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35 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1824
Cote
7M5 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Situation de l'agriculture dans le département
  • 1824
Résultat n°2

Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans
Cote
EDEP028/O4 (Cote)
 Date
1833-1948
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, procès-verbal, arrêté préfectoral, plan

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine
  • Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes...
Résultat n°3

Mise en culture de terres abandonnées, défrichements et drainages : instructions, correspondance.
Cote
EDEP027/3F6 (Cote)
 Date
1793-1863
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 3F Agriculture
  • Mise en culture de terres abandonnées, défrichements...
Résultat n°4

1825 - 1826
Cote
7M6 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Situation de l'agriculture dans le département
  • 1825 - 1826
Résultat n°5

Vente de terrains et immeubles : actes.
Cote
EDEP066/O1 (Cote)
 Date
1836-1930
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Vente de terrains et immeubles : actes.
Résultat n°6

1920 - 1936
Cote
7M14 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Situation de l'agriculture dans le département
  • 1920 - 1936
Résultat n°7

Ventes de terrains : actes de cession de terrains, actes notariés
Cote
EDEP069/S2 (Cote)
 Date
1878-1923
 Lieu
Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Ventes de terrains : actes de cession de terrains,...
Résultat n°8

Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant à abattre les arbres plantés sur le bord des chemins.
Cote
EDEP/058/O13 (Cote)
 Date
1865
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant...
Résultat n°9

Proposition de cession d'un terrain pour financer les réparations de l'église : extrait du registre des actes de la préfecture (1 pièce).
Cote
EDEP099/N6 (Cote)
 Date
1841
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Proposition de cession d'un terrain pour financer les...
Résultat n°10

1822 - 1823
Cote
7M4 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Situation de l'agriculture dans le département
  • 1822 - 1823
Résultat n°11

Service vicinal : budget et création de ressources.
Cote
EDEP030/O7 (Cote)
 Date
1878-1900
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Service vicinal : budget et création de ressources.
Résultat n°12

1908 - 1919
Cote
7M13 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Situation de l'agriculture dans le département
  • 1908 - 1919
Résultat n°13

1887 - 1907
Cote
7M12 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Situation de l'agriculture dans le département
  • 1887 - 1907
Résultat n°14

an VIII - 1810
Cote
7M1 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Situation de l'agriculture dans le département
  • an VIII - 1810
Résultat n°15

Service vicinal : budgets et comptes.
Cote
EDEP034/O2 (Cote)
 Date
1880-1898
 Lieu
Braslou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Service vicinal : budgets et comptes.
Résultat n°16

1836 - 1853
Cote
7M10 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Situation de l'agriculture dans le département
  • 1836 - 1853
Résultat n°17

Associations syndicales de remembrement, fonctionnement : instructions, correspondance, budgets, procès-verbaux des opérations, états des sections.
Cote
7M80 (Cote)
 Date
1826-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Sociétés, associations et syndicats agricoles
  • Associations syndicales de remembrement, fonctionnement...
Résultat n°18

Acquisition de terrains : actes de cession gratuite
Cote
EDEP056/O1 (Cote)
 Date
1907
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Acquisition de terrains : actes de cession gratuite
Résultat n°19

Vente et acquisitions de terrains : actes de cession de terrains, états des sommes dues pour indemnités de voirie, extraits de délibérations du Conseil municipal.
Cote
EDEP063/1O5 (Cote)
 Date
1859-1929
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, délibération, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Vente et acquisitions de terrains : actes de cession...
Résultat n°20

Vente de terrain : procès-verbal d'estimation.
Cote
EDEP/058/O12 (Cote)
 Date
1859
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Vente de terrain : procès-verbal d'estimation.