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97 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Famille Beloin-Blaive
Cote
1J1590/1 (Cote)
 Date
1675-1910
 Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, titre de propriété

  • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

  • Famille Beloin-Blaive
Résultat n°2

Plan du doyenné d'Huismes (appartenant au chapitre de Saint-Gatien) pour servir à la procédure rendue devant le lieutenant particulier du bailliage de Chinon entre Guillaume Besnard, seigneur de Rezé, seigneur du doyenné d'Huismes et Louis Bernin, seigneur de Valentinay et d'Ussé.
Cote
IV/27/1 (Cote)
 Date
1677
 Lieu
Huismes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Huismes
  • Plan du doyenné d'Huismes (appartenant au chapitre...
Résultat n°3

Biens de la communauté des habitants de Neuil : sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts confirmant la propriété d'une portion des landes du Ruchard à la communauté des habitants de Neuil. Vente par la communauté des habitants de Neuil à Marie-Anne Elisabeth Beaunau, veuve douairière de Paul-Louis de Rochechouart, dame de Mongaugé, Neuil, Crissay, d'une portion de terre de dix arpents appelée le Petit commun pour 400 livres et la réfection du beffroi et des cloches devant Me Martineau, notaire royal à Tours, résidant à Thilouze.
Cote
EDEP165/S1 (Cote)
 Date
1743-1747
 Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Biens de la communauté des habitants de Neuil : sentence...
Résultat n°4

Acquisition par retrait féodal d'une maison, grange et dépendances située à La Guerche, et attenante au château de La Guerche
Cote
1J/1727/1 (Cote)
 Date
1762-1764
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1J1727 - Propriétés de la famille Voyer de Paulmy d'Argenson,...

  • Acquisition par retrait féodal d'une maison, grange...
Résultat n°5

Acquisition d'une maison pour servir de presbytère, actes de vente.
Cote
EDEP111/M1 (Cote)
 Date
1766-1831
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Acquisition d'une maison pour servir de presbytère,...
Résultat n°6

Acquisition, par la ville de Bléré, de la maison des ci-devant chapelains de Saint-Pierre pour l'affecter comme maison commune : acte de vente initiale à Jean Desplaces (1791), lettres du député Cartier-Douineau, extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale autorisant l'acquisition (1792), extraits de délibérations, quittances de paiement (an VII-1814).
Cote
EDEP027/1M1 (Cote)
 Date
1791-1814
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, procès-verbal, délibération, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 1 M - Edifices publics
  • Mairie, justice de paix
  • Acquisition, par la ville de Bléré, de la maison des...
Résultat n°7

Eglise et presbytère, acquisition et entretien, réparations : devis, cahier des charges, procès-verbaux de réception des travaux, inventaire du presbytère (an IV-1831), plans (1832 ; 1855), croquis (1893).
Cote
EDEP073/M2 (Cote)
 Date
1795-1893
 Lieu
Chisseaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, plan, inventaire

  • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise et presbytère, acquisition et entretien, réparations...
Résultat n°8

Ventes et acquisitions de terrains, contentieux : réglementation, correspondance
Cote
EDEP008/O4 (Cote)
 Date
an X-1909
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ventes et acquisitions de terrains, contentieux : réglementation,...
Résultat n°9

Décor et mobilier, acquisition, vente et entretien : correspondance, devis, mémoires, factures, marché de fournitures.
Cote
EDEP027/1M9 (Cote)
 Date
an XI-1929
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, mémoire, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 1 M - Edifices publics
  • Mairie, justice de paix
  • Décor et mobilier, acquisition, vente et entretien...
Résultat n°10

Presbytère, acquisition, réparations : actes de vente
Cote
EDEP021/M2 (Cote)
 Date
an 14-1858
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, acquisition, réparations : actes de vente
Résultat n°11

Eglise et presbytère, acquisition, travaux : rôle des dons pour les travaux, devis, arrêtés préfectoraux, plan, procès-verbal d'adjudication des travaux
Cote
EDEP048/M2 (Cote)
 Date
1807-1932
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, arrêté préfectoral, plan, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise et presbytère, acquisition, travaux : rôle des...
Résultat n°12

Places, rues, caniveaux : acquisitions et travaux, ponts et passerelles : travaux, éclairage public.
Cote
EDEP111/O1 (Cote)
 Date
1810-1956
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Places, rues, caniveaux : acquisitions et travaux,...
Résultat n°13

Eglise, presbytère et mur du cimetière, acquisition, travaux de réparation : délibérations, devis, adjudications, plans, correspondance
Cote
EDEP057/M2 (Cote)
 Date
1816-1904
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, presbytère et mur du cimetière, acquisition,...
Résultat n°14

Vicariat. Acquisition et acquittement du prix : correspondance, mandats de paiement, quittance (1817-1821). Travaux : correspondance, devis, certificat de réception (1817-1822), lettre d'envoi d'un autre devis (1843).
Cote
EDEP027/2M4 (Cote)
 Date
1817-1843
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 2 M - Edifices du culte et cimetiéres
  • Presbytère et vicariat
  • Vicariat. Acquisition et acquittement du prix : correspondance,...
Résultat n°15

Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions et cessions de terrain, rapports.
Cote
EDEP111/O3 (Cote)
 Date
1817-1952
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions...
Résultat n°16

Ancien presbytère, acquisition par la commune : contrat de vente, correspondance
Cote
EDEP028/M7 (Cote)
 Date
1817
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise et presbytère
  • Ancien presbytère, acquisition par la commune : contrat...
Résultat n°17

Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions, adjudications : baux, actes notariés, correspondance
Cote
EDEP112/N2 (Cote)
 Date
1817-1929
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
bail, acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions,...
Résultat n°18

Mairie, halle et justice de paix : contrat d'acquisition, devis estimatif des réparations, adjudication, plan en couleur.
Cote
EDEP113/1M1 (Cote)
 Date
1818-1881
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
contrat, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Sous-série 1 M : Edifices publics
  • Mairie, halle et justice de paix : contrat d'acquisition,...
Résultat n°19

Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau de la maison de la cure (1821) ; vente par Mme Bonnin et les héritiers Chalon (1951-1953) : actes sous seing privé, correspondance.
Cote
EDEP126/M4 (Cote)
 Date
1821-1953
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau...
Résultat n°20

Mairie : travaux, acquisition de mobilier, affaires diverses An XI-1901. Bâtiments communaux : marchés pour l'entretien des toitures ; dossiers de travaux concernant plusieurs bâtiments 1821-1929.
Cote
EDEP124/M1 (Cote)
 Date
1821-1929
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Mairie : travaux, acquisition de mobilier, affaires...