Appel devant le bailliage de Tours dans le cadre d'une procédure judiciaire opposant Jacques Simon Delessard à la famille Aubry

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés

Déplier tous les niveaux

1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés

Cote/Cotes extrêmes

1J1-1167 (Cote)

Localisation physique

AD37 - Site de Tours

Origine

Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

Modalités d'entrées

Diverses

Appel devant le bailliage de Tours dans le cadre d'une procédure judiciaire opposant Jacques Simon Delessard à la famille Aubry

Cote/Cotes extrêmes

1J57 (Cote)

Date

1740-1757

Caractéristiques physiques

2 pièces parchemin, 10 pièces papier

Mots clés matières

appel

Mots clés familles

Aubry (famille)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.