    Société des crèches de Tours [Dénommée également « oeuvre des crèches de Tours », elle est reconnue établissement d'utilité publique le 1er mai 1867. Elle cesse son activité en 1963 et est dissoute en décembre 2001. ] (1861-2001), société médicale d'Indre-et-Loire [Fondée en 1801] (1807-1888), société musicale [Dite « de la rue Traversière ».] (1864), société phalanstérienne de Tours (1841), société pharmaceutique d'Indre-et-Loire (1850-1855), société typographique tourangelle (1871-1873), syndicat du commerce, de l'industrie et de l'agriculture (1872), union catholique de la Touraine (1874), société protectrice de l'enfance du département [Fondée en 1870, reconnue établissement publique le 13 mai 1873.] (1914-1958).

    Cote

    4M172 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Tours (classement par ordre alphabétique des associations,...
    • Société des crèches de Tours [Dénommée également «...
  17. Résultat n°17

    Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La Paternelle, fondée en 1839, déclarée d'utilité publique le 21 juillet 1853.] (1853-1972), Montbazon (1875), Montrésor (1865), Mosnes (1859-1865), Neuvy-le-Roi (1872-1889), Pernay (1879), Preuilly-sur-Claise (1864-1873), Razines (1867), Restigné (1852-1881), Richelieu (1859-1866), Rigny-Ussé (1865-1876), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1879-1880), Saint-Epain (1880), Sainte-Maure-de-Touraine (1858-1880), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1861-1888), Saint-Paterne-Racan (1880), Sainte-Radegonde (1877-1878), Savigné-sur-Lathan (1876-1877), Semblançay (1874).

    Cote

    4M170 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La...
  18. Résultat n°18

    Amboise (1843-1875), Artannes (1876), Azay-le-Rideau (1872-1876), Beaumont-la-Ronce (1861), Benais (1854-1868), Bléré (1872-1878), Bourgueil (1854-1873), Braye-sous-Faye (1853-1880), Candes-Saint-Martin (1874-1878), Cheillé (1873), Château-la-Vallière (1859-1879), Château-Renault (1865-1919), Chaveignes (1867), Chinon (1872-1880), Chouzé-sur-Loire (1859-1872), Cinq-Mars-la-Pile (1865-1879), Crotelles (1878-1879), Gizeux (1878), Ingrandes-de-Touraine (1862-1873), Joué-lès-Tours (1878-1882), La Chapelle-sur-Loire (1875), Langeais (1859-1895), La Membrolle-sur-Choisille (1873-1881), Larçay (1873), Lerné (1875), L'Ile-Bouchard (1872-1880), Loches (1824-1887), Luynes (1869-1887).

    Cote

    4M169 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Amboise (1843-1875), Artannes (1876), Azay-le-Rideau...
  19. Résultat n°19

    Association des anciens élèves et fonctionnaires du lycée de Tours (1870), association protestante de bienfaisance de Tours (1872), cercle catholique de Tours (1873), cercle catholique d'ouvriers (1873-1876), cercle catholique ouvrier dit "de Sainte-Marie et de Saint-Joseph" (1876-1890), cercle Colbert [Fondée en 1863.] (1863), cercle de l'Intendance (1868), cercle de l'union du commerce (1880-1884), cercle des amis réunis (1850-1857), cercle du commerce (1868-1877), cercle du commerce de la rue Royale [Fondée en 1788.] (1853-1863), cercle horticole de Tours (1878), cercle musical de Tours (1874), cercle musical des Beaux-arts (1858), cercle républicain radical d'Indre-et-Loire (1877-1889), cercle Saint-Clément (1863), cercle Saint-François (1863-1866), institution des jeunes orphelines de Tours (1825), oeuvre des jeunes jeunes économes [Fondée en 1830.] (1860-1875), institution maison des orphelins de Tours [Reconnue d'utilité publique le 10 février 1864] (fondation Verdier, 1864-1975), société archéologique de Touraine [Fondée en 1840, reconnue établissement d'utilité publique le 10 juin 1872.] (1869-1970), société d'amateurs artistes de la rue Traversière (1872), société de charité maternelle [Reconnue établissement d'utilité publique le 17 décembre 1864. Dissoute le 8 décembre 1982.] (1864-1953), société de protection des alsaciens-lorrains (1873), société de Sainte-Cécile de Tours (1860-1862).

    Cote

    4M171 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Tours (classement par ordre alphabétique des associations,...
    • Association des anciens élèves et fonctionnaires du...
  20. Résultat n°20

    Vallères (1877), Vernou-sur-Brenne (1872), Vouvray (1872-1877).

    Cote

    4M173 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Vallères (1877), Vernou-sur-Brenne (1872), Vouvray...
  21. Résultat n°21

    Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations, correspondance

    Date

    1808-1900

    Cote

    EDEP203/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations,...
  22. Résultat n°22

    Bacs. Bacs de Nitray et Azay- sur-Cher, adjudication : correspondance (1809, 1811). Bacs provisoires pendant travaux ou interdictions de passage sur le pont de Bléré, adjudication : correspondance, cahier des charges, procès-verbal d'estimation, arrêté préfectoral, note (1836) ; autorisation : correspondance (1856).

    Date

    1809-1856

    Cote

    EDEP027/3O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 3O Navigation et régime des eaux
    • Bacs. Bacs de Nitray et Azay- sur-Cher, adjudication...
  23. Résultat n°23

    1816 - 1831

    Date

    1816-1831

    Cote

    4M941 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
    • 1816 - 1831
  24. Résultat n°24

    Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1818-1909

    Cote

    4M647 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Transport de corps, inhumations, exhumations
    • Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés...
  25. Résultat n°25

    Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance : correspondance, affiche (1821-1880). Société « Les Francs-régénérés », enquête : correspondance (1816). Loge maçonnique « Les Démophiles, autorisation et contrôle : état nominatif des membres (1862), correspondance (1852-1861). Loge maçonnique « Les Enfants de la vérité », autorisation et contrôle : statuts (1864, 1867), tableau des membres (1867), correspondance (1867-1869). Loge maçonnique « Les Persévérants écossais » : arrêté préfectoral d'autorisation (1864), règlements (1893-1928), annuaires (1924-1938), diplômes de maîtres (1937-1938), correspondance (1864).

    Date

    1821-1938

    Cote

    1M239 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  26. Résultat n°26

    Navigation aérienne, réglementation : instructions, circulaires, correspondance (1909-1939) ; délivrance de permis de navigation : rapports, correspondance (1914-1927) ; réglementation des atterrissages et recensement des accidents : instructions, rapports de police, correspondance (1825, 1921-1937) ; répression des infractions : état des condamnations (1934-1939).

    Date

    1825-1939

    Cote

    4M462 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Navigation et manifestations aériennes
    • Navigation aérienne, réglementation : instructions,...
  27. Résultat n°27

    Associations et sections locales d'associations dont le siège social ou administratif est situé hors de l'Indre-et-Loire : correspondance, statuts, prospectus (classement chronologique).

    Date

    1825-1953

    Cote

    4M257 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations et sections locales d'associations dont...
  28. Résultat n°28

    Demandes d'autorisation de mariage

    Date

    1828-1873

    Cote

    EDEP141/2H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 2H
    • Demandes d'autorisation de mariage

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Délivrance des autorisations pour les battues municipales : états des autorisations (1918, 1937, 1939-1940).

    Cote

    4M312 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Battues et destruction de nuisibles.
    • Délivrance des autorisations pour les battues municipales...
  30. Résultat n°30

    1830 - 1851

    Date

    1830-1851

    Cote

    4M886 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
    • 1830 - 1851
  31. Résultat n°31

    Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des battues (arrêt du Conseil d'Etat du 1er avril 1881) : dossiers Schneider et Gravier (1880-1881).

    Cote

    4M313 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Battues et destruction de nuisibles.
    • Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des...
  32. Résultat n°32

    Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année 1938 correspond à un échantillonnage), correspondance, arrêtés municipaux, extraits de délibération du Conseil général, états des animaux pris ou tués (1830-1940).

    Cote

    4M311 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Battues et destruction de nuisibles.
    • Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année...
  33. Résultat n°33

    Battues d'animaux, autorisation : correspondance.

    Date

    1830-1932

    Cote

    EDEP091/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Battues d'animaux, autorisation : correspondance.
  34. Résultat n°34

    Autorisation d'affermer la pêche aux sangsues : bail à ferme (1830) ; décision (1838) ; mise en ferme du droit de pêche des sangsues dans le marais du Pallu : cahier des charges (1833)

    Date

    1830-1838

    Cote

    EDEP089/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Autorisation d'affermer la pêche aux sangsues : bail...
  35. Résultat n°35

    Instructions, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'autorisation sans suite, demandes rejetées.

    Date

    1832-1939

    Cote

    4M168 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Instructions, correspondance, demandes de renseignement,...
  36. Résultat n°36

    1832 - 1843

    Date

    1832-1843

    Cote

    4M942 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
    • 1832 - 1843
  37. Résultat n°37

    Assemblée annuelle pour location de domestiques, autorisation : correspondance, arrêté

    Date

    1832-1835

    Cote

    EDEP138/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Assemblée annuelle pour location de domestiques, autorisation...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  38. Résultat n°38

    Fêtes et spectacles. Représentations théâtrales, autorisation et organisation : correspondance, circulaire du ministère de l'Intérieur (1834-1841). Stand de tir et fête aérostatique : correspondance (1882-1887).

    Date

    1834-1887

    Cote

    EDEP027/2R5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 2 R - Sciences, lettres et arts
    • Fêtes et spectacles. Représentations théâtrales, autorisation...
  39. Résultat n°39

    Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés (1872-1880).

    Cote

    4M530 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
    • Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés...
  40. Résultat n°40

    Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1870-1880

    Cote

    4M532 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
    • Lettres de demande, permissions et autorisations de...
  41. Résultat n°41

    Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1849-1869

    Cote

    4M531 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
    • Lettres de demande, permissions et autorisations de...
  42. Résultat n°42

    Registre d'inscription des permissions délivrées (1849-1864).

    Cote

    4M529 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
    • Registre d'inscription des permissions délivrées (1849-1864).
  43. Résultat n°43

    Théâtre, autorisation et surveillance : instructions, correspondance.

    Date

    1838-1898

    Cote

    1M382 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Théâtre, autorisation et surveillance : instructions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  44. Résultat n°44

    Emprunts : autorisation, correspondance, tableau d'emprunts, d'amortissement et d'intéréts à servir.

    Date

    1839-1900

    Cote

    EDEP027/2L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Revenus et charges de la commune
    • Emprunts : autorisation, correspondance, tableau d'emprunts,...
  45. Résultat n°45

    Autorisation de musique : correspondance

    Date

    1840-1843

    Cote

    EDEP152/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Autorisation de musique : correspondance
  46. Résultat n°46

    Permis de séjour, correspondance (1841-1851).

    Cote

    4M883 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Autorisation de résidence des réfugiés.
    • Permis de séjour, correspondance (1841-1851).
  47. Résultat n°47

    Registre d'inscription des déclarations (18 septembre 1851-3 avril 1852).

    Cote

    4M884 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Autorisation de résidence des réfugiés.
    • Registre d'inscription des déclarations (18 septembre...
  48. Résultat n°48

    1843 - 1848

    Date

    1843-1848

    Cote

    5M224 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Registres des établissements autorisés ou interdits...
    • 1843 - 1848
  49. Résultat n°49

    Association religieuse de bienfaisance, contrôle : dossier administratif des sociétés de Saint-Vincent-de-Paul en Indre-et-Loire.

    Date

    1843-1876

    Cote

    4M258 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Association religieuse de bienfaisance, contrôle :...
  50. Résultat n°50

    1844 - 1855

    Date

    1844-1855

    Cote

    4M943 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
    • 1844 - 1855
  51. Résultat n°51

    Chasse : autorisation, infraction : correspondance.

    Date

    1845-1934

    Cote

    EDEP091/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Chasse : autorisation, infraction : correspondance.
  52. Résultat n°52

    Ruisseaux (plans) : curages (1845-1911). Autorisations de barrages et de dérivations (1879-1900)

    Date

    1845-1911

    Cote

    EDEP097/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ruisseaux (plans) : curages (1845-1911). Autorisations...
  53. Résultat n°53

    Police de la chasse, autorisations et condamnations : avis de condamnation, permis.

    Date

    1847-1912

    Cote

    EDEP021/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Police de la chasse, autorisations et condamnations...
  54. Résultat n°54

    1849 - 1868

    Date

    1849-1868

    Cote

    5M225 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Registres des établissements autorisés ou interdits...
    • 1849 - 1868
  55. Résultat n°55

    Aliénés, internement : attestations, certificat médical.

    Date

    1849-1933

    Cote

    EDEP091/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Etablissements hospitaliers, hospitalisation
    • Aliénés, internement : attestations, certificat médical.
  56. Résultat n°56

    Ordres de route : relevé.

    Date

    1850-1866

    Cote

    EDEP145/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Ordres de route : relevé.
  57. Résultat n°57

    Correspondance, états numériques des carnets accordés en 1895-1896.

    Cote

    4M555 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
    • Correspondance, états numériques des carnets accordés...
  58. Résultat n°58

    Autorisation de résidence en Indre-et-Loire : correspondance (1852-1857).

    Cote

    4M1031 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Autorisation de résidence en Indre-et-Loire : correspondance...
  59. Résultat n°59

    Registres nominatifs des autorisations accordées et des carnets délivrés (1899-1912) : 12 mars 1908 - 20 décembre 1912

    Cote

    4M557 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
    • Registres nominatifs des autorisations accordées et...
  60. Résultat n°60

    Demande d'autorisation d'organiser des bals et des concerts : dossiers nominatifs.

    Date

    1852-1915

    Cote

    4M285 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Demande d'autorisation d'organiser des bals et des...
  61. Résultat n°61

    Registres nominatifs des autorisations accordées et des carnets délivrés (1899-1912) : 13 janvier 1899 - 12 mars 1908

    Cote

    4M556 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
    • Registres nominatifs des autorisations accordées et...
  62. Résultat n°62

    1852 - 1877

    Date

    1852-1877

    Cote

    4M887 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
    • 1852 - 1877
  63. Résultat n°63

    Carnets nominatifs de forains (1863-1907).

    Cote

    4M558 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
    • Carnets nominatifs de forains (1863-1907).
  64. Résultat n°64

    Permis (classement alphabétique,1854-1864), passeports à l'intérieur (classement chronologique,1852-1870).

    Cote

    4M554 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
    • Permis (classement alphabétique,1854-1864), passeports...
  65. Résultat n°65

    Etablissements reconnus d'utilité publique et associations cultuelles, recensement : répertoire chronologique, état nominatif.

    Date

    1853-1960

    Cote

    4M259 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Etablissements reconnus d'utilité publique et associations...
  66. Résultat n°66

    Recrutement et réserve, congé : autorisation.

    Date

    1854

    Cote

    EDEP029/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement et réserve, congé : autorisation.
  67. Résultat n°67

    Cabaret, autorisation de réouverture : arrêté préfectoral, correspondance (3 pièces).

    Date

    1855

    Cote

    EDEP030/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Cabaret, autorisation de réouverture : arrêté préfectoral,...
  68. Résultat n°68

    Soutien de famille, autorisations des autorités militaires : correspondance

    Date

    1856-1890

    Cote

    EDEP079/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Soutien de famille, autorisations des autorités militaires...
  69. Résultat n°69

    1856 - 1866

    Date

    1856-1866

    Cote

    4M944 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
    • 1856 - 1866
  70. Résultat n°70

    1857 - 1865

    Date

    1857-1865

    Cote

    4M433 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Demandes d'autorisation de loteries : correspondance,...
    • 1857 - 1865
  71. Résultat n°71

    Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien : correspondance

    Date

    1858-1898

    Cote

    EDEP138/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  72. Résultat n°72

    Etablissements dangereux et incommodes, autorisation d'installation et d'exploitation : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1859-1880

    Cote

    EDEP030/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etablissements dangereux et incommodes, autorisation...
  73. Résultat n°73

    Carrière à terre, à briques, à carreaux : demande d'ouverture (3 pièces).

    Date

    1859-1862

    Cote

    EDEP030/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moyens de transport
    • Carrière à terre, à briques, à carreaux : demande d'ouverture...
  74. Résultat n°74

    1859 (arrondissement de Loches et ville de Tours, classement chronologique).

    Date

    1859

    Cote

    4M274 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Demande d'autorisation d'exploitation et de transfert...
    • 1859 (arrondissement de Loches et ville de Tours, classement...
  75. Résultat n°75

    1860 - 1908

    Date

    1860-1908

    Cote

    4M337 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Pisciculture et réserves de pêche, création, renouvellement...
    • 1860 - 1908
  76. Résultat n°76

    Carrières, exploitation : demandes d'autorisation, plans.

    Date

    1860-1861

    Cote

    EDEP034/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Carrières, exploitation : demandes d'autorisation,...
  77. Résultat n°77

    Importation et transport de gibier, réglementation : instructions, délibérations du Conseil général, arrêtés préfectoraux, liste des autorisations, correspondance.

    Date

    1860-1936

    Cote

    4M305 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Importation et transport de gibier, réglementation...
  78. Résultat n°78

    Oiseaux utiles et nuisibles, protection et autorisation de chasse : circulaires, correspondance (1861-1927) ; contrôle de la vente de faisans de chasse : rapports de police, correspondance (1903) ; réglementation de la chasse à l'alouette : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du Conseil général, correspondance (1881-1914).

    Date

    1861-1927

    Cote

    4M306 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Oiseaux utiles et nuisibles, protection et autorisation...
  79. Résultat n°79

    1866 - 1880

    Date

    1866-1880

    Cote

    4M434 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Demandes d'autorisation de loteries : correspondance,...
    • 1866 - 1880
  80. Résultat n°80

    1867 - 1885

    Date

    1867-1885

    Cote

    4M945 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
    • 1867 - 1885