Filtrer les résultats
Multimédias
  • 35
Période
  • 16
  • 31
  • 26
Nom de l'inventaire
  • 16
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 14
  • 6
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 35
  • 16
  • 14
  • 14
  • 6
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

35 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Associations syndicales de remembrement, fonctionnement : instructions, correspondance, budgets, procès-verbaux des opérations, états des sections.

Date

1826-1941

Cote

7M80 (Cote)

Résultat n°2

Curage des ruisseaux : cahier des charges, rapports, devis, délibération, procès-verbal d'enquête, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance.

Date

1829-1911

Cote

EDEP143/O13 (Cote)

Résultat n°3

Alignement de la traverse de Louans, acquisition et échange de terrains : procès-verbaux d'estimation, arrêtés préfectoraux, plans, actes de cession.

Date

1874-1916

Cote

EDEP134/O2 (Cote)

Résultat n°4

Exploitations agricoles : listes des exploitations, schéma départemental d'aménagement rural

Date

1954-1972

Cote

EDEP119/3F7 (Cote)

Résultat n°5

Proposition de cession d'un terrain pour financer les réparations de l'église : extrait du registre des actes de la préfecture (1 pièce).

Date

1841

Cote

EDEP099/N6 (Cote)

Résultat n°6

Cession de terrain par M. Boucard : quittance et main levée ; vente d'un mur communal.

Date

1881-1885

Cote

EDEP099/N5 (Cote)

Résultat n°7

Ventes de terrains : actes de cession de terrains, actes notariés

Date

1878-1923

Cote

EDEP069/S2 (Cote)

Résultat n°8

Vente de terrains et immeubles : actes.

Date

1836-1930

Cote

EDEP066/O1 (Cote)

Résultat n°9

Vente et acquisitions de terrains : actes de cession de terrains, états des sommes dues pour indemnités de voirie, extraits de délibérations du Conseil municipal.

Date

1859-1929

Cote

EDEP063/1O5 (Cote)

Résultat n°10

Acquisition de terrains : actes de cession gratuite

Date

1907

Cote

EDEP056/O1 (Cote)

Résultat n°11

Ventes et acquisitions de terrains pour l'élargissement de chemins ruraux et vicinaux : correspondance

Date

1850-1927

Cote

EDEP048/O4 (Cote)

Résultat n°12

Alignement : rapport de l'agent-voyer (2 pièces)

Date

1872

Cote

EDEP048/O1 (Cote)

Résultat n°13

Service vicinal : budgets et comptes.

Date

1880-1898

Cote

EDEP034/O2 (Cote)

Résultat n°14

Service vicinal : budget et création de ressources.

Date

1878-1900

Cote

EDEP030/O7 (Cote)

Résultat n°15

Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

Date

1833-1948

Cote

EDEP028/O4 (Cote)

Résultat n°16

Mise en culture de terres abandonnées, défrichements et drainages : instructions, correspondance.

Date

1793-1863

Cote

EDEP027/3F6 (Cote)

Résultat n°17

Déclarations individuelles de terres

Date

-

Cote

EDEP019/G1 (Cote)

Résultat n°18

Alignement de la voirie et de terrains : autorisations

Date

1835-1908

Cote

EDEP008/O1 (Cote)

Résultat n°19

Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant à abattre les arbres plantés sur le bord des chemins.

Date

1865

Cote

EDEP/058/O13 (Cote)

Résultat n°20

Vente de terrain : procès-verbal d'estimation.

Date

1859

Cote

EDEP/058/O12 (Cote)