Filtrer les résultats
Multimédias
  • 31
Période
  • 13
  • 29
Nom de l'inventaire
  • 10
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 3
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 9
  • 6
  • 4
  • 3
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 31
  • 6
  • 6
  • 6
  • 5
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

31 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Personnel communal, accidents du travail : dossiers individuels

Date

1982-1983

Cote

EDEP063/2K12 (Cote)

Résultat n°2

Accidents du travail : correspondance, registres des déclarations d'accidents du travail en agriculture, déclarations d'accidents de travail, certificats médicaux, certificats constatant l'accident

Date

1902-1973

Cote

EDEP119/4Q4 (Cote)

Résultat n°3

Accidents du travail, déclarations : registre.

Date

1963-1972

Cote

EDEP104/Q5 (Cote)

Résultat n°4

Accidents du travail : procès-verbaux des déclarations.

Date

1939-1968

Cote

EDEP147/Q8 (Cote)

Résultat n°5

Accident du travail, déclaration : registres.

Date

1905-1967

Cote

EDEP054/Q10 (Cote)

Résultat n°6

Accidents du travail, déclaration, registre.

Date

1900-1965

Cote

EDEP140/Q2 (Cote)

Résultat n°7

Accidents du travail, procès-verbaux de déclaration : registres.

Date

1940-1957

Cote

EDEP077/Q6 (Cote)

Résultat n°8

Accidents du travail, déclarations et enregistrement : registres

Date

1947-1950

Cote

EDEP132/5Q1 (Cote)

Résultat n°9

Accidents du travail : déclarations.

Date

1944-1949

Cote

EDEP021/Q6 (Cote)

Résultat n°10

Accidents du travail : registre pour l'inscription des déclarations d'accidents du travail, déclarations d'accidents du travail

Date

1901-1948

Cote

EDEP141/5Q4 (Cote)

Résultat n°11

Accidents du travail, adhésions à la législation sur les accidents du travail agricole : inscriptions (1924 - 1932) pv de déclaration (1903 - 1946).

Date

1903 - 1946

Cote

EDEP020/Q13 (Cote)

Résultat n°12

Accidents du travail : registre de procès-verbaux.

Date

1942-1944

Cote

EDEP021/K5 (Cote)

Résultat n°13

Accidents du travail : déclarations

Date

1898-1939

Cote

EDEP016/Q6 (Cote)

Résultat n°14

Assurances sociales contre les accidents de travail : police d'assurance, délibérations de la Commission départementale.

Date

1925-1938

Cote

2M59 (Cote)

Résultat n°15

Personnel communal, accidents du travail : procès-verbaux de déclaration.

Date

1931-1937

Cote

EDEP063/2K11 (Cote)

Résultat n°16

Abilly- Francueil

Date

-

Cote

8M56 (Cote)

Résultat n°17

Saint-Martin-le-Beau-La-Tour-Saint-Gelin

Date

-

Cote

8M59 (Cote)

Résultat n°18

Manthelan-Saint-Laurent-en-Gâtines

Date

-

Cote

8M58 (Cote)

Résultat n°19

Société d'assurance mutuelle immobilière contre l'incendie (1855), La Rouennaise (1855-1870), La Province et l'Iris (1855-1869), Assurance mutuelle universelle (1856), La Cantonale (1856), La Masse, compagnie d'assurance mutuelle contre les frais occasionnés par les maladies et les accidents (1856), La Provinciale (1856-1857), La Riveraine (1857-1867), Société d'assurance mutuelle mobilière et immobilière de l'Indre (1858), Caisse générale des associations agricoles (1858-1860), l'Alliance rurale (1858), La Protectrice, assurance contre la mortalité des bestiaux (1858-1862), L'Europe (1859-1872), L'Économie agricole, société d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux (1860), la Culture, société d'assurances contre la grêle (1860), Compagnie d'assurance générale sur la vie (1861), Lloyd central (1862), la garantie agricole (1866), l'Aigle impériale, société d'assurances mutuelles des pères de famille contre les chances du tirage au sort (1869-1870), la France rurale (1881-1887), La Mutuelle d'Indre-et-loire, société d'assurances mobilière et immobilière (1892), la Mutuelle agricole tourangelle (1898-1918).

Date

-

Cote

8M55 (Cote)

Résultat n°20

Genillé-Luzillé

Date

-

Cote

8M57 (Cote)