Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5
Période
  • 1
  • 1
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 5
Lieux
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 5
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Appel à la cour de Chinon fait par Pierre Mangot pour obtenir le remboursement d'un prêt consenti à Martin Martel, chevalier, seigneur de La Godinière, les 8 et 20 décembre 1659
Cote
1J94 (Cote)
 Date
1659
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Appel à la cour de Chinon fait par Pierre Mangot pour...
Résultat n°2

Sentence du siège présidial de Tours, rejetant l'appel de Nicolas Pinon contre Jacques Paris, le 25 juin 1558.
Cote
1J197 (Cote)
 Date
1558
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du siège présidial de Tours, rejetant l'appel...
Résultat n°3

Appel d'un jugement rendu dans le cadre d'une procédure judiciaire opposant Firmin Habert, notaire d'Amboise, greffier de police, demandeur, à la communauté des maîtres boulangers de la ville d'Amboise (1713)
Cote
1J214 (Cote)
 Date
1713
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Appel d'un jugement rendu dans le cadre d'une procédure...
Résultat n°4

Appel devant le bailliage de Tours dans le cadre d'une procédure judiciaire opposant Jacques Simon Delessard à la famille Aubry
Cote
1J57 (Cote)
 Date
1740-1757
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Appel devant le bailliage de Tours dans le cadre d'une...
Résultat n°5

Appel d'une sentence du bailliage de Tours concernant une affaire entre Parfait Marchandeau, receveur des amendes de la maîtrise des Eaux et Forêts de Tours, contre Pascal Marchandeau, marchand à Tours, ordonnant le paiement d'une amende de 75 livres, le 12 avril 1775
Cote
1J369 (Cote)
 Date
1775
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Appel d'une sentence du bailliage de Tours concernant...