arpentage - Recherche

1
Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790), tarif des revenus nets des différentes propriétés de la commune de Bléré (1791).

Date

1790-1791

Cote

EDEP027/1G2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
- Archives postérieures à 1789
- Série G : Impôts. Cadastre.
- 1 G Impôts directs
- Cadastre
- Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790),...
2
Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux et d'Avrillé : ordonnance royale

Date

1817

Cote

EDEP013/D1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...
- Série D : Administration générale de la commune.
- Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux...
3
Croquis des limites de La Ferrière avec les quatre communes environnantes.

Date

1830

Cote

EDEP106/G2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 106 - Commune de La Ferrière (Indre-et-Loire)...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Croquis des limites de La Ferrière avec les quatre...
4
Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.

Date

1791

Cote

EDEP020/G1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre
- Territoire de la commune, division en sections : pv...
Producteur :

Commune de Beaulieu-lès-Loches
5
Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

Date

1827-1937

Cote

EDEP047/D7 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délimination de la commune : procès-verbal, extrait...
6
Anticipations et contestations de propriétés : instructions, correspondance, procès-verbaux d'arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture, extraits de jugements, titres de propriétés, mémoires, plans.

Date

an X-1901

Cote

7M335 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Eaux et forêts
- Fonds de la préfecture
- Gestion des forêts domaniales
- Anticipations et contestations de propriétés : instructions,...
7
Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche des Guillons, le 14 janvier 1643

Date

1643

Cote

1J130 (Cote)
- Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés
- Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche...
8
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; procès-verbal de délimitation de la commune.

Date

1830

Cote

EDEP098/G1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 098 - Commune de Draché (Indre-et-Loire) -...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
9
Procès-verbaux de la délimitation de la commune.

Date

1827

Cote

EDEP021/G2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Procès-verbaux de la délimitation de la commune.
10
Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux de délimitation du territoire de la commune de Saint-Maurice et de Saint-Gilles de L'Ile-Bouchard, croquis figuratifs

Date

1828-1832

Cote

EDEP119/3D9 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
- Série D : Administration générale de la commune.
- Registres de délibérations du conseil municipal
- Commune de L'Ile-Bouchard
- Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux...
11
Demande d'une nouvelle délimitation de la commune : correspondance

Date

1875

Cote

EDEP060/D5 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...
- Série D : Administration générale de la commune.
- Demande d'une nouvelle délimitation de la commune :...
12
Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie, d'arpentage, de repeuplement, de dénombrement : calepins d'enregistrement.

Date

1857-1922

Cote

7M497 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Eaux et forêts
- Fonds de la direction des eaux et forêts
- Gestion des forêts domaniales
- Aménagement, entretien et exploitation
- Ensemble des forêts de la conservation
- Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie,...
13
Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis figuratif.

Date

1830

Cote

EDEP029/G1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis...
14
Procès-verbal de délimitation de la commune; état de sections.

Date

1806-1830

Cote

EDEP077/G1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...
- Série G : Impôts, Cadastre
- Procès-verbal de délimitation de la commune; état de...
15
Procès-verbal de délimitation de la commune.

Date

1830

Cote

EDEP041/G3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre napoléonien
- Procès-verbal de délimitation de la commune.
16
Viticulture, appellation d'origine contrôlée : plan de délimitation.

Date

1950

Cote

EDEP054/F8 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...
- Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
- Viticulture
- Viticulture, appellation d'origine contrôlée : plan...
17
Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.

Date

1807-1948

Cote

EDEP076/G1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Délimitation de la commune : correspondance, plans,...
18
Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

Date

1831

Cote

EDEP148/G1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay...
19
Modification de la délimitation de la commune

Date

1872-1936

Cote

EDEP152/D11 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...
- Série D : Administration générale de la commune.
- Modification de la délimitation de la commune
20
Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.

Date

1824-1886

Cote

EDEP143/O4 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...
- Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
- Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...

Résultats de la recherche

Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790), tarif des revenus nets des différentes propriétés de la commune de Bléré (1791).

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux et d'Avrillé : ordonnance royale

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

Croquis des limites de La Ferrière avec les quatre communes environnantes.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 106 - Commune de La Ferrière (Indre-et-Loire)...

Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

Producteur :

Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

Anticipations et contestations de propriétés : instructions, correspondance, procès-verbaux d'arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture, extraits de jugements, titres de propriétés, mémoires, plans.

Date

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche des Guillons, le 14 janvier 1643

Date

Cote

Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; procès-verbal de délimitation de la commune.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 098 - Commune de Draché (Indre-et-Loire) -...

Procès-verbaux de la délimitation de la commune.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux de délimitation du territoire de la commune de Saint-Maurice et de Saint-Gilles de L'Ile-Bouchard, croquis figuratifs

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

Demande d'une nouvelle délimitation de la commune : correspondance

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie, d'arpentage, de repeuplement, de dénombrement : calepins d'enregistrement.

Date

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis figuratif.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

Procès-verbal de délimitation de la commune; état de sections.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

Procès-verbal de délimitation de la commune.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

Viticulture, appellation d'origine contrôlée : plan de délimitation.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

Modification de la délimitation de la commune

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.

Date