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31 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Accidents du travail : procès-verbaux des déclarations.

Date

1939-1968

Cote

EDEP147/Q8 (Cote)

Résultat n°2

Accidents du travail : registre pour l'inscription des déclarations d'accidents du travail, déclarations d'accidents du travail

Date

1901-1948

Cote

EDEP141/5Q4 (Cote)

Résultat n°3

Accidents du travail, déclaration, registre.

Date

1900-1965

Cote

EDEP140/Q2 (Cote)

Résultat n°4

Assistance publique, accidents du travail : correspondance.

Date

1908-1925

Cote

EDEP135/Q2 (Cote)

Résultat n°5

Accidents du travail, déclarations et enregistrement : registres

Date

1947-1950

Cote

EDEP132/5Q1 (Cote)

Résultat n°6

Accidents du travail : correspondance, registres des déclarations d'accidents du travail en agriculture, déclarations d'accidents de travail, certificats médicaux, certificats constatant l'accident

Date

1902-1973

Cote

EDEP119/4Q4 (Cote)

Résultat n°7

Accidents du travail : déclarations, procès-verbaux de déclaration, certificats médicaux.

Date

1900-1911

Cote

EDEP113/3Q6 (Cote)

Résultat n°8

Accidents du travail, déclaration : carnet à souches (1 pièce).

Date

1900-1928

Cote

EDEP105/Q11 (Cote)

Résultat n°9

Accidents du travail, déclarations : registre.

Date

1963-1972

Cote

EDEP104/Q5 (Cote)

Résultat n°10

Accidents du travail, procès-verbaux de déclaration : registres.

Date

1940-1957

Cote

EDEP077/Q6 (Cote)

Résultat n°11

Personnel communal, accidents du travail : dossiers individuels

Date

1982-1983

Cote

EDEP063/2K12 (Cote)

Résultat n°12

Personnel communal, accidents du travail : procès-verbaux de déclaration.

Date

1931-1937

Cote

EDEP063/2K11 (Cote)

Résultat n°13

Accident du travail, déclaration : registres.

Date

1905-1967

Cote

EDEP054/Q10 (Cote)

Résultat n°14

Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).

Date

1841-1899

Cote

EDEP027/E11 (Cote)

Résultat n°15

Accidents du travail : déclarations.

Date

1944-1949

Cote

EDEP021/Q6 (Cote)

Résultat n°16

Accidents du travail : registre de procès-verbaux.

Date

1942-1944

Cote

EDEP021/K5 (Cote)

Résultat n°17

Accidents du travail, adhésions à la législation sur les accidents du travail agricole : inscriptions (1924 - 1932) pv de déclaration (1903 - 1946).

Date

1903 - 1946

Cote

EDEP020/Q13 (Cote)

Résultat n°18

Accidents du travail : déclarations

Date

1898-1939

Cote

EDEP016/Q6 (Cote)

Résultat n°19

Déclarations d'accidents du travail

Date

1900-1930

Cote

EDEP008/F12 (Cote)

Résultat n°20

Tours-Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

8M60 (Cote)

Résultat n°21

Saint-Martin-le-Beau-La-Tour-Saint-Gelin

Date

-

Cote

8M59 (Cote)

Résultat n°22

Manthelan-Saint-Laurent-en-Gâtines

Date

-

Cote

8M58 (Cote)

Résultat n°23

Genillé-Luzillé

Date

-

Cote

8M57 (Cote)

Résultat n°24

Abilly- Francueil

Date

-

Cote

8M56 (Cote)

Résultat n°25

Société d'assurance mutuelle immobilière contre l'incendie (1855), La Rouennaise (1855-1870), La Province et l'Iris (1855-1869), Assurance mutuelle universelle (1856), La Cantonale (1856), La Masse, compagnie d'assurance mutuelle contre les frais occasionnés par les maladies et les accidents (1856), La Provinciale (1856-1857), La Riveraine (1857-1867), Société d'assurance mutuelle mobilière et immobilière de l'Indre (1858), Caisse générale des associations agricoles (1858-1860), l'Alliance rurale (1858), La Protectrice, assurance contre la mortalité des bestiaux (1858-1862), L'Europe (1859-1872), L'Économie agricole, société d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux (1860), la Culture, société d'assurances contre la grêle (1860), Compagnie d'assurance générale sur la vie (1861), Lloyd central (1862), la garantie agricole (1866), l'Aigle impériale, société d'assurances mutuelles des pères de famille contre les chances du tirage au sort (1869-1870), la France rurale (1881-1887), La Mutuelle d'Indre-et-loire, société d'assurances mobilière et immobilière (1892), la Mutuelle agricole tourangelle (1898-1918).

Date

-

Cote

8M55 (Cote)

Résultat n°26

1917

Date

-

Cote

7M99 (Cote)

Résultat n°27

1916

Date

-

Cote

7M98 (Cote)

Résultat n°28

1919

Date

-

Cote

7M101 (Cote)

Résultat n°29

1918

Date

-

Cote

7M100 (Cote)

Résultat n°30

Dossier de presse sur la loi sur les accidents du travail et sur les grèves à Tours (1899).

Date

1899

Cote

4M1162 (Cote)

Résultat n°31

Assurances sociales contre les accidents de travail : police d'assurance, délibérations de la Commission départementale.

Date

1925-1938

Cote

2M59 (Cote)