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31 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Accidents du travail : procès-verbaux des déclarations.
Cote
EDEP147/Q8 (Cote)
 Date
1939-1968
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail : procès-verbaux des déclarations.
Résultat n°2

Accidents du travail : registre pour l'inscription des déclarations d'accidents du travail, déclarations d'accidents du travail
Cote
EDEP141/5Q4 (Cote)
 Date
1901-1948
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 5Q
  • Accidents du travail : registre pour l'inscription...
Résultat n°3

Accidents du travail, déclaration, registre.
Cote
EDEP140/Q2 (Cote)
 Date
1900-1965
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail, déclaration, registre.
Résultat n°4

Assistance publique, accidents du travail : correspondance.
Cote
EDEP135/Q2 (Cote)
 Date
1908-1925
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance publique, accidents du travail : correspondance.
Résultat n°5

Accidents du travail, déclarations et enregistrement : registres
Cote
EDEP132/5Q1 (Cote)
 Date
1947-1950
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Accidents du travail, déclarations et enregistrement...
Résultat n°6

Accidents du travail : correspondance, registres des déclarations d'accidents du travail en agriculture, déclarations d'accidents de travail, certificats médicaux, certificats constatant l'accident
Cote
EDEP119/4Q4 (Cote)
 Date
1902-1973
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, registre, certificat

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail : correspondance, registres des...
Résultat n°7

Accidents du travail : déclarations, procès-verbaux de déclaration, certificats médicaux.
Cote
EDEP113/3Q6 (Cote)
 Date
1900-1911
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
certificat, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
  • Accidents du travail : déclarations, procès-verbaux...
Résultat n°8

Accidents du travail, déclaration : carnet à souches (1 pièce).
Cote
EDEP105/Q11 (Cote)
 Date
1900-1928
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail, déclaration : carnet à souches...
Résultat n°9

Accidents du travail, déclarations : registre.
Cote
EDEP104/Q5 (Cote)
 Date
1963-1972
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail, déclarations : registre.
Résultat n°10

Accidents du travail, procès-verbaux de déclaration : registres.
Cote
EDEP077/Q6 (Cote)
 Date
1940-1957
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, registre

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Accidents du travail, procès-verbaux de déclaration...
Résultat n°11

Personnel communal, accidents du travail : dossiers individuels
Cote
EDEP063/2K12 (Cote)
 Date
1982-1983
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, accidents du travail : dossiers...
Résultat n°12

Personnel communal, accidents du travail : procès-verbaux de déclaration.
Cote
EDEP063/2K11 (Cote)
 Date
1931-1937
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, accidents du travail : procès-verbaux...
Résultat n°13

Accident du travail, déclaration : registres.
Cote
EDEP054/Q10 (Cote)
 Date
1905-1967
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accident du travail, déclaration : registres.
Résultat n°14

Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).
Cote
EDEP027/E11 (Cote)
 Date
1841-1899
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série E : Etat civil
  • Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).
Résultat n°15

Accidents du travail : déclarations.
Cote
EDEP021/Q6 (Cote)
 Date
1944-1949
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail : déclarations.
Résultat n°16

Accidents du travail : registre de procès-verbaux.
Cote
EDEP021/K5 (Cote)
 Date
1942-1944
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, registre

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Serie K : Elections et Personnel
  • Accidents du travail : registre de procès-verbaux.
Résultat n°17

Accidents du travail, adhésions à la législation sur les accidents du travail agricole : inscriptions (1924 - 1932) pv de déclaration (1903 - 1946).
Cote
EDEP020/Q13 (Cote)
 Date
1903 - 1946
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail, adhésions à la législation sur...
Résultat n°18

Accidents du travail : déclarations
Cote
EDEP016/Q6 (Cote)
 Date
1898-1939
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Accidents du travail : déclarations
Résultat n°19

Déclarations d'accidents du travail
Cote
EDEP008/F12 (Cote)
 Date
1900-1930
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclarations d'accidents du travail
Résultat n°20

Tours-Yzeures-sur-Creuse
Cote
8M60 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Entreprises commerciales
  • Assurances
  • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
  • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
  • Tours-Yzeures-sur-Creuse