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79 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.
Cote
EDEP099/G22 (Cote)
 Date
1806-1971
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, registre

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
Résultat n°2

Taxe sur les chiens : rôles et registre
Cote
EDEP056/G13 (Cote)
 Date
1880-1971
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles et registre
Résultat n°3

Taxe municipale sur les chiens : rôle, registre.
Cote
EDEP104/G42 (Cote)
 Date
1888-1966
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre rénové
  • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
  • Taxe municipale sur les chiens : rôle, registre.
Résultat n°4

Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription des possesseurs de chiens.
Cote
EDEP030/G13 (Cote)
 Date
1900-1959
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription...
Résultat n°5

Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des patentes sur les voitures, chevaux et taxe sur les chiens.
Cote
EDEP134/G12 (Cote)
 Date
1927-1951
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...
Résultat n°6

Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1850-1877).
Cote
4M388 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Application de la loi Grammont
  • Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés...
Résultat n°7

Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux et préfectoraux, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance (1878-1941).
Cote
4M389 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Application de la loi Grammont
  • Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux...
Résultat n°8

Chiens, déclaration : rôle
Cote
EDEP029/G17 (Cote)
 Date
1876-1938
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Chiens, déclaration : rôle
Résultat n°9

Taxe municipale sur les chiens : registre d'enregistrement.
Cote
EDEP078/L5 (Cote)
 Date
1889-1938
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe municipale sur les chiens : registre d'enregistrement.
Résultat n°10

Revenus de la commune, taxe sur les chiens : listes nominatives (1856-1858 ; 1865), registres (1925 ; 1927-1931 ; 1933 ; 1935)
Cote
EDEP132/2L1 (Cote)
 Date
1856-1935
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Recettes
  • Revenus de la commune, taxe sur les chiens : listes...
Résultat n°11

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les billards, les gardes-chasse, les chiens : registres des déclarations.
Cote
EDEP126/G17 (Cote)
 Date
1913-1932
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets,...
Résultat n°12

Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et mules, taxe sur les vélocipèdes, taxe sur les billards, taxe sur les gardes-chasses et taxe sur les chiens : registre d'inscription des déclarations, souches
Cote
EDEP119/1G13 (Cote)
 Date
1879-1931
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et...
Résultat n°13

Surveillance des chiens : arrêtés
Cote
EDEP119/1I11 (Cote)
 Date
1867-1920
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance des chiens : arrêtés
Résultat n°14

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP064/G20 (Cote)
 Date
1879-1920
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°15

Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920) ; registre de la taxe des prestations sur les chevaux, les vaches (1862-1898).
Cote
EDEP087/G6 (Cote)
 Date
1862-1920
 Lieu
Courcoué (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920)...
Résultat n°16

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP077/G30 (Cote)
 Date
1890-1919
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°17

Taxe sur les chiens : rôle.
Cote
EDEP140/G12 (Cote)
 Date
1856-1919
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe sur les chiens : rôle.
Résultat n°18

Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP088/G13 (Cote)
 Date
1899-1919
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Résultat n°19

Taxe municipale sur les chiens : rôle.
Cote
EDEP113/1G24 (Cote)
 Date
1879-1919
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 1G : Impôts directs
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe municipale sur les chiens : rôle.
Résultat n°20

Taxe sur les chiens : rôle.
Cote
EDEP117/G14 (Cote)
 Date
1855-1919
 Lieu
Hommes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôle.