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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comités communaux d'action agricole et comités cantonaux d'organisation agricole : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élection et de nomination des membres.
Cote
7M69 (Cote)
 Date
1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Services et organismes administratifs agricoles
  • Services administratifs agricoles
  • Chambres consultatives d'agriculture
  • Comités communaux d'action agricole et comités cantonaux...
Résultat n°2

264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles et politiques (seconde moitié du 20e siècle)
Cote
264J (Cote)
 Date
1901-2000
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont, château de (Beaumont-la-Ronce, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles...
Résultat n°3

111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy (1266-2005)
Cote
111J (Cote)
 Date
1266-2005
 Lieu
Allemagne, Autriche, Espagne, États-Unis, France, Amboise (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Cigogné (Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; département), Italie
 Type de document -

  • Contexte : 111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy...
Résultat n°4

Élection des juges du Tribunal de commerce de Tours
Cote
1J/1763 (Cote)
 Date
an V (calendrier républicain)
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Élection des juges du Tribunal de commerce de Tours
Résultat n°5

Garde nationale sédentaire, élection des officiers, recensement, contrôle : procès-verbaux d'élection, listes nominatives.
Cote
EDEP166/H4 (Cote)
 Date
1870
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale sédentaire, élection des officiers,...
Résultat n°6

Garde nationale, recensement et contrôle : tableaux (1841-1870); relevés nominatifs (1839-1864); élections : procès-verbaux (1831-1870)
Cote
EDEP148/H3 (Cote)
 Date
1831-1870
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, recensement et contrôle : tableaux...
Résultat n°7

Garde nationale, élection : procès-verbaux.
Cote
EDEP146/H4 (Cote)
 Date
1848
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, élection : procès-verbaux.
Résultat n°8

Garde nationale sédentaire, recensement, élections : listes, procès-verbal.
Cote
EDEP145/H9 (Cote)
 Date
1870
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale sédentaire, recensement, élections...
Résultat n°9

Garde nationale, recrutement, élections : registres, procès-verbal d'élections, bulletins individuels de compagnie.
Cote
EDEP145/H8 (Cote)
 Date
1832-1870
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, procès-verbal d'élection, notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, recrutement, élections : registres,...
Résultat n°10

Bureau de bienfaisance, élection de délégués à la commission administrative : procès-verbaux des résultats
Cote
EDEP144/Q3 (Cote)
 Date
1904-1919
 Lieu
Marçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, élection de délégués à la commission...
Résultat n°11

Garde nationale : registre matricule, déclaration de changement de domicile, rapports du corps de garde, contrôle des citoyens mobilisés; élection : procès-verbaux.
Cote
EDEP143/H3 (Cote)
 Date
1870-1879
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre matricule, rapport, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : registre matricule, déclaration de...
Résultat n°12

Procès-verbaux d'élections des officiers, registres de contrôle des armes
Cote
EDEP141/3H3 (Cote)
 Date
1830-1870
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 3H
  • Garde nationale
  • Procès-verbaux d'élections des officiers, registres...
Résultat n°13

Bataillon de Luzillé : registre d'inscription, élection des officiers
Cote
EDEP141/3H1 (Cote)
 Date
1790-1797
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 3H
  • Garde nationale
  • Bataillon de Luzillé : registre d'inscription, élection...
Résultat n°14

Création (an II) ; règlement, élections et nominations des membres de la commission administrative, correspondance
Cote
EDEP141/1Q1 (Cote)
 Date
an II-1925
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Création (an II) ; règlement, élections et nominations...
Résultat n°15

Casiers administratifs électoraux : condamnations de prison pour vols.
Cote
EDEP135/I5 (Cote)
 Date
1943-1946
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Casiers administratifs électoraux : condamnations de...
Résultat n°16

Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens, procès-verbaux d'élection, tableau de contrôle d'armement.
Cote
EDEP134/H5 (Cote)
 Date
1831-1870
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, liste

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens,...
Résultat n°17

Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance
Cote
EDEP132/3H2 (Cote)
 Date
1815-1870
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, texte officiel, délibération, registre, correspondance, liste électorale, procès-verbal d'élection, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 3 H - Garde nationale
  • Règlement et élections : décret impérial relatif à...
Résultat n°18

Commission administrative, élection des membres, arrêté, procès-verbaux
Cote
EDEP132/1Q13 (Cote)
 Date
1945-1973
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 1 Q - Généralités et secours
  • Commission administrative, élection des membres, arrêté,...
Résultat n°19

Elections à la Chambre d'agriculture départementale : avis, affiches, listes des électeurs, liste d'appel et d'inscriptions des votants, procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP132/1K9 (Cote)
 Date
1932-1952
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis, affiche, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 1 K - Elections
  • Elections à la Chambre d'agriculture départementale...
Résultat n°20

Elections à la Chambre de commerce de Tours : avis, affiches, listes des électeurs consulaires, listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP132/1K8 (Cote)
 Date
1923-1953
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis, affiche, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 1 K - Elections
  • Elections à la Chambre de commerce de Tours : avis,...
Résultat n°21

Elections à la Chambre des métiers : affiches, listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP132/1K12 (Cote)
 Date
1931-1949
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 1 K - Elections
  • Elections à la Chambre des métiers : affiches, listes...
Résultat n°22

Elections sénatoriales (1923), au Conseil d'arrondissement (1934) et au Conseil général (1937; 1945): procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP132/1K11 (Cote)
 Date
1923-1945
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 1 K - Elections
  • Elections sénatoriales (1923), au Conseil d'arrondissement...
Résultat n°23

Election des membres du conseil d'administration de la Caisse primaire de sécurité sociale et de la Caisse d'allocations familiales : avis, affiches, listes des salariés et employeurs, liste d'émargement, relevés nominatifs des salariés et des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP132/1K10 (Cote)
 Date
1950-1954
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis, affiche, liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 1 K - Elections
  • Election des membres du conseil d'administration de...
Résultat n°24

Assemblées primaires : état imprimé des assemblées du département, liste des citoyens actifs, nominations des notables et officiers municipaux, élection du juge de paix
Cote
EDEP132/1K1 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 1 K - Elections
  • Assemblées primaires : état imprimé des assemblées...
Résultat n°25

Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux des opérations de vote.
Cote
EDEP129/D1 (Cote)
 Date
1822-1843
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux...
Résultat n°26

Election des officiers de la garde nationale sédentaire : procès-verbaux
Cote
EDEP128/H12 (Cote)
 Date
1870
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale
  • Election des officiers de la garde nationale sédentaire...
Résultat n°27

Consultations électorales : listes d'appel et d'inscription des votants.
Cote
EDEP126/K9 (Cote)
 Date
[sans date]
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Consultations électorales : listes d'appel et d'inscription...
Résultat n°28

Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes d'appel et d'inscription des votants.
Cote
EDEP126/K7 (Cote)
 Date
1884-1947
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal...
Résultat n°29

Garde nationale : bulletins individuels ; contrôles et listes nominatives ; procès-verbaux d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux ; armement ; affaires diverses 1813-1851. Corps détachés de la garde nationale : instructions ; bulletins individuels ; relevés nominatifs des citoyens mobilisables 1840-1849 et sans date. Garde nationale sédentaire : liste de recensement, procès-verbaux d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux, listes des hommes de garde et registre d'inscription des rapports, affaires diverses 1870. Garde nationale mobilisée : contrôles nominatifs 1870. Sapeurs-pompiers 1878-1880.
Cote
EDEP124/H6 (Cote)
 Date
1813-1880
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection, notice individuelle, texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : bulletins individuels ; contrôles...
Résultat n°30

Culture du tabac : correspondance, listes d'appel des planteurs pour la livraison des tabacs, registre de déclarations d'avaries, listes d'électeurs, affiches, procès-verbaux de l'assemblée électorale, feuilles de dépouillement des votes
Cote
EDEP119/3F6 (Cote)
 Date
1943-1972
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, liste électorale, registre, affiche, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Culture du tabac : correspondance, listes d'appel des...
Résultat n°31

Syndicats agricoles : correspondance, demande de renseignements, procès-verbal de constitution, statuts, liste du conseil d'administration, liste électorale, procès-verbal d'élections, liste des membres du bureau, liste des adhérents à la corporation nationale paysanne de la commune, cahier des délibérations; Société locale de Crédit agricole mutuel : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, statuts, procès-verbal du conseil d'administration, liste des adhérents
Cote
EDEP119/3F15 (Cote)
 Date
1908-1964
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, statut, liste électorale, procès-verbal d'élection, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Syndicats agricoles : correspondance, demande de renseignements,...
Résultat n°32

Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, formules de demande d'inscription sur les listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, listes des électeurs ayant demandé de voter par correspondance, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement
Cote
EDEP119/1K9 (Cote)
 Date
1920-1983
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, arrêté préfectoral, correspondance, liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations...
Résultat n°33

Elections, définition des sections électorales : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil général, tableaux de sectionnement
Cote
EDEP119/1K25 (Cote)
 Date
1884-1885
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections, définition des sections électorales : extraits...
Résultat n°34

Listes électorales et tableaux des rectifications
Cote
EDEP119/1K21 (Cote)
 Date
1900-1931
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Listes électorales et tableaux des rectifications
Résultat n°35

Listes électorales et tableaux des rectifications
Cote
EDEP119/1K20 (Cote)
 Date
1876-1899
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Listes électorales et tableaux des rectifications
Résultat n°36

Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication
Cote
EDEP119/1K19 (Cote)
 Date
1874-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste électorale, délibération, correspondance, texte officiel, compte rendu, registre, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations...
Résultat n°37

Elections à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) : délibération du conseil municipal, listes électorales et d'émargement, procès-verbaux des opérations de vote
Cote
EDEP119/1K18 (Cote)
 Date
1953-1959
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, liste d'émargement, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections à la Caisse nationale de retraites des agents...
Résultat n°38

Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin
Cote
EDEP119/1K16 (Cote)
 Date
1961-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce :...
Résultat n°39

Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin
Cote
EDEP119/1K15 (Cote)
 Date
1908-1960
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce :...
Résultat n°40

Elections des administrateurs des centres régionaux de la propriété forestière : arrêté, délibérations du conseil municipal, liste des candidatures, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes électorales, état récapitulatif des demandes d'inscription sur la liste électorale; élections liées aux tabacs : correspondance, liste des électeurs, procès-verbaux de l'assemblée électorale, bulletins de vote
Cote
EDEP119/1K14 (Cote)
 Date
1966-1979
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, délibération, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections des administrateurs des centres régionaux...