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44 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Défense nationale et sécurité publique, organisation: instructions du ministère de l'Intérieur aux préfets (octobre 1939-juin 1940) ; repli des ministères et réquisitions de locaux : correspondance (1939-1940) ; mesures pour assurer la protection des enfants : correspondance (1939).

    Date

    1938-1940

    Cote

    1M364 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Deuxième Guerre Mondiale
    • Défense nationale et sécurité publique, organisation:...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Travaux publics, agriculture et commerce : correspondance ministérielle passive, instructions, circulaires.

    Date

    1832-1873

    Cote

    1M88 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • 1èredivision
    • Travaux publics, agriculture et commerce : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    5J - Fonds de la famille Calmon (17e-20e siècles)

    Date

    01/01/1601-31/12/2000

    Cote

    5J (Cote)

    • Contexte : 5J - Fonds de la famille Calmon (17e-20e siècles)

    Producteur :

    Calmon-Maison, Robert (Indre-et-Loire)
    Calmon, Marc-Antoine (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Registre des lettres patentes

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP141/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registre des lettres patentes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Administration des droits réunis : empreintes de timbres pour jeux de cartes et autres

    Date

    1810-1865

    Cote

    EDEP132/S7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Administration des droits réunis : empreintes de timbres...
  6. Résultat n°6

    Edifices du culte et cimetières : extraits du registre des actes de la préfecture.

    Date

    an XIII

    Cote

    EDEP126/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Edifices du culte et cimetières : extraits du registre...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Registres des lettres patentes.

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP113/1A5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registres des lettres patentes.
  8. Résultat n°8

    31 août 1791-13 prairial an II

    Date

    1791- an II

    Cote

    EDEP113/1A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registres des lettres patentes
    • 31 août 1791-13 prairial an II
  9. Résultat n°9

    août 1789-avril 1792

    Date

    1789-1792

    Cote

    EDEP113/1A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registres des lettres patentes
    • août 1789-avril 1792
  10. Résultat n°10

    Registre de décrets

    Date

    1793- an II

    Cote

    EDEP089/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registre de décrets
  11. Résultat n°11

    Edit du roi

    Date

    1749

    Cote

    EDEP089/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Edit du roi
  12. Résultat n°12

    Instructions et documentation provenant des ministères.

    Date

    1878-1936

    Cote

    EDEP084/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Instructions et documentation provenant des ministères.
  13. Résultat n°13

    Etat des pièces reçues des autorités supérieures

    Date

    1790-1816

    Cote

    EDEP079/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Etat des pièces reçues des autorités supérieures
  14. Résultat n°14

    1792

    Date

    1792

    Cote

    EDEP078/A9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1792
    • 1792
  15. Résultat n°15

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  16. Résultat n°16

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  17. Résultat n°17

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  18. Résultat n°18

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  19. Résultat n°19

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  20. Résultat n°20

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  21. Résultat n°21

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  22. Résultat n°22

    an II-an VIII ; 1818-1831

    Date

    an II-1831

    Cote

    EDEP078/A15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • an II-an VIII ; 1818-1831
  23. Résultat n°23

    1793 (an II)

    Date

    1793 (an II)

    Cote

    EDEP078/A14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1793 (an II)
    • 1793 (an II)
  24. Résultat n°24

    1793 (an II)

    Date

    1793 (an II)

    Cote

    EDEP078/A13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1793 (an II)
    • 1793 (an II)
  25. Résultat n°25

    1793 (an II)

    Date

    1793 (an II)

    Cote

    EDEP078/A12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1793 (an II)
    • 1793 (an II)
  26. Résultat n°26

    1792-1793

    Date

    1792-1793

    Cote

    EDEP078/A11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1792-1793
  27. Résultat n°27

    1792

    Date

    1792

    Cote

    EDEP078/A10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1792
    • 1792
  28. Résultat n°28

    1789-1790

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP078/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1789-1790
  29. Résultat n°29

    Lois

    Date

    1793-1794

    Cote

    EDEP064/A9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  30. Résultat n°30

    Lois

    Date

    1793

    Cote

    EDEP064/A8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  31. Résultat n°31

    Lois

    Date

    1793

    Cote

    EDEP064/A7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  32. Résultat n°32

    Lois

    Date

    1792-1793

    Cote

    EDEP064/A6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  33. Résultat n°33

    Lois

    Date

    1792

    Cote

    EDEP064/A5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  34. Résultat n°34

    Lois

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP064/A4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  35. Résultat n°35

    Lois

    Date

    1791

    Cote

    EDEP064/A3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  36. Résultat n°36

    Lois

    Date

    1791

    Cote

    EDEP064/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  37. Résultat n°37

    Lois

    Date

    1789-1791

    Cote

    EDEP064/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  38. Résultat n°38

    Evacuation du personnel des ministères et de leurs familles, cautionnement : listes nominatives, tableaux, états des logements meublés, correspondance.

    Date

    1939-1942

    Cote

    EDEP063/4H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Evacuation du personnel des ministères et de leurs...
  39. Résultat n°39

    Bulletin des lois, réception : lettre de l'agent national du district d'Amboise (an III), tableaux certifiés des numéros reçus dans les mois de vendémiaire, brumaire et frimaire an IX (an IX), récépissé du montant des abonnements (an IX-1821), correspondance (1811-1820).

    Date

    an III-1821

    Cote

    EDEP027/A3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Bulletin des lois, réception : lettre de l'agent national...
  40. Résultat n°40

    1792 (15 septembre) - an II (25 frimaire)

    Date

    1792-an II

    Cote

    EDEP027/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Lois et décrets, enregistrement.
    • 1792 (15 septembre) - an II (25 frimaire)