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47 résultats

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Résultat n°1

Société paternelle pour la fondation de la Colonie agricole de Mettray, conseil d'administration élu le 4 juin 1839 et liste des membres fondateurs inscrits jusqu'au 1er octobre 1839, 16 p., s.l.n.d.

Date

s.d.

Cote

114J1 (Cote)

Résultat n°2

10F - Fonds Lorenzi, travaux sur Civray-sur-Cher, Chenonceaux et La Croix (16e-20e siècles)

Date

01/01/1501-31/12/2000

Cote

10F (Cote)

Résultat n°3

Création du musée : notes de travail sur l'histoire de la Colonie, notes sur le conseil d'administration de 1938 à 1953, notes sur les événements et décisions de l'association La Paternelle de 1939 à 1953.

Date

1989

Cote

114J810 (Cote)

Résultat n°4

Bureau d'aide sociale : comptes rendus de réunions.

Date

1983-1989

Cote

EDEP063/1Q2 (Cote)

Résultat n°5

Election des administrateurs des centres régionauxde la propriété forestière : procès-verbaux

Date

1966

Cote

EDEP028/K5 (Cote)

Résultat n°6

Commission administrative du bureau de bienfaisance : registre des délibérations

Date

1886-1966

Cote

EDEP119/1Q5 (Cote)

Résultat n°7

1917 (juin) - 1966 (juin)

Date

1917 (juin) - 1966 (juin)

Cote

114J177 (Cote)

Résultat n°8

Administration : procès-verbaux d'élection, arrêtés, correspondance, nouveau règlement,extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance

Date

1880-1958

Cote

EDEP028/Q1 (Cote)

Résultat n°9

Réglement, désignation des membres de la commission administrative.

Date

1808-1949

Cote

EDEP111/Q1 (Cote)

Résultat n°10

Commission administrative de l'hospice : registres des délibérations, délibérations

Date

1864-1949

Cote

EDEP119/3Q2 (Cote)

Résultat n°11

Commission administrative, nomination des membres : arrêtés.

Date

1941-1948

Cote

EDEP076/Q3 (Cote)

Résultat n°12

Commission administrative, nomination et élection de membres : procès-verbaux d'élection, arrêtés de nomination.

Date

1912-1946

Cote

EDEP105/Q1 (Cote)

Résultat n°13

Commission administrative du bureau de bienfaisance : procès-verbaux d'élection de délégués, arrêtés

Date

1925-1946

Cote

EDEP056/Q1 (Cote)

Résultat n°14

1932-1937

Date

1932-1937

Cote

114J179 (Cote)

Résultat n°15

Bureau de bienfaisance : élections et nominations de membres de la commission administrative.

Date

1929-1935

Cote

EDEP096/Q1 (Cote)

Résultat n°16

Commissions administratives, élection de deux délégués : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1925-1935

Cote

EDEP088/Q1 (Cote)

Résultat n°17

Nomination des administrateurs : arrêtés préfectoraux.

Date

1822-1935

Cote

EDEP091/Q2 (Cote)

Résultat n°18

1839-1930

Date

1839-1930

Cote

114J178 (Cote)

Résultat n°19

Chemins vicinaux : affaires générales.

Date

1820-1928

Cote

EDEP041/O1 (Cote)

Résultat n°20

Administration : procès-verbal d'élection, extrait du registre des délibérations.

Date

1859-1925

Cote

EDEP099/Q2 (Cote)

Résultat n°21

Commission administrative : nominations, élections des délégués du Conseil municipal.

Date

1844 - 1922

Cote

EDEP020/Q3 (Cote)

Résultat n°22

Conseil d'administration : liste manuscrite des membres du conseil sous la présidence Berthélemy.

Date

[1920]

Cote

114J180 (Cote)

Résultat n°23

1875 (août) - 1917 (février)

Date

1875 (août) - 1917 (février)

Cote

114J176 (Cote)

Résultat n°24

Commission administrative du bureau de bienfaisance : cahier des charges.

Date

1909

Cote

EDEP/058/Q9 (Cote)

Résultat n°25

Commission administrative, élection de deux délégués et nomination d'un membre : procès-verbaux d'élection, arrêté préfectoral (2 p).

Date

1905-1909

Cote

EDEP103/Q1 (Cote)

Résultat n°26

Fabrique, administration et comptabilité : arrêté, budget.

Date

1884-1906

Cote

EDEP088/P1 (Cote)

Résultat n°27

Bureau d'assistance, élection de deux délégués à la commission administrative : procès-verbaux des résultats

Date

1900-1904

Cote

EDEP100/Q1 (Cote)

Résultat n°28

Bibliothèque administrative, abonnements : récépissés, correspondance, extraits de délibérations (1806-1862); achats : lettre, récépissé, facture (1811-1812, 1901).

Date

1806-1901

Cote

EDEP027/C1 (Cote)

Résultat n°29

Correspondance reçue de l'administration militaire.

Date

1824-1899

Cote

EDEP021/H11 (Cote)

Résultat n°30

Fabrique : budget et compte de gestion, arrêté de nomination d'un membre du conseil de fabrique.

Date

1844-1898

Cote

EDEP145/P1 (Cote)

Résultat n°31

Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait de délibération, correspondance, arrêtés de nomination ou leur lettre d'envoi.

Date

an IX-1897

Cote

EDEP027/1Q1 (Cote)

Résultat n°32

Bureau des marguilliers, délibérations : registre

Date

1881-1895

Cote

EDEP057/P10 (Cote)

Résultat n°33

Administration et comptabilité de la fabrique.

Date

1813-1893

Cote

EDEP057/P2 (Cote)

Résultat n°34

Commission permanente du conseil d'administration de la Société Paternelle : rapports aux membres de la commission (1875-1883, 1887-1892).

Date

1875-1892

Cote

114J181 (Cote)

Résultat n°35

Police locale, notification et remise de pièces et actes administratifs : cahier.

Date

1879-1890

Cote

EDEP063/1I1 (Cote)

Résultat n°36

Fabrique. Personnel et administration : listes de candidats (1810, 1814), convocations à réunions (1887-1889), autorisation de construction d'un hangar pour corbillard (1870). Recherche et découverte de rentes : circulaires de l'archiviste départemental, du receveur de l'enregistrement et du défenseur officieux, correspondance préfectorale (1809-1838). Autres revenus et comptabilité : correspondance (1808-1859), procès-verbal d'adjudication de la ferme des bancs et chaises (an XI-1825), congé (1831). Biens : procès-verbal de constat de profanation (1816), annonce de traduction en justice pour vol avec effraction (1812).

Date

an XI-1889

Cote

EDEP027/P2 (Cote)

Résultat n°37

Bacs et bateaux de passage public : cahier des charges et tarif des droits de passage, correspondance.

Date

1858-1888

Cote

EDEP074/O7 (Cote)

Résultat n°38

Commission administrative du bureau de bienfaisance : registre des délibérations

Date

1803-1885

Cote

EDEP119/1Q4 (Cote)

Résultat n°39

Fabrique de l'église de Druye : budgets et comptes, nomination des membres du conseil.

Date

1831-1882

Cote

EDEP099/P1 (Cote)

Résultat n°40

Hospice : état des personnes admises.

Date

1879

Cote

EDEP064/Q2 (Cote)