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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1831 - 1874

    Cote

    7M317 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
    • 1831 - 1874
  2. Résultat n°2

    Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général des chemins existant sur le territoire du Grand-Pressigny, affiche d'adjudication de travaux, procès-verbal d'adjudication de travaux, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plans.

    Date

    1791-1931

    Cote

    EDEP113/1O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général...
  3. Résultat n°3

    Aliénation et partage des landes

    Date

    an XII-1863

    Cote

    EDEP082/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Aliénation et partage des landes
  4. Résultat n°4

    Chemins ruraux : travaux 1837-1902. Aliénation d'excédents de chemins 1843-1863. Chemins vicinaux et ruraux : affaires diverses 1809-1912

    Date

    1809-1912

    Cote

    EDEP124/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : travaux 1837-1902. Aliénation d'excédents...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Aliénation : plans parcellaires, acte de vente.

    Date

    1868-1902

    Cote

    EDEP057/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Aliénation : plans parcellaires, acte de vente.
  6. Résultat n°6

    Aliénation, acquisition, échange, cession, concession et vente de bois

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénation, acquisition, échange, cession, concession...
  7. Résultat n°7

    Presbytère, travaux de restauration et aliénation : plans, bail.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP083/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetières
    • Presbytère, travaux de restauration et aliénation :...
  8. Résultat n°8

    Biens communaux, aliénation : correspondance.

    Date

    1843-1854

    Cote

    EDEP034/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux, aliénation : correspondance.
  9. Résultat n°9

    Chemins ruraux, classement et aliénation : extraits de délibérations du Conseil municipal, actes de vente, état parcellaire estimatif, tableaux, plans.

    Date

    1846-1922

    Cote

    EDEP063/1O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins ruraux, classement et aliénation : extraits...
  10. Résultat n°10

    Etats des domaines engagés du département d'Indre-et-Loire, établis à partir des recherches effectuées, tant aux Archives nationales que dans celles du bureau des finances de la généralité de Tours, copies de titres conservés aux Archives nationales, tableau des domaines engagés du département de Maine-et-Loire dont les titres originaux sont conservés dans les archives du bureau des finances de la généralité de Tours.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q675 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Domaines engagés
    • Etats des domaines engagés du département d'Indre-et-Loire,...
  11. Résultat n°11

    Chemins ruraux, classement : tableau général, plans parcellaires, aliénation, correspondance.

    Date

    1898-1943

    Cote

    EDEP007/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement : tableau général, plans...
  12. Résultat n°12

    1879 - 1933

    Cote

    7M318 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
    • 1879 - 1933
  13. Résultat n°13

    Sommier des domaines engagés dans l'étendue de la ci-devant généralité de Tours.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q673 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Domaines engagés
    • Sommier des domaines engagés dans l'étendue de la ci-devant...
  14. Résultat n°14

    Chemins ruraux : tableaux, aliénations de vieux chemins et carroirs supprimés, travaux, avec plans.

    Date

    1825-1950

    Cote

    EDEP111/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : tableaux, aliénations de vieux chemins...
  15. Résultat n°15

    Cession définitive de la propriété des domaines engagés aux ci-devant propriétaires engagistes, par paiement d'une somme égale au quart de la valeur des biens, en application de la loi du 14 ventôse an VII.

    Date

    an II-1839

    Cote

    1Q676 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Domaines engagés
    • Cession définitive de la propriété des domaines engagés...
  16. Résultat n°16

    Chemins ruraux : tableau général ; aliénation et travaux : devis, extraits de délibérations, plans, correspondance.

    Date

    1847-1913

    Cote

    EDEP116/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : tableau général ; aliénation et travaux...
  17. Résultat n°17

    an XI - 1816

    Cote

    7M315 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
    • an XI - 1816
  18. Résultat n°18

    1817 - 1823

    Cote

    7M316 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
    • 1817 - 1823
  19. Résultat n°19

    Instructions, correspondance échangée avec la direction générale des Domaines, les directions des départements voisins et les receveurs au sujet de la recherche des domaines engagés ; états de situation de l'exécution de la loi du 14 ventôse an VII (4 mars 1799) sur les domaines engagés.

    Date

    1792-1840

    Cote

    1Q674 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Domaines engagés
    • Instructions, correspondance échangée avec la direction...
  20. Résultat n°20

    Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux : arrêtés préfectoraux, rapport de l'agent voyer, procès-verbaux d'arpentage

    Date

    1861-1904

    Cote

    EDEP028/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux...