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79 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Surveillance des chiens : arrêtés

    Date

    1867-1920

    Cote

    EDEP119/1I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance des chiens : arrêtés
  2. Résultat n°2

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1879-1920

    Cote

    EDEP064/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  3. Résultat n°3

    Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.

    Date

    1898-1907

    Cote

    EDEP002/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
    • Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.
  4. Résultat n°4

    Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles

    Date

    1856-1913

    Cote

    EDEP148/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles
  5. Résultat n°5

    Rôles de la taxe municipale sur les chiens

    Date

    1808-1902

    Cote

    EDEP152/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Rôles de la taxe municipale sur les chiens
  6. Résultat n°6

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1870-1910

    Cote

    EDEP103/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôle.
  7. Résultat n°7

    Rôles des prestations en argent ou en nature, pour l'entretien des chemins vicinaux 51849-1881). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1856-1881)

    Date

    1856-1881

    Cote

    EDEP080/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles des prestations en argent ou en nature, pour...
  8. Résultat n°8

    Taxe sur les chiens, déclaration : rôles

    Date

    1905-1918

    Cote

    EDEP178/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
  9. Résultat n°9

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1898-1905

    Cote

    EDEP116/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  10. Résultat n°10

    Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920) ; registre de la taxe des prestations sur les chevaux, les vaches (1862-1898).

    Date

    1862-1920

    Cote

    EDEP087/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920)...
  11. Résultat n°11

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1872-1911

    Cote

    EDEP030/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
  12. Résultat n°12

    Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner du clairon, divagation des chiens et des volailles : délibération, arrêtés municipaux.

    Date

    1903 - 1909

    Cote

    EDEP020/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  13. Résultat n°13

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1890-1919

    Cote

    EDEP077/G30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  14. Résultat n°14

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1856-1919

    Cote

    EDEP140/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe sur les chiens : rôle.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1903-1910

    Cote

    EDEP009/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  16. Résultat n°16

    Taxe sur les chiens : rôles

    Date

    1879-1916

    Cote

    EDEP112/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles
  17. Résultat n°17

    Rôle de la taxe municipale sur les chiens.

    Date

    1856-1877

    Cote

    EDEP143/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle de la taxe municipale sur les chiens.
  18. Résultat n°18

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1910-1915

    Cote

    EDEP007/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  19. Résultat n°19

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

    Date

    1806-1971

    Cote

    EDEP099/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
  20. Résultat n°20

    Taxes sur les chiens (1891-1918) ; prestations du service vicinal (1824-1910) ; taxes des prestations (1894-1898) ; mandements : contributions foncière, personnelle, mobilière des portes et fenêtres (1812-1827) ; liste des contribuables.

    Date

    1812-1918

    Cote

    EDEP042/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes sur les chiens (1891-1918) ; prestations du service...