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95 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes de Luzé et de Marcilly.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP147/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes...
  2. Résultat n°2

    Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de terres plantées de vignes, sises paroisse de Joué-lès-Tours

    Date

    1632, 1643

    Cote

    1J344 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de...
  3. Résultat n°3

    État de la paroisse de Ballan.

    Date

    1634

    Cote

    EDEP018/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 018 - Commune de Ballan-Miré (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • État de la paroisse de Ballan.
  4. Résultat n°4

    Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche des Guillons, le 14 janvier 1643

    Date

    1643

    Cote

    1J130 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche...
  5. Résultat n°5

    Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de la métairie des Trois-Piliers sur le chemin de Panzoult à Cravant, le 7 août 1742

    Date

    1742

    Cote

    1J433 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de...
  6. Résultat n°6

    Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790), tarif des revenus nets des différentes propriétés de la commune de Bléré (1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP027/1G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Cadastre
    • Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790),...
  7. Résultat n°7

    Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP020/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre
    • Territoire de la commune, division en sections : pv...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  8. Résultat n°8

    Délimitation de la commune : correspondance

    Date

    1791-1823

    Cote

    EDEP141/3D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 3D
    • Délimitation de la commune : correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Division de la commune en 6 sections et nomination de commissaires experts chargés du relevé des propriétés : délibérations de la municipalité

    Date

    1791

    Cote

    EDEP049/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre ancien
    • Division de la commune en 6 sections et nomination...
  10. Résultat n°10

    Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal de nomination de commissaires pour la fixation de la limite entre Bléré et Luzillé (1791), instructions et procès-verbal de délimitation (1822-1823).

    Date

    1791-1823

    Cote

    EDEP027/1G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Cadastre
    • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal...
  11. Résultat n°11

    Division territoriale et délimitation de la commune : procès-verbaux, plan correspondance.

    Date

    1791-1864

    Cote

    EDEP077/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Division territoriale et délimitation de la commune...
  12. Résultat n°12

    Jardin de la cure : extrait du registre de délibération de la municipalité, procès-verbal d'arpentage.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP126/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Jardin de la cure : extrait du registre de délibération...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux de délimitation de la commune

    Date

    1793-1827

    Cote

    EDEP132/1G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Procès-verbaux de délimitation de la commune
  14. Résultat n°14

    Anticipations et contestations de propriétés : instructions, correspondance, procès-verbaux d'arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture, extraits de jugements, titres de propriétés, mémoires, plans.

    Date

    an X-1901

    Cote

    7M335 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Anticipations et contestations de propriétés : instructions,...
  15. Résultat n°15

    Distances légales entre les communes du département, établissement et modifications : circulaires, tableaux des distances, correspondance (an XII, 1877-1922).

    Date

    an XII-1922

    Cote

    1M145 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Département
    • Distances légales entre les communes du département,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16

    Délimitation du territoire de la commune

    Date

    an XII-1806

    Cote

    EDEP059/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimitation du territoire de la commune
  17. Résultat n°17

    Procès-verbal de délimitation de la commune; état de sections.

    Date

    1806-1830

    Cote

    EDEP077/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Procès-verbal de délimitation de la commune; état de...
  18. Résultat n°18

    Délimitation de la commune : procès-verbal, correspondance, plans

    Date

    1806-1817

    Cote

    EDEP052/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal, correspondance,...
  19. Résultat n°19

    Délimitation des terrritoires de la commune : procès-verbal; réunion de la commune de Chouzé-le-Sec à Château-la-Vallière : délibérations, procès-verbaux, extrait d'ordonnance royale, correspondance.

    Date

    1806-1818

    Cote

    EDEP062/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation des terrritoires de la commune : procès-verbal;...
  20. Résultat n°20

    Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.

    Date

    1807-1948

    Cote

    EDEP076/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : correspondance, plans,...