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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communication : flyers, affiches.

    Date

    2000-2018

    Cote

    2892W5 (Cote)

    • Contexte : 2892W - Réseau des coordinations gérontologiques (1997-2018)

    • Coordinations locales
    • Communication : flyers, affiches.

    Producteur :

    Direction de l'autonomie

  2. Résultat n°2

    Bilans annuels.

    Date

    2001-2016

    Cote

    2892W3 (Cote)

    • Contexte : 2892W - Réseau des coordinations gérontologiques (1997-2018)

    • Coordinations locales
    • Bilans annuels.

    Producteur :

    Direction de l'autonomie

  3. Résultat n°3

    Comptes rendus de réunion du comité de pilotage et comité de suivi technique.

    Date

    2004-2015

    Cote

    2892W1 (Cote)

    • Contexte : 2892W - Réseau des coordinations gérontologiques (1997-2018)

    • Réseau de coordination gérontologique
    • Comptes rendus de réunion du comité de pilotage et...

    Producteur :

    Direction de l'autonomie

  4. Résultat n°4

    Actions collectives : comptes rendus de réunion, bilans, projets, fiches action.

    Date

    2005-2014

    Cote

    2892W6 (Cote)

    • Contexte : 2892W - Réseau des coordinations gérontologiques (1997-2018)

    • Coordinations locales
    • Actions collectives : comptes rendus de réunion, bilans,...

    Producteur :

    Direction de l'autonomie

  5. Résultat n°5

    Charte départementale, bilan d'activité du réseau tableaux de présentation des coordinations locales.

    Date

    1997-2012

    Cote

    2892W2 (Cote)

    • Contexte : 2892W - Réseau des coordinations gérontologiques (1997-2018)

    • Réseau de coordination gérontologique
    • Charte départementale, bilan d'activité du réseau tableaux...

    Producteur :

    Direction de l'autonomie

  6. Résultat n°6

    Comptes rendus de réunion.

    Date

    2002-2010

    Cote

    2892W4 (Cote)

    • Contexte : 2892W - Réseau des coordinations gérontologiques (1997-2018)

    • Coordinations locales
    • Comptes rendus de réunion.

    Producteur :

    Direction de l'autonomie

  7. Résultat n°7

    Aide sociale : fiches individuelles.

    Date

    1969-1985

    Cote

    EDEP054/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aide sociale : fiches individuelles.
  8. Résultat n°8

    R-V

    Date

    1966-1980

    Cote

    1213W5 (Cote)

    • Contexte : 1213W - Centre médico-social de Neuillé-Pont-Pierre...

    • Fichier médico-social relatif au placement de pupilles,...
    • R-V

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Services sociaux / Maison départementale de la solidarité de Neuillé-Pont-Pierre

  9. Résultat n°9

    M-P

    Date

    1966-1979

    Cote

    1213W4 (Cote)

    • Contexte : 1213W - Centre médico-social de Neuillé-Pont-Pierre...

    • Fichier médico-social relatif au placement de pupilles,...
    • M-P

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Services sociaux / Maison départementale de la solidarité de Neuillé-Pont-Pierre

  10. Résultat n°10

    G-L

    Date

    1966-1978

    Cote

    1213W3 (Cote)

    • Contexte : 1213W - Centre médico-social de Neuillé-Pont-Pierre...

    • Fichier médico-social relatif au placement de pupilles,...
    • G-L

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Services sociaux / Maison départementale de la solidarité de Neuillé-Pont-Pierre

  11. Résultat n°11

    C-F

    Date

    1966-1977

    Cote

    1213W2 (Cote)

    • Contexte : 1213W - Centre médico-social de Neuillé-Pont-Pierre...

    • Fichier médico-social relatif au placement de pupilles,...
    • C-F

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Services sociaux / Maison départementale de la solidarité de Neuillé-Pont-Pierre

  12. Résultat n°12

    A-B

    Date

    1966-1976

    Cote

    1213W1 (Cote)

    • Contexte : 1213W - Centre médico-social de Neuillé-Pont-Pierre...

    • Fichier médico-social relatif au placement de pupilles,...
    • A-B

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Services sociaux / Maison départementale de la solidarité de Neuillé-Pont-Pierre

  13. Résultat n°13

    Etat des indigents non mendiants.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP060/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Etat des indigents non mendiants.
  14. Résultat n°14

    Liste des économiquement faibles (1 pièce).

    Date

    1955-1959

    Cote

    EDEP054/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Liste des économiquement faibles (1 pièce).
  15. Résultat n°15

    Cartes nationales de priorité des mères de famille.

    Date

    1946-1958

    Cote

    EDEP054/Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Cartes nationales de priorité des mères de famille.
  16. Résultat n°16

    Colis envoyés aux soldats d'AFM : correspondance de remerciements destinée au maire.

    Date

    1957-1958

    Cote

    EDEP046/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 046 - Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Colis envoyés aux soldats d'AFM : correspondance de...
  17. Résultat n°17

    Guerre d'Indochine, décès de soldats : dossiers individuels (1954-1956). Aide aux combattants : instructions, correspondance, listes (1950-1952).

    Date

    1950-1956

    Cote

    EDEP063/4H20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre d'Indochine
    • Guerre d'Indochine, décès de soldats : dossiers individuels...
  18. Résultat n°18

    Disparition ou décès de soldats : actes officiels, attestations, demandes d'allocations

    Date

    1917-1953

    Cote

    EDEP016/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Disparition ou décès de soldats : actes officiels,...
  19. Résultat n°19

    Allocations familiales agricoles et des services publics : listes nominatives, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1938-1953

    Cote

    EDEP105/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations familiales agricoles et des services publics...
  20. Résultat n°20

    Assistance aux femmes en couches : réglementation, bulletins de renseignements, cahier de grossesses, correspondance

    Date

    1913-1952

    Cote

    EDEP016/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance aux femmes en couches : réglementation,...
  21. Résultat n°21

    Commission cantonale d'assistance : registres des délibérations

    Date

    1907-1951

    Cote

    EDEP119/4Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission cantonale d'assistance : registres des délibérations
  22. Résultat n°22

    Souscription en faveur des blessés des armées françaises de terre et de mer.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP083/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Souscription en faveur des blessés des armées françaises...
  23. Résultat n°23

    Allocations aux familles de militaires, attribution : liste nominative, demandes individuelles.

    Date

    1947-1950

    Cote

    EDEP009/Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations aux familles de militaires, attribution...
  24. Résultat n°24

    Assistance aux vieillards : enquête de situation, correspondance

    Date

    1848-1949

    Cote

    EDEP016/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards : enquête de situation, correspondance
  25. Résultat n°25

    145J - Fonds de l'Union départementale d'assistance aux tuberculeux (UDAT) (1908-1949)

    Date

    1908-1949

    Cote

    145J (Cote)

    • Contexte : 145J - Fonds de l'Union départementale d'assistance...

    Producteur :

    Union départementale d'assistance aux tuberculeux (UDAT)

  26. Résultat n°26

    Encouragement national aux familles nombreuses : extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance.

    Date

    1923-1946

    Cote

    EDEP105/Q17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Encouragement national aux familles nombreuses : extraits...
  27. Résultat n°27

    Commission administrative, nomination et élection de membres : procès-verbaux d'élection, arrêtés de nomination.

    Date

    1912-1946

    Cote

    EDEP105/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative, nomination et élection de...
  28. Résultat n°28

    Secours national et Entraide française : correspondance

    Date

    1941-1946

    Cote

    EDEP016/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Secours national et Entraide française : correspondance
  29. Résultat n°29

    Statistique : tableaux de recettes et dépenses.

    Date

    1928-1946

    Cote

    EDEP105/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Statistique : tableaux de recettes et dépenses.
  30. Résultat n°30

    Allocations militaires : note de renseignements; correspondance.

    Date

    1923-1945

    Cote

    EDEP002/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série H - Affaires militaires
    • Allocations militaires : note de renseignements; correspondance.
  31. Résultat n°31

    Service des réfugiés : notices de renseignements par famille, liste des réfugiés déclarés à la mairie, déclarations de ressources, demandes d'allocations, feuilles de contrôle des locaux occupés, feuilles de rectification, statistiques, certificats individuels de rapatriement, fiches de recensement, listes d'allocataires, demandes d'autorisation de rapatriement, avis, correspondance

    Date

    1939-1945

    Cote

    EDEP132/5H16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Service des réfugiés : notices de renseignements par...
  32. Résultat n°32

    Encouragement national aux familles nombreuses, état des allocations dues, listes nominatives : tableaux.

    Date

    1939-1944

    Cote

    EDEP135/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Encouragement national aux familles nombreuses, état...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Allocations militaires : listes nominatives des bénéficiaires, état des allocations à payer.

    Date

    1915 - 1943

    Cote

    EDEP020/Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations militaires : listes nominatives des bénéficiaires,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  34. Résultat n°34

    Comité d'entr'aide aux mobilisés, constitution du bureau : compte-rendus de réunions

    Date

    1940-1942

    Cote

    EDEP057/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Comité d'entr'aide aux mobilisés, constitution du bureau...
  35. Résultat n°35

    Assistance aux réfugiés : correspondance, listes nominatives

    Date

    1940-1941

    Cote

    EDEP078/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception.
    • Assistance aux réfugiés : correspondance, listes nominatives
  36. Résultat n°36

    Aide aux indigents, distribution de denrées : liste des pauvres, cahier des charges, marché de gré à gré, extraits du registre des délibérations

    Date

    1884-1941

    Cote

    EDEP028/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aide aux indigents, distribution de denrées : liste...
  37. Résultat n°37

    1881

    Cote

    1M619 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1881

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  38. Résultat n°38

    Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination d'experts, procès-verbaux de vérification des pertes (communes d'Huismes, La Riche, La Chapelle-sur-Loire), états sommaires et général des pertes, correspondance (1856-1857).

    Cote

    1M577 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  39. Résultat n°39

    Bénéficiaire d'allocations ou de majorations : liste nominative (1 pièce).

    Date

    1940

    Cote

    EDEP099/H18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Bénéficiaire d'allocations ou de majorations : liste...
  40. Résultat n°40

    Visite du ministre des Travaux Publics à Tours en décembre 1866 : correspondance, dépêche télégraphique, liste des invités au repas (1866).

    Cote

    1M602 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Visite du ministre des Travaux Publics à Tours en décembre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  41. Résultat n°41

    Création : arrêté préfectoral (1939) ; nomination des membres : correspondance (1939-1940).

    Date

    1939-1940

    Cote

    5M106 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Comité départemental de service social
    • Création : arrêté préfectoral (1939) ; nomination des...
  42. Résultat n°42

    1877

    Cote

    1M614 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1877

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  43. Résultat n°43

    Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Tours

    Cote

    1M579 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  44. Résultat n°44

    Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats de vie, d'indigence, correspondance : 1850 - 1868

    Cote

    1M710 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Secours exceptionnels
    • Colons réfugiés.
    • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  45. Résultat n°45

    Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Tours ; n° 260 - 835

    Cote

    1M598 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Déclarations et vérifications des pertes : bulletins...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  46. Résultat n°46

    Inondations de mai-juin 1910

    Cote

    1M645 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de mai-juin 1910

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  47. Résultat n°47

    Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats de vie, d'indigence, correspondance : 1837 - 1842

    Cote

    1M708 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Secours exceptionnels
    • Colons réfugiés.
    • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  48. Résultat n°48

    Fourniture de pain aux indigents : marché, listes nominatives, procès-verbaux d'adjudication, correspondance

    Date

    1932-1940

    Cote

    EDEP132/1Q15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Généralités et secours
    • Fourniture de pain aux indigents : marché, listes nominatives,...
  49. Résultat n°49

    Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Autres communes

    Cote

    1M580 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  50. Résultat n°50

    Assistance à la famille : liste nominative (1 pièce)

    Date

    1940

    Cote

    EDEP048/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance à la famille : liste nominative (1 pièce)
  51. Résultat n°51

    Distribution de secours : états nominatifs (classement par exercice budgétaire) : 1840 - 1868

    Cote

    1M705 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Secours exceptionnels
    • Colons réfugiés.
    • Distribution de secours : états nominatifs (classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  52. Résultat n°52

    Arrondissement de Loches

    Cote

    7M128 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Main d'oeuvre agricole
    • Allocations familiales agricoles, réglementation et...
    • Tableaux communaux nominatifs et statistiques (classement...
    • Arrondissement de Loches
  53. Résultat n°53

    Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats de vie, d'indigence, correspondance : 1809 - 1831

    Cote

    1M706 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Secours exceptionnels
    • Colons réfugiés.
    • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  54. Résultat n°54

    Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats de vie, d'indigence, correspondance : 1843 - 1849

    Cote

    1M709 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Secours exceptionnels
    • Colons réfugiés.
    • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  55. Résultat n°55

    Assistance aux familles, distribution de pain et de bois, allocations militaires : listes nominatives, correspondance

    Date

    1889-1940

    Cote

    EDEP014/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance aux familles, distribution de pain et de...
  56. Résultat n°56

    Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Chinon

    Cote

    1M595 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Déclarations et vérifications des pertes : bulletins...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  57. Résultat n°57

    Information du préfet : instructions, correspondance, bulletins de hauteur des eaux de la Loire, dépêches télégraphiques, rapports (1856).

    Cote

    1M576 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Information du préfet : instructions, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  58. Résultat n°58

    Attribution de secours : Dossiers individuels (classement alphabétique) (an VI-an X).

    Cote

    1M703 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Secours exceptionnels
    • Colons réfugiés.
    • Attribution de secours : Dossiers individuels (classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  59. Résultat n°59

    Information du Préfet : rapports, correspondance (1866).

    Cote

    1M594 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Information du Préfet : rapports, correspondance (1866).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  60. Résultat n°60

    Arrondissement de Tours

    Cote

    7M129 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Main d'oeuvre agricole
    • Allocations familiales agricoles, réglementation et...
    • Tableaux communaux nominatifs et statistiques (classement...
    • Arrondissement de Tours
  61. Résultat n°61

    1906

    Cote

    1M641 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1906

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  62. Résultat n°62

    Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Tours ; n° 162 - 250

    Cote

    1M596 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Déclarations et vérifications des pertes : bulletins...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  63. Résultat n°63

    Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats de vie, d'indigence, correspondance : 1832 - 1836

    Cote

    1M707 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Secours exceptionnels
    • Colons réfugiés.
    • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  64. Résultat n°64

    Attribution de récompense et décorations : listes nominatives, correspondance, articles de presse (1866-1867).

    Cote

    1M601 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Attribution de récompense et décorations : listes nominatives,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  65. Résultat n°65

    Distribution de secours : états nominatifs (classement par exercice budgétaire) : 1820 - 1839

    Cote

    1M704 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Secours exceptionnels
    • Colons réfugiés.
    • Distribution de secours : états nominatifs (classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  66. Résultat n°66

    Demandes et attribution et répartition de secours : états de situation, listes des secourus, correspondance, états par communes des secours accordés, tableaux par catégorie de perdants et par communes, extraits de délibérations de communes (1856-1858).

    Cote

    1M578 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Demandes et attribution et répartition de secours :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  67. Résultat n°67

    Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plans (1856-1860), affiche.

    Cote

    1M581 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  68. Résultat n°68

    Attribution de secours : Instructions (an VII-1838), correspondance (an VIII-1836).

    Cote

    1M702 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Secours exceptionnels
    • Colons réfugiés.
    • Attribution de secours : Instructions (an VII-1838),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  69. Résultat n°69

    Venue de l'Empereur à Tours : correspondance, dépêche télégraphique (1856).

    Cote

    1M582 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Venue de l'Empereur à Tours : correspondance, dépêche...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  70. Résultat n°70

    Réparations et mesures de protection : correspondance, rapports et estimations des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, dépêches télégraphiques (1866-1867).

    Cote

    1M600 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Réparations et mesures de protection : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  71. Résultat n°71

    Attribution et répartition des secours : correspondance, tableau par communes, tableau nominatifs des experts, états récapitulatifs des pertes, compte final des indemnités allouées aux inondés (1866-1869).

    Cote

    1M599 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Attribution et répartition des secours : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  72. Résultat n°72

    Attribution de récompenses : correspondance, liste des médailles, états nominatifs des personnes proposées pour les récompenses (1856-1858).

    Cote

    1M583 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Attribution de récompenses : correspondance, liste...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  73. Résultat n°73

    1918

    Cote

    1M653 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1918

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  74. Résultat n°74

    Circulaires, instructions, correspondance, procès-verbal de constitution de la Commission départementale agricole d'allocations familiales, listes des membres de la commission, fiches de synthèse (1936-1940).

    Cote

    7M126 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Main d'oeuvre agricole
    • Allocations familiales agricoles, réglementation et...
    • Circulaires, instructions, correspondance, procès-verbal...
  75. Résultat n°75

    Arrondissement de Chinon

    Cote

    7M127 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Main d'oeuvre agricole
    • Allocations familiales agricoles, réglementation et...
    • Tableaux communaux nominatifs et statistiques (classement...
    • Arrondissement de Chinon
  76. Résultat n°76

    Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Tours ; n° 251 - 259

    Cote

    1M597 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Déclarations et vérifications des pertes : bulletins...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  77. Résultat n°77

    Protection de la famille et aide aux familles nombreuses : extraits de l'état de liquidation des dépenses, état nominatif des chefs de famille et mère proposées pour l'admission à l'assistance, listes des assujettis aux allocations familiales agricoles

    Date

    1914-1940

    Cote

    EDEP141/5Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Protection de la famille et aide aux familles nombreuses...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    Assistance aux familles nombreuses : état nominatif.

    Date

    1939

    Cote

    EDEP009/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux familles nombreuses : état nominatif.
  79. Résultat n°79

    Souches des passeports délivrés (classement chronologique,1870) : Septembre (n° 160-491).

    Cote

    4M458 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Aide aux indigents.
    • Délivrance de passeports avec secours de route (1825-1870).
    • Souches des passeports délivrés (classement chronologique,1870)...
  80. Résultat n°80

    1939

    Date

    1939

    Cote

    1M687 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1939

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet