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79 résultats

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  1. Résultat n°1

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

    Date

    1806-1971

    Cote

    EDEP099/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
  2. Résultat n°2

    Taxe sur les chiens : rôles et registre

    Date

    1880-1971

    Cote

    EDEP056/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles et registre
  3. Résultat n°3

    Taxe municipale sur les chiens : rôle, registre.

    Date

    1888-1966

    Cote

    EDEP104/G42 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre rénové
    • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôle, registre.
  4. Résultat n°4

    Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription des possesseurs de chiens.

    Date

    1900-1959

    Cote

    EDEP030/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription...
  5. Résultat n°5

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des patentes sur les voitures, chevaux et taxe sur les chiens.

    Date

    1927-1951

    Cote

    EDEP134/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1850-1877).

    Cote

    4M388 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Application de la loi Grammont
    • Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés...
  7. Résultat n°7

    Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux et préfectoraux, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance (1878-1941).

    Cote

    4M389 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Application de la loi Grammont
    • Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux...
  8. Résultat n°8

    Chiens, déclaration : rôle

    Date

    1876-1938

    Cote

    EDEP029/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Chiens, déclaration : rôle
  9. Résultat n°9

    Taxe municipale sur les chiens : registre d'enregistrement.

    Date

    1889-1938

    Cote

    EDEP078/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe municipale sur les chiens : registre d'enregistrement.
  10. Résultat n°10

    Revenus de la commune, taxe sur les chiens : listes nominatives (1856-1858 ; 1865), registres (1925 ; 1927-1931 ; 1933 ; 1935)

    Date

    1856-1935

    Cote

    EDEP132/2L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Recettes
    • Revenus de la commune, taxe sur les chiens : listes...
  11. Résultat n°11

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les billards, les gardes-chasse, les chiens : registres des déclarations.

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP126/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets,...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et mules, taxe sur les vélocipèdes, taxe sur les billards, taxe sur les gardes-chasses et taxe sur les chiens : registre d'inscription des déclarations, souches

    Date

    1879-1931

    Cote

    EDEP119/1G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et...
  13. Résultat n°13

    Surveillance des chiens : arrêtés

    Date

    1867-1920

    Cote

    EDEP119/1I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance des chiens : arrêtés
  14. Résultat n°14

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1879-1920

    Cote

    EDEP064/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  15. Résultat n°15

    Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920) ; registre de la taxe des prestations sur les chevaux, les vaches (1862-1898).

    Date

    1862-1920

    Cote

    EDEP087/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920)...
  16. Résultat n°16

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1890-1919

    Cote

    EDEP077/G30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  17. Résultat n°17

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1856-1919

    Cote

    EDEP140/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe sur les chiens : rôle.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1899-1919

    Cote

    EDEP088/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
  19. Résultat n°19

    Taxe municipale sur les chiens : rôle.

    Date

    1879-1919

    Cote

    EDEP113/1G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe municipale sur les chiens : rôle.
  20. Résultat n°20

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1855-1919

    Cote

    EDEP117/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôle.