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79 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

Date

1806-1971

Cote

EDEP099/G22 (Cote)

Résultat n°2

Taxe sur les chiens : rôles et registre

Date

1880-1971

Cote

EDEP056/G13 (Cote)

Résultat n°3

Taxe municipale sur les chiens : rôle, registre.

Date

1888-1966

Cote

EDEP104/G42 (Cote)

Résultat n°4

Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription des possesseurs de chiens.

Date

1900-1959

Cote

EDEP030/G13 (Cote)

Résultat n°5

Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des patentes sur les voitures, chevaux et taxe sur les chiens.

Date

1927-1951

Cote

EDEP134/G12 (Cote)

Résultat n°6

Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1850-1877).

Date

-

Cote

4M388 (Cote)

Résultat n°7

Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux et préfectoraux, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance (1878-1941).

Date

-

Cote

4M389 (Cote)

Résultat n°8

Chiens, déclaration : rôle

Date

1876-1938

Cote

EDEP029/G17 (Cote)

Résultat n°9

Taxe municipale sur les chiens : registre d'enregistrement.

Date

1889-1938

Cote

EDEP078/L5 (Cote)

Résultat n°10

Revenus de la commune, taxe sur les chiens : listes nominatives (1856-1858 ; 1865), registres (1925 ; 1927-1931 ; 1933 ; 1935)

Date

1856-1935

Cote

EDEP132/2L1 (Cote)

Résultat n°11

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les billards, les gardes-chasse, les chiens : registres des déclarations.

Date

1913-1932

Cote

EDEP126/G17 (Cote)

Résultat n°12

Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et mules, taxe sur les vélocipèdes, taxe sur les billards, taxe sur les gardes-chasses et taxe sur les chiens : registre d'inscription des déclarations, souches

Date

1879-1931

Cote

EDEP119/1G13 (Cote)

Résultat n°13

Surveillance des chiens : arrêtés

Date

1867-1920

Cote

EDEP119/1I11 (Cote)

Résultat n°14

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1879-1920

Cote

EDEP064/G20 (Cote)

Résultat n°15

Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920) ; registre de la taxe des prestations sur les chevaux, les vaches (1862-1898).

Date

1862-1920

Cote

EDEP087/G6 (Cote)

Résultat n°16

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1890-1919

Cote

EDEP077/G30 (Cote)

Résultat n°17

Taxe sur les chiens : rôle.

Date

1856-1919

Cote

EDEP140/G12 (Cote)

Résultat n°18

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Date

1899-1919

Cote

EDEP088/G13 (Cote)

Résultat n°19

Taxe municipale sur les chiens : rôle.

Date

1879-1919

Cote

EDEP113/1G24 (Cote)

Résultat n°20

Taxe sur les chiens : rôle.

Date

1855-1919

Cote

EDEP117/G14 (Cote)