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95 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Appellation d'origine contrôlée, délimitation parcellaire des vignobles de la commune : tracés de la zone délimitée.
Cote
EDEP047/F4 (Cote)
 Date
1943-1989
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Appellation d'origine contrôlée, délimitation parcellaire...
Résultat n°2

Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes de Luzé et de Marcilly.
Cote
EDEP147/D7 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes...
Résultat n°3

Reconnaissance des limites de la commune : plan, correspondance, extraits du registre des délibérations
Cote
EDEP028/G1 (Cote)
 Date
1950-1954
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Reconnaissance des limites de la commune : plan, correspondance,...
Résultat n°4

Viticulture, appellation d'origine contrôlée : plan de délimitation.
Cote
EDEP054/F8 (Cote)
 Date
1950
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Viticulture
  • Viticulture, appellation d'origine contrôlée : plan...
Résultat n°5

Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.
Cote
EDEP076/G1 (Cote)
 Date
1807-1948
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : correspondance, plans,...
Résultat n°6

Vin, déclarations de récoltes et de stocks : listes nominatives ; appellation d'origine contrôlée "Côteaux de Touraine" : délimitation des vignobles, correspondance
Cote
EDEP112/F6 (Cote)
 Date
1942-1945
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Vin, déclarations de récoltes et de stocks : listes...
Résultat n°7

Anticipations et contestations de propriétés : instructions, correspondance, procès-verbaux d'arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture, extraits de jugements, titres de propriétés, mémoires, plans.
Cote
7M335 (Cote)
 Date
an X-1901
 Lieu - Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Anticipations et contestations de propriétés : instructions,...
Résultat n°8

Distances légales entre les communes du département, établissement et modifications : circulaires, tableaux des distances, correspondance (an XII, 1877-1922).
Cote
1M145 (Cote)
 Date
an XII-1922
 Lieu - Type de document
circulaire, statistique, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Département
  • Distances légales entre les communes du département,...
Résultat n°9

Correspondance relative aux limites de la commune, avec plans.
Cote
EDEP111/G1 (Cote)
 Date
1935-1938
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Correspondance relative aux limites de la commune,...
Résultat n°10

Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.
Cote
EDEP047/D7 (Cote)
 Date
1827-1937
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, texte officiel, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délimination de la commune : procès-verbal, extrait...
Résultat n°11

Modification de la délimitation de la commune
Cote
EDEP152/D11 (Cote)
 Date
1872-1936
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Modification de la délimitation de la commune
Résultat n°12

Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal d'arpentage, plan, cahier des charges, devis.
Cote
EDEP104/M1 (Cote)
 Date
1834-1932
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, plan, cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal...
Résultat n°13

Cimetière, construction et aménagement : procès-verbaux d'arpentage et de bornage, devis, plan, correspondance
Cote
EDEP069/M2 (Cote)
 Date
1924-1928
 Lieu
Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Cimetière, construction et aménagement : procès-verbaux...
Résultat n°14

Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage, de martelage, d'estimation des coupes de futaie et de récolement.
Cote
7M505 (Cote)
 Date
1874-1927
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Forêt domaniale de Chinon
  • Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage,...
Résultat n°15

Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie, d'arpentage, de repeuplement, de dénombrement : calepins d'enregistrement.
Cote
7M497 (Cote)
 Date
1857-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Ensemble des forêts de la conservation
  • Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie,...
Résultat n°16

Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau de bienfaisance : arrêtés, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, plans
Cote
EDEP028/Q3 (Cote)
 Date
1911-1912
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau...
Résultat n°17

Démolition d'un immeuble cédé à la commune : devis, extrait de délibération, procès-verbal d'arpentage.
Cote
EDEP074/M3 (Cote)
 Date
1906-1910
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série Mariages. : Biens communaux : bâtiments.
  • Démolition d'un immeuble cédé à la commune : devis,...
Résultat n°18

Nouveau cimetière : plan, procès-verbal d'arpentage, arrêté
Cote
EDEP056/M5 (Cote)
 Date
1910
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, procès-verbal, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Nouveau cimetière : plan, procès-verbal d'arpentage,...
Résultat n°19

Vente d'une grange, de deux écuries et d'une cour communale à un particulier : arrêté préfectoral, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plan
Cote
EDEP048/M8 (Cote)
 Date
1907-1908
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Vente d'une grange, de deux écuries et d'une cour communale...
Résultat n°20

Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux : arrêtés préfectoraux, rapport de l'agent voyer, procès-verbaux d'arpentage
Cote
EDEP028/O7 (Cote)
 Date
1861-1904
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, rapport, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux...